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Décisions 2022
Décisions 2022
2022.00691 Andrézieux-Bouthéon réhabilitation réservoir La Chapelle
2022.00689 Convention de prestation de service Comité Handisport
2022.00690 Prestation Tour de France 2022
2022.00692 Commande matériel ergonomique dans le cadre du télétravail
2022.00693 Novaciéries Mission de programmation
2022.00694 Extension de garantie de 10 stations de mesures du bruit
2022.00695 Stade Geoffroy Guichard Remplacement des panneaux d'accès
2022.00696 Stade Geoffroy Guichard Réaménagement de la rue Henri Point
2022.00697 Stade Geoffroy Guichard Remise en état des sols des bancs des remplaçants
2022.00698 Achat de poteau provisoire STAS rentrée 2022
2022.00699 Achat station de nettoyage pistolet peinture STAS
2022.00700 Achat centrale de ponçage carrosserie STAS
2022.00701 Fourniture accès internet pour le bureau 75
2022.00702 Maintenance et évolution du système de téléphonie sur IP
2022.00703 DSP Exploitation salle de spectacles ZENITH
2022.00704 Saint-Bonnet-les-Oules Route de la Côte Acquisition d'une emprise de voirie
2022.00705 Accord cadre de fourniture et maintenance Licences du progiciel SQUALP
2022.00706 Diagnostic génie civil de réservoir d'eau potable La Fouillouse
2022.00707 Reprod. de deux oeuvres Exposition Théa DJORDJADZE MAMC
2022.00708 Convention entre SEM et la ressourcerie des Monts du Lyonnais
2022.00709 Marché de prestation de service avec l'Assoc. Festival des 7 Collines MAMC
2022.00710 CIté du Design 2025 Missions de levé topographique
2022.00711 Cité du Design 2025 Création de la Galerie Nationale du Design
2022.00712 Reprise plateforme tramway entre la place Carnot et la place du Peuple
2022.00713 Diagnostics sur les propriétés de la VSE, Ville de Saint-Chamond et SEM Lot 2
2022.00714 Contrat de cession droits d'auteur avec Alex CHEVALIER MAMC
2022.00715 Remplacement du gazomètre de la STEP FURANIA
2022.00716 Convention de prêt exposition GLOBALISTO MAMC
2022.00717 Etude de faisabilité sur le site AKERS
2022.00718 Levés topographiques pour aménagements en infrastructures Lot 1 à 4
2022.00719 Travaux de sécurisation ventilation station d'épuration du Pertuiset
2022.00720 Construction nouveau réservoir en eau potable au hameau de Peyrieux Cellieu Lot 2
2022.00721 Construction nouveau réservoir en eau potable au hameau de Peyrieux Cellieu Lot 1
2022.00722 Roche la Molière Rue Louis Comte Acquisition d'une emprise de voirie
2022.00723 Saint Etienne Rue Robinson Acquisition d'une emprise de voirie
2022.00724 Saint Etienne Quartier La Rivière Acquisition tènement foncier
2022.00725 Relevés topographiques Implantation des bassins Secteur Furan Saint Etienne
2022.00727 Création d'un barreau routier Site de la Bargette Chambon Feugerolles
2022.00726 Extension du réseau public de distribution d'électricité 23 rue Robinson à Saint Etienne travaux confiés à ENEDIS
2022.00728 Arena Saint Etienne Métropole Fourniture de clés
2022.00729 Saint Genest Lerpt Contrat Vert et Bleu Convention de travaux conclue avec M. PORTE
2022.00730 Accord cadre de fourniture de bornes de comptage de pièces pour réseaux d'eau et d'assainissement (3 lots)
2022.00731 Travaux de dépose Evacuation et déconnexion de luminaires existants
2022.00732 Travaux de voirie zone Saint-Exupéry La Fouillouse Protocole transactionnel conclu avec la Sté Fouillouse MC DONALD S et SEM
2022.00733 Convention d'occupation du domaine public pour la mise à disposition et l'exploitation de distributeurs automatiques d'articles de natation au Nautiform
2022.00734 Prêt de vélos dans le cadre de l'exposition du Tour de France marché conclu avec Christophe SEUX
