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Décisions juillet 2024
2024.00612 Convention de partenariat entre Saint-Étienne Métropole et le CIDO. Club Paralympique 2024
2024.00624 Dde de sub. - Mise en séparatif rés. assainis. rue J.-Marie Pons et suppres. rejets eaux claires parasites et divers réseaux EP à la station du Pertuiset
2024.00595 St-Galmier - Rnvlmt réseaux humides secteur Petit Pont de Badoit - Constitution servitude de passage de canalis. terrains privés
2024.00596 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Mise à disposition de la maquette numérique BIM - Conv. partenariat avec l'école Télécom de St-Etienne
2024.00597 Saint-Etienne- Pépinière le BHT - Avt 2 portant prorogation à la conv. d'hébergement et d'acpgnmt - société AUTOLITY
2024.00598 Saint-Etienne - Metrotech - Avt 1 portant modification du jour de présence conclu avec la SAS OR &TRUCK
2024.00611 Saint-Galmier - Montessalon - Collecteur du Vérut - convention d'indemnisation agricole avec l'EARL CLAVEL
2024.00622 Cession véhicules et matériels consécutive à la vente aux enchères organisée en juin 2024 via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE
2024.00398 Prestation d'entretien du site du Rocher Perce - Commune de Tartaras
2024.00574 Marché d'accompagnement à la mise en œuvre du règlement local de publicité intercommunal - avenant de transfert
2024.00599 MS 3 à l'AC 2023DCAF448 - Etude géotechnique de conception G2 AVP, G2 PRO et G4 EXE – Collecteur de la Coise à Saint-Galmier
2024.00600 Trvx réhabil. station épuration des Flaches à Saint-Galmier - Avt 4 au marché 2022ASRI163 avec le grpmt SAUR DUTEL ACEA
2024.00601 Campagne de mesures des rejets d’assainissement de la station de traitement de Solaure
2024.00602 Avenant n°1 au marché 2023ASRI228 pour l'aménagement du Bourg de Châteauneuf - Lot 1 Réseaux
2024.00609 Saint-Etienne - Cité Circulaire sur le site de l'AFPA - Relevé des locaux en 3D des cinq bâtiments - Attribution du marché
2024.00610 Saint-Etienne - Cité Circulaire sur le site de l'AFPA - Diagnostic structurels des cinq bâtiments - Attribution du marché
2024.00613 Marché pour gestion des aires d'accueil, terrains familiaux et air de grand passage des gens du voyage - autorisation de signature d'une convention de grpmt de cdes
2024.00616 Mise en place de butées pour appuis glissants de la charpente métallique du Zénith de St-Etienne - Marché FREYSSINET CENTRE EST
2024.00617 Mainten. prév. et corrective des systèmes incend et désenf. ds divers bâts de SEM - Lot 3 - Cité du Design - Marché ss pub. ni mise en concur. préalables avec SSI SCES
2024.00619 Acquisition de matériel ergonomique (marché avec la société AZERGO)
2024.00620 Acquisition de matériel ergonomique (marché avec la société AZERGO)
2024.00621 Acquisition de matériel ergonomique (marché avec la société EQUILIBRE)
2024.00623 Conv. Centrale d'achat du numérique et des Télécoms (CANUT) mise à dispo. A.C. 2024-AOO-PC-BUREAUTIQUE - Fourniture de matériel micro-infor. bureaut. - Lots 1 à 9
2024.00625 Avt 2 au marché 2022EP282 - Sté VDI pour réalis. études de M.O. complète et suivi trvx de racdmt eaux pluviales du secteur du Bessy à l'Ondenon
2024.00618 Mise à jour de l'applicatif d'auscultation du barrage de Couzon - Intégration de nouveaux dispositifs suite aux travaux
2024.00606 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Création nouveau siège administratif Opération 1 – Lot 02 - Avt 1 au marché 2023DCAF218
