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• Décisions 2022

• Décisions 2022

  • • • 2022.00691 Andrézieux-Bouthéon réhabilitation réservoir La Chapelle
      • 2022.00689 Convention de prestation de service Comité Handisport
      • 2022.00690 Prestation Tour de France 2022
      • 2022.00692 Commande matériel ergonomique dans le cadre du télétravail
      • 2022.00693 Novaciéries Mission de programmation
      • 2022.00694 Extension de garantie de 10 stations de mesures du bruit
      • 2022.00695 Stade Geoffroy Guichard Remplacement des panneaux d'accès
      • 2022.00696 Stade Geoffroy Guichard Réaménagement de la rue Henri Point
      • 2022.00697 Stade Geoffroy Guichard Remise en état des sols des bancs des remplaçants
      • 2022.00698 Achat de poteau provisoire STAS rentrée 2022
      • 2022.00699 Achat station de nettoyage pistolet peinture STAS
      • 2022.00700 Achat centrale de ponçage carrosserie STAS
      • 2022.00701 Fourniture accès internet pour le bureau 75
      • 2022.00702 Maintenance et évolution du système de téléphonie sur IP
      • 2022.00703 DSP Exploitation salle de spectacles ZENITH
      • 2022.00704 Saint-Bonnet-les-Oules Route de la Côte Acquisition d'une emprise de voirie
      • 2022.00705 Accord cadre de fourniture et maintenance Licences du progiciel SQUALP
      • 2022.00706 Diagnostic génie civil de réservoir d'eau potable La Fouillouse
      • 2022.00707 Reprod. de deux oeuvres Exposition Théa DJORDJADZE MAMC
      • 2022.00708 Convention entre SEM et la ressourcerie des Monts du Lyonnais
      • 2022.00709 Marché de prestation de service avec l'Assoc. Festival des 7 Collines MAMC
      • 2022.00710 CIté du Design 2025 Missions de levé topographique
      • 2022.00711 Cité du Design 2025 Création de la Galerie Nationale du Design
      • 2022.00712 Reprise plateforme tramway entre la place Carnot et la place du Peuple
      • 2022.00713 Diagnostics sur les propriétés de la VSE, Ville de Saint-Chamond et SEM Lot 2
      • 2022.00714 Contrat de cession droits d'auteur avec Alex CHEVALIER MAMC
      • 2022.00715 Remplacement du gazomètre de la STEP FURANIA
      • 2022.00716 Convention de prêt exposition GLOBALISTO MAMC
      • 2022.00717 Etude de faisabilité sur le site AKERS
      • 2022.00718 Levés topographiques pour aménagements en infrastructures Lot 1 à 4
      • 2022.00719 Travaux de sécurisation ventilation station d'épuration du Pertuiset
      • 2022.00720 Construction nouveau réservoir en eau potable au hameau de Peyrieux Cellieu Lot 2
      • 2022.00721 Construction nouveau réservoir en eau potable au hameau de Peyrieux Cellieu Lot 1
      • 2022.00722 Roche la Molière Rue Louis Comte Acquisition d'une emprise de voirie
      • 2022.00723 Saint Etienne Rue Robinson Acquisition d'une emprise de voirie
      • 2022.00724 Saint Etienne Quartier La Rivière Acquisition tènement foncier
      • 2022.00725 Relevés topographiques Implantation des bassins Secteur Furan Saint Etienne
      • 2022.00727 Création d'un barreau routier Site de la Bargette Chambon Feugerolles
      • 2022.00726 Extension du réseau public de distribution d'électricité 23 rue Robinson à Saint Etienne travaux confiés à ENEDIS
      • 2022.00728 Arena Saint Etienne Métropole Fourniture de clés
      • 2022.00729 Saint Genest Lerpt Contrat Vert et Bleu Convention de travaux conclue avec M. PORTE
      • 2022.00730 Accord cadre de fourniture de bornes de comptage de pièces pour réseaux d'eau et d'assainissement (3 lots)
      • 2022.00731 Travaux de dépose Evacuation et déconnexion de luminaires existants
