Décisions mars 2023

• • • 2023.00161 Rive-de-Gier - Rue Claude Drivon - Acquis. emprise constitutive de voirie auprès de Mme MARTONARO en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
  • • 2023.00162 Commune de Saint-Etienne - Projet Cité du Design 2025 - Pacte de préférence concernant le batiment 257 - Avenant n°2
  • • 2023.00163 Roche-la-Molière - Acquis. parcelle constitutive de voirie auprès de NEOLIA en vue de son classement dans le domaine public
  • • 2023.00164 Saint-Victor-sur-Loire - Impasse des Geais - Acquis. emprise de terrain constitutive de voirie auprès de M. et Mme Romero
  • • 2023.00165 Avenant n°3 à la convention d'occupation conclu avec la société UPWILY - Pépinière République
  • • 2023.00097 A.C 2020DCAF332 - Missions de CSPS sur territoire SEM - Marché subsé.1 - Stade G.G. - écrans géants, éclairages, sonori. et régie - Avt1 marché 2022DCAF
  • • 2023.00128 Marché subsé. 40 à l'accord-cadre mono attrib. 2019SEM49 - Marché mission de M.O partielle portant sur rnvlmt rés. humides et amngt voirie rue Paul Bert Villars
  • • 2023.00129 Marché subsé. 41 à l'accord-cadre mono-attrib. 2019SEM49 – Marché mission de M.O. partielle portant sur rnvlmt rés. humides et amngt voirie avenue Industrie Villars
  • • 2023.00130 Marché subsé. 42 à l'accord-cadre mono-attrib. 2019SEM49 - Mission M.O. partielle av. Industrie (P. Bert Breuil rue et impasse Genêts) amngt voirie (P. Bert Villars)
  • • 2023.00131 Marché subsé. 43 à l'accord-cadre mono-attrib. 2019SEM49 - Marché mission M.O. complète portant sur rnvlmt rés. humides et amngt voirie de la rue de l'Espoir Villars
  • • 2023.00132 Marché subsé. 6 à l'accord-cadre mono attrib. 2021EP303 - Lot 2 -grpmt MERLIN VDI SARL - M.O. trvx assainis. et eau potable rue de la République Rive-de-Gier
  • • 2023.00133 Réhab. réservoir eau potable La Chapelle Andrézieux-Bouthéon - Lot 2 chaudron. et canalisation inox - Avt 2 marché 2022EP96 grpmt ALBERTAZZI AINTER METAL
  • • 2023.00135 Maîtrise d'œuvre pour la création de la rue de la Plagne Saint-Paul-en-Jarez - Avt 3 marché 2018VO353 - VDI
  • • 2023.00136 Marché subsé. 1 M.O. espaces publics – amngt secteur Tarentaize – Quartier ANRU Tarentaize-Beaubrun A C 2020SEM131 - Avt1 marché 2021SEM82 - grpmt ATELIER VILLES
  • • 2023.00157 Marché d'étude de programmation pour la réalisation de parkings relais P+R
  • • 2023.00158 Projet Cité du Design 2025 - Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) - Réhab. de bâtiments et amngt d'espaces publics
  • • 2023.00159 Cité du Design 2025 - Marché de maîtrise d'œuvre pour la création d'un nouveau siège administratif pour la Cité du Design - Avt 1 au marché 2022DCAF98
  • • 2023.00160 Réali. d'études géotechniques sur territoire de SEM et Ville de Saint-Etienne - Autoris. signature de la conv. de grpmt de commandes
  • • 2023.00121 Demande de subv. pour développement d'infrastructures cyclables structurantes - Terre de vélo 2027 - secteur Andrézieux-Bouthéon
  • • 2023.00122 Conv. de participation équipements publics de la ZAC Chateaucreux entre l'EPASE, SEM et la Ville de Saint-Etienne
  • • 2023.00123 Conv. pour la création d'une piste forestière en aval du barrage du Pas du Riot entre SEM et la Ville de Saint-Etienne
  • • 2023.00124 MAMC - Trvx sols, cimaises et CTA - Dépôt demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP)