2024.00607 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Création nouveau siège administratif Opération 1 – Lot 02 - Avt 1 au marché 2023DCAF219
2024.00608 Marché conclu avec la société FG CONCEPT dans cadre du rnvlmt des climatiseurs de la salle réfectoire sur le site Transpôle
2024.00626 Marché avec EIFFAGE ENERGIE dans cadre prestations de maintenance préventive et corrective et gestion de la vidéoprotection du stade
2024.00627 Marché avec PLASTIROLL dans cadre création de moules de plasturgie et production de pièces pour les besoins du stade Geoffroy-Guichard à St-Étienne
2024.00628 Prestation artistique ART COMPANY – Yoann BOURGEOIS - Relais de la Flamme Olympique
2024.00630 Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez - Etude complémentaire de maîtrise d'œuvre concernant l'aménagement du parvis
2024.00550 Acquisition engins et véhic. pour besoins de SEM - Lot 3 - Tracteurs indust. ou agric., chargeurs, y compris amngmts spécifiques métiers - Avt3 à l'AC 2021VO291 MCDA
2024.00551 Acquisition engins et véhic. pour besoins de SEM - Lot 1 - Camions de 7T de PTAC, y compris amngts spécif. métiers - Avt1 à l'AC 2021VO289 IVECO LVI
2024.00632 Amngt lit et berges de l'Ondaine au C.-Feugerolles pour réduction risque crues - Phase 1 - suppres. remblai ferrov. - Avt1 au marché 2023ASRI311 - GUINTOLI SAS
2024.00633 Acquisition de véhicules sans publicité ni mise en concurrence avec la commune de la Ricamarie et d'Unieux pour la régie Eau de l'Ondaine
2024.00634 Marché prestation de sces passé selon procédure d'appel d'offres ouvert relatif à l'exploita. des instal. d'assainis. intercom. - Avt2 au marché 2018ASRI128 VEOLIA EAU
2024.00635 Avts 1 aux marchés 2023TM491 & 2023TM492 relatif à la mission d'assistance et à la com. pour l'élabor. Plan mobilité, plan vélo et projets d'infrastruc. de transport
2024.00636 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Création point livraison pour aliment. électrique base vie commune des instal. de chantier et amngt espaces publics - Attrib. marché
2024.00637 Saint-Chamond - Arena SEM - Mission de coordination sécurité et protection de la santé - Salle annexe - Autoris. de paiement fractionné
2024.00638 Saint-Etienne - Impasse Léon Leponce - Désaffectation d'une emprise du domaine public en vue de sa cession
2024.00639 St-Jean-Bonnefonds - Metrotech - Bail de courte durée conclu avec la SOCIETE ETUDES POUR INDUSTRIE BOURGOGNE - S.E.I. GROUPE
2024.00640 Saint-Jean-Bonnefonds - Métrotech - Avenant n°1 portant modification du jour de présence conclu avec la SASU EN-CAS DE FAIM
2024.00641 St-Etienne - Immeuble B2O - 33 bld Antonio Vivaldi - Av1 à conventin d'occup. portant modific. de place de stationnement - Sté LCR
2024.00642 St-Galmier - Lotis. Le clos des 4 saisons - Acquis. parcelle constitutive de voirie en vue clasmt dans domaine Métropolitain et constitution servitude au profit de SEM
2024.00643 Roche-la-Molière - Lieudit Alus - Acquis. parcelle constitutive de voirie en vue de son classement dans domaine public métropolitain
2024.00644 Firminy - Rue Victor Hugo - Désaffec. domaine public d'un espace vert dans perspective de sa cession et mise en place de servitudes de réseaux
2024.00645 Sorbiers - Rue de la Bruyetière - Acquis. parcelle de terrain en vue création d'une DECI (Défense Extérieure Contre L'Incendie) auprès de Sorbiers
