Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lorette - Construction d'un théâtre Conseil Métropolitain AR_000464A4.PDF
Création de la Société d'Economie Mixte de développement des énergies renouvelables "Energies Vertes et Métropole" Conseil Métropolitain AR_000464AC.PDF
Projet d'acquisition de 7 nouveaux trolleybus articulés - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2024 Conseil Métropolitain AR_000464BE.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fontanès - Rénovation d'un bâtiment multifonction Conseil Métropolitain AR_00046491.PDF
Budget rattaché Eau - Redevance Eau potable - Modification des tarifs du service de la commune de Saint-Galmier au 1er juillet 2024 Conseil Métropolitain AR_000464CA.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux télécom : rue Coraly Royet - Commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464D1.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - « Le Breuil - Rochetaillée » commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464FB.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Gimond - Changement des portes de la salle des fêtes Conseil Métropolitain AR_00046496.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Réfection de l'église Conseil Métropolitain AR_0004649C.PDF
Programmation 2024 du Contrat de Ville - Tranche 1 - Fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_000464B8.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00046514.PDF
Tourisme - Taxe de séjour - Tarifs à compter du 1er janvier 2025 Conseil Métropolitain AR_000464BD.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Galmier - Réhabilitation d'un bâtiment en atelier d'artistes Conseil Métropolitain AR_0004649D.PDF
Approbation de la demande de subvention dans le cadre de la dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL) pour le projet Cité du Design 2025 - Opération Galerie nationale du Design et halle évènementielle Conseil Métropolitain AR_000464BB.PDF
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école élémentaire à Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_000464A6.PDF