Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Prolongation du délai de finalisation des derniers dossiers Conseil Métropolitain AR_000304B6.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 19 novembre 2020 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000304E5.PDF
Avenant n°2 au contrat d’affermage du service public d’assainissement collectif de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_000304CA.PDF
Admissions en non valeurs et Créances éteintes pour les budgets principal et transports 2020 Conseil Métropolitain AR_0003044B.PDF
Soutien à la démarche de la Région Auvergne Rhône-Alpes en matière de développement de la filière Hydrogène Conseil Métropolitain AR_000304AF.PDF
Dette - Produits complexes - Réajustement de la provision pour risque 2020 Conseil Métropolitain AR_0003044A.PDF
Rapport quinquennal 2015-2019 sur l'évolution des attributions de compensation communales Conseil Métropolitain AR_0003044E.PDF
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_000304AC.PDF
Travaux de dissimulation réseaux secs " impasse de la bargette" commune de Saint-Priest-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000304D5.PDF
Contrat de délégation du service public de l’eau potable du service de production et de transport d’eau potable de la Moyenne Vallée du Gier – Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_000304CF.PDF
SPL Crématorium de Montmartre - Rapport d'activité 2019 Conseil Métropolitain AR_000304BE.PDF
Motion Conseil Métropolitain AR_000304E7.PDF
Engagement de Saint-Etienne Métropole en faveur de l'économie circulaire Conseil Métropolitain AR_000304B4.PDF
Budgets annexes assainissement collectif, SPANC et eau potable - Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Exercice 2020 Conseil Métropolitain AR_0003044C.PDF
Office de tourisme de Saint-Etienne Métropole - Versement d'un acompte sur participation 2021 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_00030451.PDF