2024.00646 Convention d'occupation temporaire du domaine public entre SEM et l'L'EPCC CITÉ DU DESIGN ESADSE - Avenant n°7
2024.00647 Sorbiers - Chemin du Banc - Acquis. parcelle constitutive de voirie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
2024.00652 Avt2 au marché 2022DD87- Presta. Assistance à M.O dans cadre démarche éco. circulaire de SEM - réalis. étude de faisab. en vue création écosystème du réemploi
2024.00653 Andrézieux-Bouthéon - Zone d'activité des Volons - Maîtrise d’œuvre Sites et Sols Pollués - Attribution du marché
2024.00654 Marché de prestations pour le remplacement des pierres réfractaires de la chaudière de Saint-Christo-en-Jarez
2024.00655 Contrat pour la fourniture d'une prestation ponctuelle entre Saint Etienne Métropole et SNCF Réseau
2024.00657 Saint-Galmier - Gestion des déchets - Conv. de mise à disposition d'un terrain privé - amngt d'une aire de retournement Chemin des Chênes
2024.00658 Fourniture et pose d'un spa intérieur au centre de remise en forme du Centre aquatique Nautiform à A.-Bouthéon - Marché LABEL PISCINES-BALTIK PISCINES BALTIK TECK
2024.00659 Trvx de démol. - reconstruction pont RD106 à La Grand-Croix - Avt3 au marché 2022ASRI129 conclu avec le gpmt EIFFAGE GENIE CIVIL CHAPUS ET DUARTE MATIERE
2024.00660 Mise en séparatif de l'assainis. - Quartier Nord-Ouest - Secteur Chemin de la Chapelle à St-Christo-En-Jarez - Marché CHOLTON COLAS FRANCE TPCF
2024.00663 Dévoiement de réseaux Gaz, rue Pierre et Marie Curie au Chambon Feugerolles - Contrat conclu avec GRDF
2024.00664 Demande de subvention Appel à projets AVELO 3
2024.00629 Convention de mise à disposition d'un terrain sis Domaine du Colombier pour l'implantation d'un poste de distribution publique entre la société ENEDIS et SEM
2024.00661 Convention de coordination de trvx et de participation financière dans le cadre de l'amngt du bourg de Chateauneuf entre SEM et Enedis
2024.00648 Accord cadre de fourniture et pose de voiles d’ombrage d’intérieur occultantes au MAMC de SEM (MAMC+) attribué à la sté SERYNIS
2024.00649 A.C. pour le rmplcmt, l'amélioration et maintenance systèmes de vidéosurveillance et alarme anti intrusion du MAMC et ses réserves externes de SEM attribué au groupement FOLIATEAM
2024.00650 Stade Geoffroy Guichard - Conventions d'exploitation des installations de consommation d'énergie électrique HTA
2024.00662 Conv. de délégation de M.O. entre SEM et le Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais - Trvx de dévoiement réseau eau potable rue Suel Picat St-Romain-en-Jarez
2024.00665 Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagementdu Parc Urbain sur la commune de Villars (42)
2024.00666 Marché de travaux de réhabilitation des vannes de crues du barrage de Lavalette
2024.00667 Marché subsé. 60 à l'A.C. multi attrib. pour travaux de voirie - Amngt voirie route de St-Paul et rue Alphonse Lacombe sur la Terrasse-Sur-Dorlay - Marché EUROVIA
2024.00668 Marché subsé. 59 à A.C. 2021VO200 - Trvx amngt de voirie Chemin des Tertres - Chemin des Oules St-Bonnet-Les-Oules - Chemin de Rapeau Chambœuf
2024.00669 Avt1 au marché 2022SEM330 – M.O. espaces publics pour mise en séparatif rés. assainis. et amngts voirie rue de l’Apprentissage à St-Etienne – Atelier Villes & Paysage
2024.00670 Attrib. A.C. de prestation de com. pour élaboration plan com. sur l'attractivité économique attribué à COMME ILS DISENT