2022.00735 Indemnisation EDF barrage Lavalette désignation avocats
2022.00736 Mobilier urbain fourniture mise en œuvre et entretiens sur patrimoine de SEM
2022.00737 ZAC Châteaucreux désaffectation d'une emprise du domaine public en vue de sa cession à l'EPA approbation
2022.00738 Interventions sur les équipements de comptage sur le patrimoine de SEM
2022.00739 Saint Etienne acquisition de l'emprise de la voie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
2022.00740 Faisabilité et M.O. pour l'amngt du lit et des berges du Janon et du Langonand à Saint Chamond
2022.00741 Commune de Villars rue du Bourgeat désaffectation d'une emprise non revêtue
2022.00742 Attribution du marché public de conception mise en page de supports de communication
2022.00743 Marché d'assistance pour la réalisation d'une démarche du Conseil Organisationnel relative à la Biennale Internationale du Design
2022.00744 Accord-cadre de prestations de géomètre pour le projet Cité du Design 2025 attribution du contrat
2022.00745 Saint Etienne Molina La Chazotte étude préliminaire de pollution des sols avant requalification à vocation économique
2022.00746 Cité du Design 2025 marché subséquent 38 accord cadre multi attributaires pour la réalisation d'études géotechniques
2022.00747 Bail d'un logement meublé à usage d'habitation avec la société HP G
2022.00748 Entrée Est de la Métropole gestion complémentaire de Deblais sur la plateforme ex DURALEX
2022.00749 Mise à disposition de terrain au profit de la société Haulotte Group commune de Lorette site Adèle BOURDON
2022.00751 Trvx de réfection du carrelage du fond du bassin du centre aquatique Nautiform à Andrézieux Bouthéon
2022.00752 Mise à disposition d'une solution de vote électronique par internet pour les élections professionnelles 2022 de SEM
2022.00753 La Talaudière - rue Jean Rostand - exercice du droit de priorité sur la vente de parcelles par l'Etat
2022.00750 La Fouillouse Avenue Jean Faure Désaffectation d'une emprise en nature de stationnements pour partie au bénéfice des copropriétaires de la parcelle AI n°174
2022.00754 Saint-Etienne Rue Danton Autorisation donnée à l'EPORA de vendre un terrain au profit de la société FORHM
2022.00755 Espace Fauriel 21 rue Ponchardier Cession des volumes communs à l'Association Foncière Urbaine Libre (AFUL)
2022.00756 Travaux de réseaux humides et aménagement de voirie rue Victor Hugo à Saint Jean Bonnefonds Lot n°1 réseaux humides Marché conclu avec TREMA
2022.00757 Emprunt nouveau de 4 000 000 € auprès du Crédit Agricole Loire Haute Loire
2022.00758 Emprunt nouveau de 5 000 000 € auprès de ARKEA
2022.00759 Emprunt nouveau de 1 000 000 € auprès de la Banque Postale - budget transport
2022.00760 Emprunt nouveau de 7 000 000 € auprès de la Banque Postale Budget assainissement collectif
2022.00761 Travaux sur réseaux humides ouvrages de soutènement à Genilac Lots 1 et 2 Marché MGC Constructions
2022.00762 Travaux de voirie Saint Exupéry à Andrézieux Bouthéon Protocole transactionnel entre la société BAC DL et SEM
2022.00763 Vente de cuivre - STAS 2022
2022.00764 Marché de prospection géotechnique pour l'entonnement du Furet Avenant n°1 au marché D2021ASRI661 conclu avec CELIGEO
2022.00766 Aménagement des abords des Halles Mazerat à Saint Etienne Avenant n°1 au marché 2020VO335 conclu avec EUROVIA
2022.00767 Travaux complémentaires sur un mur de soutènement Allée des Hêtres Saint Etienne Marché avec EIFFAGE FOREZIENNE
2022.00768 Prestation de suppression douvrages de gaz naturel 9 et 13 rue de la Plagne Saint Paul en Jarez Marché avec GRDF
2022.00769 Accord cadre de maitrise d'œuvre pour les études de VRD Marché subséquent n°19 avec la société VDI