  • • 2023.00125 Demande de subv. - contrat territorial Gier et affluents – Trvx entretien végétation berges du Gier et affluents 2023 N+1 du plan de gestion de la végétation
  • • 2023.00126 Demande de subv. - Contrat Territorial Furan-Ondaine-Lizeron – PAPI Furan - Amngt du Furet à la Digonnière - Saint-Etienne
  • • 2023.00127 Demande de subv. dans le cadre de l'appel à projet de la Dotation de Soutien à l'Investissement local exercice 2023
  • • 2023.00134 Avt 1 à la conv. COREPILE pour reprise des piles et accumulateurs portables usagés et le soutien à la communication - Soutien financier à SEM
  • • 2023.00137 Mission d'assistance à M.O. Rénov. énergétique copropriété L'Hippodrome à Villars - Marché sans pub. ni mise en concurrence préalables, SOLIHA LOIRE PUY-DE-DÔME
  • • 2023.00138 Avenants de transfert aux marchés 2021VO362, 2020SEM78, 2020ASRI91, 2022ASRI251, 2020VO297 et 2021EP341
  • • 2023.00139 Avts accords-cadres mono-attrib. pour réalis. branchements et petits trvx de moins de 50 000 € HT en réseaux humides - marchés 2020SEM76 et 2020SEM80
  • • 2023.00140 Avts 1 aux contrats d'exploitation des 13 déchèteries de SEM - n°2018DECH359 et 2018DECH362 - RDS - n°2018DECH360 et 2018DECH361 - SERMACO
  • • 2023.00141 Avt 1 marché 2021TM376 fournitures courantes et sces achat rails 55G1 pour voie de tramway Saint-Etienne - Marché entreprise VOESTALPINE RAIL TECHNOLOGY GmbH
  • • 2023.00142 Marché prestation d'actualisation données et scénarios de la prospective financière 2020 - 2026 budget annexe transports sur 2020-2030
  • • 2023.00143 Stade Geoffroy-Guichard - Prestation de mise en place d'un gazon de placage renforcé pour la pelouse du stade
  • • 2023.00144 Avt 1 contrat presta. sces obtention droit usage supports publicitaires dans l’enceinte de l’Arena SEM - saisons sportives 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025
  • • 2023.00145 Conv. de grpmt de cdes entre la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et SEM - Achats fournitures et sces
  • • 2023.00146 Stade Geoffroy-Guichard - Réparation d'une fuite d'eau sur la ceinture AEP
  • • 2023.00147 Projet Cité du Design 2025 - M.O. création foyer étudiant, salle à usages pédagog. polyv. et amngt cour pour Ecole Sup. Art et Design Saint-Etienne - Attrib. marché
  • • 2023.00148 Avt 2 marché 2018DECH387 collecte porte à porte ordures ménagères, papiers et emballages hors verre - secteur géographique ouest - SUEZ RV CE
  • • 2023.00149 A.C. mono-attrib. - Réalis. presta. d'urgence sur réseaux humides – Suivi et interv. d'urgence équip. réseau d'eau potable - Accord-cadre grpmt SAUR SEETP
  • • 2023.00150 Acquis. éléments signalétique pour Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Autoris. signature conv. grpmt de cdes entre SEM et Paris 2024 (COJO)
  • • 2023.00180 Rive-de-Gier - Zone de Combeplaine - Cession d'un terrain à bâtir au bénéfice de la SCI ATHOME
  • • 2023.00166 Commune de Fontanes - Au Rio - Acquis. emprise terrain auprès des Consorts ROCHE en vue de la création d'un bassin d'orage
  • • 2023.00168 Semaines de l'Egalité – Table ronde des Entreprises – Conv. mise à dispo. locaux avec l'Ecole des Mines de Saint-Etienne
  • • 2023.00169 Rive-de-Gier - Territoire de proximité Gier - Convention de mise à disposition de locaux
  • • 2023.00170 Lavage et désinfection des conteneurs situés dans abri-bacs destinés aux déchets alimentaires - contrat COMPOST'OND-LOIRE SERVICE ENVIRON.-ONDAINE AGRO