      • 2022.00732 Travaux de voirie zone Saint-Exupéry La Fouillouse Protocole transactionnel conclu avec la Sté Fouillouse MC DONALD S et SEM
      • 2022.00733 Convention d'occupation du domaine public pour la mise à disposition et l'exploitation de distributeurs automatiques d'articles de natation au Nautiform
      • 2022.00734 Prêt de vélos dans le cadre de l'exposition du Tour de France marché conclu avec Christophe SEUX
      • 2022.00735 Indemnisation EDF barrage Lavalette désignation avocats
      • 2022.00736 Mobilier urbain fourniture mise en œuvre et entretiens sur patrimoine de SEM
      • 2022.00737 ZAC Châteaucreux désaffectation d'une emprise du domaine public en vue de sa cession à l'EPA approbation
      • 2022.00738 Interventions sur les équipements de comptage sur le patrimoine de SEM
      • 2022.00739 Saint Etienne acquisition de l'emprise de la voie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
      • 2022.00740 Faisabilité et M.O. pour l'amngt du lit et des berges du Janon et du Langonand à Saint Chamond
      • 2022.00741 Commune de Villars rue du Bourgeat désaffectation d'une emprise non revêtue
      • 2022.00742 Attribution du marché public de conception mise en page de supports de communication
      • 2022.00743 Marché d'assistance pour la réalisation d'une démarche du Conseil Organisationnel relative à la Biennale Internationale du Design
      • 2022.00744 Accord-cadre de prestations de géomètre pour le projet Cité du Design 2025 attribution du contrat
      • 2022.00745 Saint Etienne Molina La Chazotte étude préliminaire de pollution des sols avant requalification à vocation économique
      • 2022.00746 Cité du Design 2025 marché subséquent 38 accord cadre multi attributaires pour la réalisation d'études géotechniques
      • 2022.00747 Bail d'un logement meublé à usage d'habitation avec la société HP G
      • 2022.00748 Entrée Est de la Métropole gestion complémentaire de Deblais sur la plateforme ex DURALEX
      • 2022.00749 Mise à disposition de terrain au profit de la société Haulotte Group commune de Lorette site Adèle BOURDON
      • 2022.00751 Trvx de réfection du carrelage du fond du bassin du centre aquatique Nautiform à Andrézieux Bouthéon
      • 2022.00752 Mise à disposition d'une solution de vote électronique par internet pour les élections professionnelles 2022 de SEM
      • 2022.00753 La Talaudière - rue Jean Rostand - exercice du droit de priorité sur la vente de parcelles par l'Etat
      • 2022.00750 La Fouillouse Avenue Jean Faure Désaffectation d'une emprise en nature de stationnements pour partie au bénéfice des copropriétaires de la parcelle AI n°174
      • 2022.00754 Saint-Etienne Rue Danton Autorisation donnée à l'EPORA de vendre un terrain au profit de la société FORHM
      • 2022.00755 Espace Fauriel 21 rue Ponchardier Cession des volumes communs à l'Association Foncière Urbaine Libre (AFUL)
      • 2022.00756 Travaux de réseaux humides et aménagement de voirie rue Victor Hugo à Saint Jean Bonnefonds Lot n°1 réseaux humides Marché conclu avec TREMA
      • 2022.00757 Emprunt nouveau de 4 000 000 € auprès du Crédit Agricole Loire Haute Loire
      • 2022.00758 Emprunt nouveau de 5 000 000 € auprès de ARKEA
      • 2022.00759 Emprunt nouveau de 1 000 000 € auprès de la Banque Postale - budget transport
      • 2022.00760 Emprunt nouveau de 7 000 000 € auprès de la Banque Postale Budget assainissement collectif
      • 2022.00761 Travaux sur réseaux humides ouvrages de soutènement à Genilac Lots 1 et 2 Marché MGC Constructions
