Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Travaux de rénovation énergétique de l'école maternelle Baraillère Conseil Métropolitain AR_00032382.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien du quartier centre-ville à Saint-Chamond – garantie d’emprunt dans le cadre de la concession à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00032384.PDF
Taux de la cotisation foncière (CFE) pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_0003234F.PDF
Avances remboursables versées par l’Etat au bénéfice des autorités organisatrices de la mobilité suite aux pertes de recettes fiscales et tarifaires liées à la crise sanitaire - Comptabilisation Conseil Métropolitain AR_00032359.PDF
Pacte de gouvernance de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00032373.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 janvier 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000323C1.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs le Bourg - Propriété Hervet - Commune de Fontanes- Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0003238A.PDF
Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget primitif 2021 Conseil Métropolitain AR_00032307.PDF
Création du Comité des Partenaires Conseil Métropolitain AR_0003236F.PDF
Concession de service de transports publics urbains de voyageurs et des mobilités de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003235A.PDF
Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au sein du Conseil d’administration et à la commission de Recherche de l’Université Jean Monnet Conseil Métropolitain AR_000323BC.PDF
Budgets primitifs 2021, budgets principal et annexes - Présentation Conseil Métropolitain 000322F9.pdf
Bellevue Le Mont - Périmètre d'études Conseil Métropolitain AR_00032383.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "RD 54 - La Rosalie" Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00032389.PDF
Taux de TEOM pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_0003234E.PDF