  • • 2023.00171 Trvx réhabilitation station d'épuration des Flaches de Saint-Galmier - Av1 au marché 2022ASRI163 conclu avec le grpmt SAUR SAS DUTEL ACEA
  • • 2023.00172 Fournitures, mainten. préventive et correct. systè. vidéosurv., alarme intrusion, contrôle accès bâts de SEM - Av1 transfert à l'A.C. 2020PATR313 SCOPELEC à FOLIATEAM
  • • 2023.00173 Presta. fourniture, pose, réparation et rmplcmt dispositifs de retenue – Accord-cadre conclu avec la société AER SENOZAN
  • • 2023.00174 Château de Fontanès – Marché de prestations de services pour l'entretien du Parc
  • • 2023.00176 Musée d'art moderne et contemporain -Contrat de cession de droits d'auteur avec ZANA
  • • 2023.00178 Transport fin de dépôt d'oeuvre d'art de Saint-Etienne à Santa Fe (USA) - Musée d'art moderne et contemporain
  • • 2023.00179 Marché public de prestation de service avec l'association Inframince pour un évènement au MAMC
  • • 2023.00167 Vente d'une centrifugeuse
  • • 2023.00177 Partenariat media avec KONBINI pour le Musée d'art moderne et contemporain
  • • 2023.00181 Saint-Etienne - Allée de la minéralogie - Cession d'une emprise foncière pour la relocalisation de l'entreprise ExelTech
  • • 2023.00182 Saint-Priest-en-Jarez - Acquis. emprise voie publique sise Charpenet sud en vue de son clsmt dans domaine public métropolitain
  • • 2023.00183 St-Romain-en-Jarez - Hameau de Senevas - Acquis. emprise constitutive voirie auprès de M. GONON, en vue classement dans domaine public métropolitain
  • • 2023.00184 Le Chambon-Feugerolles - Convention de mise à disposition de locaux - Pôle territorial
  • • 2023.00185 Conv. relative condit. utilis. - mise à dispo. appli. informatique REMOcRA partagée de gestion défense extér. contre incendie DECI entre le SDIS et SEM
  • • 2023.00192 Remplacement du codeur de la vanne VC3 du barrage de Lavalette
  • • 2023.00195 Saint-Christo-en-Jarez - Lieu-dit la Combe - Acquis. plusieurs emprises voirie en vue classement dans domaine public métropolitain
  • • 2023.00196 Saint-Paul-en-Cornillon - Les Girards - Acquis. parcelle nue pour création accès réservoir d'eau auprès de M. Hugonnard et Mme Wu
  • • 2023.00197 Conv. prêt d'œuvres diverses institutions -Comité de prêt du 17 février 2023 - Musée d'art moderne et contemporain
  • • 2023.00204 Avt1 à la convention d'héberg. et d'acpgmt conclu avec la société AUTOLITY - Pépinière Le Bâtiment Hautes Technologies
  • • 2023.00205 Avt 5 à la convention d'occupation conclu avec la société THE QA COMPANY - Pépinière Le Bâtiment Hautes Technologies
  • • 2023.00206 Avt 2 à la conv. d'hébergement et d'acpgnmt conclu avec les assoc. RONALPIA, UNIS CITE ET SPORT DANS LA VILLE - Pépinière Le Mixeur
  • • 2023.00207 Bail de courte durée conclu avec la société MU TEST - Métrotech bâtiment 10
  • • 2023.00208 Avt 1 à la conv. initiale conclu avec la société POST INDUSTRIAL CRAFTS - Bâtiment 249 ouest Manufacture Plaine Achille
  • • 2023.00209 Avt 2 à la conv. d'hébergement et d'accompagnement conclu avec le GIE MANUTECH - Pépinière Le Bâtiment Hautes Technologies
  • • 2023.00175 Fontanès - Au rio - Conv. d'occup. temporaire et constitutive d'une servitude passage auprès de M. RELAVE en vue de la création d'un bassin d'orage
  • • 2023.00186 Fourniture et pose de barrières sur la voie verte de Roche-la-Molière - Attribution du marché à AXIMUM