2022.00770 Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels pour l'exploitation du parvis de la Gare de Firminy
2022.00771 Marché de services réguliers routiers de transports scolaires du Bourg de l'Horme
2022.00772 Travaux du barrage de la Rive sur La Valla en Gier Avenant 1 au marché 2022EP79 SATIF OUVRAGES D'ART
2022.00773 Cité du Design 2025 Marché de maitrise d'œuvre curage et travaux de mise en conformité Marché subséquent n°3
2022.00774 Stade Geoffroy Guichard Attribution des lots 1 et 2 pour l'agrandissement de la régie
2022.00775 Cité du Design 2025 Etude de sureté et de sécurité publique
2022.00776 Thématique attractivité territoriale Achat d'espaces publicitaires dans Régions Magazine
2022.00777 Marché 2020DSI59 Acquisition et maintenance d'une solution pour la gestion du FSL Avenant n°1 de transfert
2022.00778 Plateau des Halles Commune de Saint Etienne Voirie structurante
2022.00779 Commune du Chambon Feugerolles Zone d'activité du Bec Monterrad Raccordement de voirie
2022.00780 Prestations de réceptions protocolaires dans le cadre du Tour de France 2022
2022.00781 Marché subsé. 22 à l'accord cadre multi attrib. 2021VO200 Trvx d'entret. et d'amngmt de voirie Doizieux Marché COLAS FRANCE
2022.00782 Avt 2 aux accords cadres 2019VO43 et 2019VO44 de travaux de maçonnerie Patrimoine d'ouvrages d'art de SEM
2022.00783 Marché pour le projet d'aménagement de l'entonnement du Furan à Valbenoite Saint Etienne Marché avec SAS CELIGEO
2022.00785 Marché subséquent n°3 de maitrise d'œuvre en eau potable et assainissement Lot 2 Territoire Gier Marché MERLIN VDI
2022.00786 Demande de subvention Renouvellement du collecteur du Vérut et mise en séparatif des réseaux d'assainissement à Saint Galmier
2022.00784 Fourniture et livraison polymères pour station épuration Les Chazottes Saint Héand Marché SNF SAS
2022.00765 Assistance à maitre d'ouvrage pour une stratégie globale déchèteries à l'horizon 2030 sur le territoire de SEM Marché avec ELCIMAÏ
2022.00787 Convention d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif entre le Département de La Loire et SEM
2022.00788 Marché subséquent n°20 à l'accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réaménagement de la voirie rue de l'Ondaine sur la commune de Saint-Etienne - marché conclu avec l'entreprise EUROVIA DALA agence de Saint-Etienne
2022.00789 Marché subséquent n°19 à l'accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réaménagement de voirie rue Baudin et rue du vingt-neuf Brumaire sur la commune de Saint-Etienne - marché conclu avec le groupement COLAS FRANCE DEGRUEL
2022.00790 Annule et remplace la décision n°2022.00541 marché subséquent n°14 relatif aux travaux d'aménagement de la rue Buffon sur la commune de Saint-Etienne conclu avec le groupement STAL TP LOIRE COIRO FOREZ MGB TP ROGER MARTIN RHONE ALPES
2022.00791 Exploitation des quais de transfert de SEM et transfert des déchets Lot 2 quai de transfert de Saint-Chamond Contrat conclu avec SUEZ RV CENTRE EST
2022.00792 Marché de prestation similaire de programme d'investigation sur le milieu sol sites receveurs potentiels La Bargette Marché conclu avec SOCOTEC ENVIRONNEMENT
2022.00793 Marché de prestations similaires Diagnostic d'assainissement du système de collecte de Furania Marché conclu avec SETEC HYDRATEC SAS
2022.00794 Travaux d'aménagement de voirie trvx de mise en séparatif du réseau d'assainis. et renouvel. du réseau d'eau potable sur Marcenod Lot 1 réseaux humides Avenant 1 au marché 2021VO362 conclu avec EUROVIA DALA
2022.00795 Maintenance contrôle et modification des programmations du poste central de régulation du trafic et des équipements terrains associés Accord cadre conclu avec la société SERFIM TIC