      • 2022.00762 Travaux de voirie Saint Exupéry à Andrézieux Bouthéon Protocole transactionnel entre la société BAC DL et SEM
      • 2022.00763 Vente de cuivre - STAS 2022
      • 2022.00764 Marché de prospection géotechnique pour l'entonnement du Furet Avenant n°1 au marché D2021ASRI661 conclu avec CELIGEO
      • 2022.00766 Aménagement des abords des Halles Mazerat à Saint Etienne Avenant n°1 au marché 2020VO335 conclu avec EUROVIA
      • 2022.00767 Travaux complémentaires sur un mur de soutènement Allée des Hêtres Saint Etienne Marché avec EIFFAGE FOREZIENNE
      • 2022.00768 Prestation de suppression douvrages de gaz naturel 9 et 13 rue de la Plagne Saint Paul en Jarez Marché avec GRDF
      • 2022.00769 Accord cadre de maitrise d'œuvre pour les études de VRD Marché subséquent n°19 avec la société VDI
      • 2022.00770 Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels pour l'exploitation du parvis de la Gare de Firminy
      • 2022.00771 Marché de services réguliers routiers de transports scolaires du Bourg de l'Horme
      • 2022.00772 Travaux du barrage de la Rive sur La Valla en Gier Avenant 1 au marché 2022EP79 SATIF OUVRAGES D'ART
      • 2022.00773 Cité du Design 2025 Marché de maitrise d'œuvre curage et travaux de mise en conformité Marché subséquent n°3
      • 2022.00774 Stade Geoffroy Guichard Attribution des lots 1 et 2 pour l'agrandissement de la régie
      • 2022.00775 Cité du Design 2025 Etude de sureté et de sécurité publique
      • 2022.00776 Thématique attractivité territoriale Achat d'espaces publicitaires dans Régions Magazine
      • 2022.00777 Marché 2020DSI59 Acquisition et maintenance d'une solution pour la gestion du FSL Avenant n°1 de transfert
      • 2022.00778 Plateau des Halles Commune de Saint Etienne Voirie structurante
      • 2022.00779 Commune du Chambon Feugerolles Zone d'activité du Bec Monterrad Raccordement de voirie
      • 2022.00780 Prestations de réceptions protocolaires dans le cadre du Tour de France 2022
      • 2022.00781 Marché subsé. 22 à l'accord cadre multi attrib. 2021VO200 Trvx d'entret. et d'amngmt de voirie Doizieux Marché COLAS FRANCE
      • 2022.00782 Avt 2 aux accords cadres 2019VO43 et 2019VO44 de travaux de maçonnerie Patrimoine d'ouvrages d'art de SEM
      • 2022.00783 Marché pour le projet d'aménagement de l'entonnement du Furan à Valbenoite Saint Etienne Marché avec SAS CELIGEO
      • 2022.00785 Marché subséquent n°3 de maitrise d'œuvre en eau potable et assainissement Lot 2 Territoire Gier Marché MERLIN VDI
      • 2022.00786 Demande de subvention Renouvellement du collecteur du Vérut et mise en séparatif des réseaux d'assainissement à Saint Galmier
      • 2022.00784 Fourniture et livraison polymères pour station épuration Les Chazottes Saint Héand Marché SNF SAS
      • 2022.00765 Assistance à maitre d'ouvrage pour une stratégie globale déchèteries à l'horizon 2030 sur le territoire de SEM Marché avec ELCIMAÏ
      • 2022.00787 Convention d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif entre le Département de La Loire et SEM
      • 2022.00788 Marché subséquent n°20 à l'accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réaménagement de la voirie rue de l'Ondaine sur la commune de Saint-Etienne - marché conclu avec l'entreprise EUROVIA DALA agence de Saint-Etienne
      • 2022.00789 Marché subséquent n°19 à l'accord-cadre multi-attributaires pour les travaux de réaménagement de voirie rue Baudin et rue du vingt-neuf Brumaire sur la commune de Saint-Etienne - marché conclu avec le groupement COLAS FRANCE DEGRUEL