2024.00671 Fournitures, maintenance préventive et corrective équip. de clim., ventil. et chauffage bâts gérés par SEM- Lot 3 Autres sites - Marché sans pub. AXIMA
2024.00673 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Création de la Galerie Nationale du Design, d’une halle événementielle - Attrib. lots 11 - 15 - 17
2024.00680 Fourniture et pose de films adhésifs dépolis, filtrant les rayonnements infrarouges, sur les vitres des outreaux du MAMC+
2024.00681 Annule et remplace la décision 2024.00543 - Stade Geoffroy Guichard - Prestation d'assistance à l'alimentation électrique ENEDIS
2024.00682 Stade Geoffroy-Guichard - Gestion de la régie audiovisuelle dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
2024.00683 Marché de maintenance, entretien et conduite (P2) des chaufferies du réseau de chaleur de Saint-Christo-en-Jarez
2024.00694 Remplacement d'équipement sur la station d'épuration de Saint Bonnet Les Oules
2024.00672 Prestation d'appui pour établissement recours en contentieux de la validité de la convention du 18 février 1955 avec la société EDF
2024.00570 Avenant à la convention de groupement de commande sur une ligne de covoiturage avec le Grand Lyon
2024.00631 M.O. pour amngt pôle d'échanges Multimodal Massenet situé dans quartier Terrasse place Massenet à St-Etienne – Avt 2 au marché 2024DGTI10 passé avec PRESENTS AGENCE SUD SYSTRA
2024.00684 Marché avec sté CERTIFER FRANCE dans cadre marché d'organisme de qualité agréé pour réalis. station tramway à proximité de l'AFPA à St-Étienne
2024.00685 Marché ROIRET TRANSPORT dans cadre acquis. fourniture pour mise en place solution de supervision informatique PRTG réseau STAS à St-Étienne
2024.00686 Marché conclu avec la société PATENTES TALGO SL pour le maintien en condition opérationnel du tour en fosse à Transpôle
2024.00687 Marché RL COMPONENTS GROUP CAF dans cadre acquis. cartes VEGA de traction rames CAF pour traitement de l'obsolescence
2024.00688 Marché conclu avec EES-DYNAE dans le cadre de l'analyse vibratoire CAF, campagne pour les 14 rames du réseau STAS à Saint-Étienne
2024.00689 Marché conclu avec RL COMPONENTS GROUP CAF pour rplcmt jeu de moteur de traction CAF réseau STAS à St-Étienne
2024.00690 Marché conclu avec la société CHAZELLE dans le cadre de la création d'une clôture pour le magasin du site Transpole à St-Étienne
2024.00691 Fraisses - Unieux - Opération d'intérêt métropolitain - Diagnostic et inspection cheminée industrielle du site - Attrib. du marché
2024.00692 Régie Vélivert - Prestataire de paiement Société MONEXT
2024.00708 Fourniture, livraison, montage et instal. de mobilier administratif pour les services de SEM, du Centre Communal d'Action Sle et St-Étienne
2024.00651 Convention entre Saint-Etienne Métropole et le Lycée Horticole de Montravel
2024.00656 Pavezin - Transfert en pleine propriété des voiries communales à Saint-Etienne-Métropole
2024.00674 St-Chamond - Hameau de Bourdon - constitu. servitude pour passage canalisations sous parcelles privées dans cadre raccordement réseau collectif d'assainis
2024.00675 Annule et remplace déc. 2023.00182 - St-Priest-en-Jarez – Acquisition d'une emprise de la voie publique sise Charpenet sud
2024.00676 St-Bonnet-les-Oules - Z.A. Lapra - Acquis. auprès société ARGAN d'une emprise sur laquelle se situe la station de pompage appartenant à SEM
2024.00677 Refacturation de consommetion de gaz pour le site FAURIEL CARLSON WAGONLIT TRAVEL REMBOURSEMENT A ST-ETIENNE EVENEMENTS