  • • 2023.00187 Amngt de la place Louis Comte et voiries adjacentes sur Saint-Chamond – Lot 4 Serrurerie - Avt1 au marché 2021VO77 conclu avec SERRURERIE MUNOZ
  • • 2023.00188 Saint-Chamond - Aréna SEM - Trvx mise en oeuvre mesures compensatoires écologiques - Avt 2 marché 2022DCAF36
  • • 2023.00189 Le Chambon-Feugerolles - Sondages et analyses des sols pollués Puits du Marais – Contrat conclu avec AMETEN
  • • 2023.00190 Cité du Design 2025 - Assistance technique en matière de sécurité incendie - Autorisation de paiement fractionné
  • • 2023.00191 Adhésion à la convention-client Services d'informatique en nuage IAAS - PAAS passée par l'UGAP
  • • 2023.00193 Avt 1 marché public global de perform. 2022DD370 pour conception, réalis., exploita. et maintenance chaufferie bois-gaz et de son réseau de chaleur sur La Talaudière
  • • 2023.00194 Transport retour d'œuvres d'art au CNAP - Musée d'art moderne et contemporain
  • • 2023.00198 Marché public de prestation de services conclu entre l'Association Contemporaine et le MAMC
  • • 2023.00199 Prestations fourniture et l’instal. rayonnages mobiles au sein de la bibliothèque du MAMC - Avt1 au marché 2022 MAM 377
  • • 2023.00200 Concept. et suivi de la fabrication et de l'instal. scénographie et de l'amngt temporaire de la salle A de la Platine pour le MAMC+ à la Cité du design - MAMC
  • • 2023.00201 Plan alimentaire territorial - Achat d'espaces publicitaires conclu avec Clear Channel
  • • 2023.00210 Sécurisation des contrats de Swap auprès de Natixis à partir de 2023
  • • 2023.00228 Saint-Chamond - Novaciéries - régularisations foncières avec la société INDUSTEEL
  • • 2023.00229 Le Chambon-Feugerolles - Vallée de Valchérie - Régul. servitudes en vue classement réseaux dans domaine public métropolitain - FARLAZ
  • • 2023.00230 Le Chambon-Feugerolles - Vallée de Valchérie - Régul. servitudes en vue classement réseaux dans domaine public métropolitain - MAZENOD
  • • 2023.00231 Demande de subv. - Fonds Vert - Animation 2023 du Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI) Ondaine
  • • 2023.00232 Dde de subv. - Contrat Territorial Furan-Ondaine-Lizeron – PAPI Furan - Amélioration rôle écrêteur barrage Gouffre d’Enfer - Saint-Etienne
  • • 2023.00233 Projet de sédentarisation et terrains locatifs familiaux à Roche-la-Molière - Permis d'aménager
  • • 2023.00234 Projet de sédentarisation et terrains locatifs familiaux à Saint-Chamond - Permis d'aménager
  • • 2023.00235 Dde de subv. – Fonds Vert - Animation 2023 Programme d’Actions et Prévention des Inondations (PAPI) Gier
  • • 2023.00236 Demande de subvention – Contrat Gier – PAPI Gier – Fonds Vert - Aménagement du Gier à La Grand-Croix aval
  • • 2023.00237 Semaines de l'égalité – Bus de l'Egalité – Conv. sur conditions d'interv. bus de l'Egalité au Collège Jacques Prévert d'Andrézieux-Bouthéon
  • • 2023.00239 Dde de subv. – Mise en séparatif des réseaux d’assainis. et suppression d’un déversoir d’orage rue Abbé Pagon à Saint-Romain-en-Jarez
  • • 2023.00202 A.C. presta. retranscription des instances pour les sces des Assemblées et des R.H. de la Ville de Saint-Etienne et SEM - Autoris. signature conv. grpmt de cdes
  • • 2023.00211 Création itinéraire vélo sur la couronne ouest de la Métropole - Avt1 marché 2022 ACT 214 conclu avec l'entreprise COLAS
  • • 2023.00212 Stade Geoffroy-Guichard - Mise en place structures dans les charpentes des tribunes - Avt1 au marché 2022DCAF106