      • 2022.00790 Annule et remplace la décision n°2022.00541 marché subséquent n°14 relatif aux travaux d'aménagement de la rue Buffon sur la commune de Saint-Etienne conclu avec le groupement STAL TP LOIRE COIRO FOREZ MGB TP ROGER MARTIN RHONE ALPES
      • 2022.00791 Exploitation des quais de transfert de SEM et transfert des déchets Lot 2 quai de transfert de Saint-Chamond Contrat conclu avec SUEZ RV CENTRE EST
      • 2022.00792 Marché de prestation similaire de programme d'investigation sur le milieu sol sites receveurs potentiels La Bargette Marché conclu avec SOCOTEC ENVIRONNEMENT
      • 2022.00793 Marché de prestations similaires Diagnostic d'assainissement du système de collecte de Furania Marché conclu avec SETEC HYDRATEC SAS
      • 2022.00794 Travaux d'aménagement de voirie trvx de mise en séparatif du réseau d'assainis. et renouvel. du réseau d'eau potable sur Marcenod Lot 1 réseaux humides Avenant 1 au marché 2021VO362 conclu avec EUROVIA DALA
      • 2022.00795 Maintenance contrôle et modification des programmations du poste central de régulation du trafic et des équipements terrains associés Accord cadre conclu avec la société SERFIM TIC
      • 2022.00796 Colmatage obturation et remblaiement d'urgence d'une cuve de fioul trouvée sur chantier à Andrézieux Bouthéon Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conclu avec TP BERNARD
      • 2022.00797 Patinoire Métropolitaine Mission d'ordonnancement pilotage et coordination Attribution du marché
      • 2022.00798 Annule et remplace la décision n°2022.00752 Solution de vote électronique par internet Elections professionnelles 2022 de SEM
      • 2022.00799 2022.00799 Avenant de transfert 1 à l'accord-cadre 2021VO291 Acquisition de véhicules et d'engins Lot 3 tracteurs industriels ou agricoles pour les besoins de SEM conclu avec MCDA
      • 2022.00800 Marché de maintenance entretien et conduite P2 des chaufferies et du réseau de chaleur de La Valla en Gier
      • 2022.00801 Marché subséquent n °34 Réalisation d'études de faisabilité Projets VRD pour la patinoire groupement TELYP AD ENVIR
      • 2022.00802 Mission d'accompagnement de la régie de l'assainissement de SEM Rédaction d'un statut cadre pour les salariés de droit privé et accompagnement dans la mise en œuvre
      • 2022.00803 Acquisition de postes informatiques STAS MAPA 2022 06
      • 2022.00804 Marché subséquent n°33 Opérations de voirie réseaux divers Lot 1 Territoire Furan Marché TELYP AD ENVIRONNEMENT
      • 2022.00805 Contrat de cession de droits d'auteur avec Brice LIAUD Musée d'Art Moderne et Contemporain
      • 2022.00806 Achat d'une œuvre de Général IDEA Musée d'Art Moderne et Contemporain
      • 2022.00807 Achat d'une œuvre de Marieta CHIRULESCU Musée d'Art Moderne et Contemporain
      • 2022.00808 Achat d'une œuvre de Pia Ronde et Fabien Saleil Musée d'Art Moderne et Contemporain
      • 2022.00809 Don d'une œuvre de Pia Ronde et Fabien Saleil par la Galerie CETRARO Musée d'Art Moderne et Contemporain
      • 2022.00810 Don d'une œuvre de Pia Ronde et Fabien Saleil Musée d'Art Moderne et Contemporain
      • 2022.00811 Don d'une œuvre d'Agathe Pitié Musée d'Art Moderne et Contemporain
      • 2022.00812 Transport aller et retour d'œuvres d'art Exposition Marcelle CAHN Musée d'Art Moderne et Contemporain
      • 2022.00813 Don de trois œuvres d'Edouard PIGNON Musée d'Art Moderne et Contemporain
      • 2022.00814 Mise en forme graphique et documentaire de guides techniques dans le domaine de la voirie Contrat conclu avec DIESEL PRODUCTION