2022.00796 Colmatage obturation et remblaiement d'urgence d'une cuve de fioul trouvée sur chantier à Andrézieux Bouthéon Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conclu avec TP BERNARD
2022.00797 Patinoire Métropolitaine Mission d'ordonnancement pilotage et coordination Attribution du marché
2022.00798 Annule et remplace la décision n°2022.00752 Solution de vote électronique par internet Elections professionnelles 2022 de SEM
2022.00799 2022.00799 Avenant de transfert 1 à l'accord-cadre 2021VO291 Acquisition de véhicules et d'engins Lot 3 tracteurs industriels ou agricoles pour les besoins de SEM conclu avec MCDA
2022.00800 Marché de maintenance entretien et conduite P2 des chaufferies et du réseau de chaleur de La Valla en Gier
2022.00801 Marché subséquent n °34 Réalisation d'études de faisabilité Projets VRD pour la patinoire groupement TELYP AD ENVIR
2022.00802 Mission d'accompagnement de la régie de l'assainissement de SEM Rédaction d'un statut cadre pour les salariés de droit privé et accompagnement dans la mise en œuvre
2022.00803 Acquisition de postes informatiques STAS MAPA 2022 06
2022.00804 Marché subséquent n°33 Opérations de voirie réseaux divers Lot 1 Territoire Furan Marché TELYP AD ENVIRONNEMENT
2022.00805 Contrat de cession de droits d'auteur avec Brice LIAUD Musée d'Art Moderne et Contemporain
2022.00806 Achat d'une œuvre de Général IDEA Musée d'Art Moderne et Contemporain
2022.00807 Achat d'une œuvre de Marieta CHIRULESCU Musée d'Art Moderne et Contemporain
2022.00808 Achat d'une œuvre de Pia Ronde et Fabien Saleil Musée d'Art Moderne et Contemporain
2022.00809 Don d'une œuvre de Pia Ronde et Fabien Saleil par la Galerie CETRARO Musée d'Art Moderne et Contemporain
2022.00810 Don d'une œuvre de Pia Ronde et Fabien Saleil Musée d'Art Moderne et Contemporain
2022.00811 Don d'une œuvre d'Agathe Pitié Musée d'Art Moderne et Contemporain
2022.00812 Transport aller et retour d'œuvres d'art Exposition Marcelle CAHN Musée d'Art Moderne et Contemporain
2022.00813 Don de trois œuvres d'Edouard PIGNON Musée d'Art Moderne et Contemporain
2022.00814 Mise en forme graphique et documentaire de guides techniques dans le domaine de la voirie Contrat conclu avec DIESEL PRODUCTION
2022.00668 Contrat évolution logiciel ABC Clause et connexions Loire
2022.00815 Achat de trois œuvres de Sarah CLERVAL - MAMC
2022.00816 Achat de deux œuvres de Théa DJORDJADZE - MAMC
2022.00817 Achat de sept œuvres de Manuel GRAND - MAMC
2022.00818 Achat fourniture bois - Exposition Marcelle CAHN - MAMC
2022.00819 Conv prêt œuvres diverses institutions avis Comité de prêt du 12 juillet 2022 - MAMC
2022.00820 Marché subséquent 25 accord-cadre 2021VO200 – Travaux voirie moyenne ampleur secteur Bellevue et rue Ste-Blandine à Chamboeuf
2022.00821 Refacturation consommations gaz site Fauriel Carlson Wagonlit Travel -Rbst à Saint-Etienne Evènements
2022.00822 Criblage remblais site du CEM Roche-la-Molière – entreprise REMOLY
2022.00823 Maitrise d'œuvre complète amgt bd S. Allende et rues adjacentes à Saint-Etienne – Marché sté ATELIER LD
2022.00824 Fournitures de vélos de bornes et système d’exploitation pour le service vélos assistance électrique libre-service VELIVERT – Accord-cadre SMOOVE
2022.00825 Av 1 travaux démolition accord-cadre 2021SEM215AB lot 1 et accord-cadre 2021SEM216ABC lot 2
2022.00826 Marché subséquent n°39 accord-cadre 2020DECAF159 Etudes géotech G2 AVP G2 PRO et G4 création bâche contact chlore et local technique usine de prod eau potable Latour Chambon-Feugerolles- CELIGEO
2022.00827 - Travaux remplacement débitmètre ultrasons barrage des Plats - entreprise SUEZ
2022.00828 - Conception signalétique - Exposition Marcelle CAHN - MAMC