  • • 2023.00213 Mise en œuvre ouvrage d’art dans cadre de l’amngt des abords de la halle Mazerat à Saint-Etienne - Avt1 au marché 2022VO26 - ROZIERES CHAZELLE
  • • 2023.00214 Création passage canadien et trvx complémentaires de maçonnerie sur barrage du Pas-du-Riot - Marché NGE GC 63
  • • 2023.00215 Annule et remplace déc. 2023.00132 - Marché subsé. 6 à l'A.C. mono attrib. 2021EP303 lot 2 territ. Gier - MERLIN VDI EURYECE - M.O. trvx d'assainis. et d'eau potable
  • • 2023.00216 Mission de C.T. pour trvx au MAMC - Marché subséquent 5 - Avt1 au marché 2022DCAF185 conclu avec APAVE SA
  • • 2023.00217 Marché subsé. 32 à l'A.C. multi-attrib. - Trvx voirie et création réseau d'eau pluviale chemin des Bierces sur L'Etrat et St-Priest-en-Jarez - COLAS FRANCE DEGRUEL
  • • 2023.00220 Stade Geoffroy-Guichard - Mise en place de structures dans les charpentes des tribunes - Avt 1 au marché 2022GG235
  • • 2023.00221 Maintenance du progiciel EUDOWEB et prestations associées - Marché à intervenir avec EUDONET SA
  • • 2023.00222 Stade Geoffroy-Guichard - Remise en service de la chambre froide négative
  • • 2023.00223 Mission de M.O. - Construction pont sur le Furan dans prolongement nouvelle piste forestière - Marché TRACTEBEL ENGINEERING
  • • 2023.00224 Acquisition de matériels en vue de la coupe du monde de Rugby 2023 organisée sur le territoire de SEM en septembre 2023
  • • 2023.00225 Avt transfert marché 2020DSI378 -Admin., exploit., maintenance portails captifs et statistiques, acquisi. bornes wifi, acces. et presta. associées-
  • • 2023.00226 Assistance à la réalisation de projets dans le cadre de Cité du Design 2025
  • • 2023.00227 Prestation de service pour la surveillance annuelle des périmètres de protection immédiate du Furan
  • • 2023.00240 Avt 1 contrat presta. de sce - le GIP France 2023 pour l'acquisition places de match pour la Coupe du Monde de Rugby 2023
  • • 2023.00241 Stratégie foncière écono. - Etude de potentiel environnemental pour compensations éventuelles projets éco. – Terrains commune de L'Horme
  • • 2023.00242 Formation Prév. et Secours Civique de niveau 1 PSC1 dans cadre programme Bénévoles Terrain de vos émotions Grands évènements - APC42
  • • 2023.00243 Formation Prév. et Secours Civique niveau 1 PSC1 dans cadre progr. Bénévoles Terrain de vos émotions Grands évènements - UDPS42
  • • 2023.00244 Stade Geoffroy-Guichard - Travaux d'extension de la régie - Avenant n°1 au marché 2023DCAF15
  • • 2023.00245 Hébergement et maintenance de la plate-forme de données urbaines et prestations associées
  • • 2023.00246 Télésurveillance, interventions et gardien. des bats de SEM - Lot 4 gardien. physique pour les sites de SEM - Avt1 à l'A.C 2019PATR236 GERMAIN SECURITE - Lot 5
  • • 2023.00218 C.T. réhabilitation de la station d'épuration des Flaches à St-Galmier. - Avt2 transfert marché D2021ASRI1102 à APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION
  • • 2023.00219 C.T. transfert effluents station d’épur. Moulin St-Paul La Fouillouse vers Furania Villars - Avt1 transfert marché D2022ASRI204 APAVE INFRAST. CONSTRUC.
  • • 2023.00247 Immeuble propriété de SEM rue Bergson - Avt2 au bail consenti au profit de l'Etat en date du 08 septembre 2014
  • • 2023.00248 Convention d'occupation temporaire conclue avec la société Voltige Production – Site de la DOA à Saint-Priest-en-Jarez