2024.00678 Refacturation de consommations de gaz pour le site FAURIEL CARLSON WAGONLIT TRAVEL - REMBOURSEMENT A ST-ETIENNE EVENEMENTS
2024.00679 Convention de partenariat entre le foyer EPIS et le Musée d'Art Moderne et Contemporain dans le cadre du projet FLUX-PORTRAIT
2024.00698 Convention de mise à disposition d'un Point d'Eau Incendie (PEI) privé entre SEM et le GAEC de Collong
2024.00701 Demande de subvention - Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement route de Farnay à Rive de Gier
2024.00696 Marché subs. 63 à AC multi attrib. pour trvx entretien et amngt voirie réfection voirie chemin des Sources et Chabaudière Valfleury - Marché COLAS DEGRUEL
2024.00697 Marché subs. 61 à AC multi attrib. pour trvx entretien et amngt voirie réfection voirie lieu dit Grosmont Doizieux - Marché COLAS DEGRUEL
2024.00700 Prestations au canevas, rue Pierre et Marie Curie au Chambon-Feugerolles - Contrat conclu avec ENEDIS
2024.00702 Réalis. trvx complém. suite retour en atelier de la centrifugeuse D2 n°80-5439 station épuration du Pertuiset à Unieux - Contrat VEOLIA EAU
2024.00703 Fourniture de semi-remorque à fond mouvant alternatif (FMA) neuves contrat conclu avec SA LEGRAS INDUSTRIES
2024.00704 Marché subs. 62 à AC multi attrib. pour trvx entretien et amngt voirie - Réfection voirie chemin des Echeries et route de Peyrieux sur Cellieu - Marché COLAS DEGRUEL
2024.00705 Marché subs. 5 AC mono attrib. 021EP304 Ondaine Plaine – MO pour mise en séparatif réseau assainis. et rnvlmt de l'eau potable du lot. Bel Horizon et montée du Vernay
2024.00706 Création bassin orage sur site STEP Ponsonneau à St-Genest-Lerpt - création réseau transfert effluents vers STEP Furania St-Etienne - Lot 1Trvx réalis. ouvrages
2024.00712 Don d'une œuvre d’Hassan Sharif au Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00713 Don de douze œuvres de Max Wechsler au Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00714 Don d'une œuvre de Ronan et Erwan Bouroullec au Musée d'Art Moderne et Contemporain
2024.00715 Convention de prêt d'œuvres à diverses institutions - Comité de prêt du 25 juin 2024 musée d’Art Moderne et contemporain
2024.00716 Zone d'activités Les Flaches à Saint-Galmier - Contribution aux travaux de raccordement au réseau fibre réalisés par le SIEL
2024.00717 Avenant n°1 au contrat d'artiste dans le cadre de l'exposition de David Meskh
2024.00721 Régie de recettes Taxe de séjour - institution de la régie pour recouvrement taxe de séjour intercommunale sur le territoire de SEM
2024.00724 PLNE - Parcours numérique à la Cité du Design
2024.00695 Impression et livraison du guide des étudiants par l'entreprise REBOUL
2024.00699 Avt1 au Marché subsé. 2023ACT293 STAL TP COIRO FOREZ MGB TP ROGER MARTIN aura pour création d'une piste cyclable ave Jean Monnet à St-Galmier
2024.00707 Coordin. sécurité protection santé niveau II pour trvx réhab. station épura. des Flaches St-Galmier - Av1 au marché D2021ASRI1036 - QUALICONSULT SECU
2024.00709 Conv. avec Centrale Achat du Numérique et Télécoms CANUT mise à dispo. A.C 2024-AOO-MULTIEDITEURS Distrib. logiciels multi-éditeurs et presta. sces associées
2024.00710 Stade Geoffroy-Guichard - Prestation de suivi agronomique de la pelouse
2024.00718 Fourniture et pose en extérieur de films argent sur vitres du bât 2 de METROTECH à St-Jean-Bonnefonds - Marché Société STORES ISOLATION
2024.00719 Progr. Coopér. de l'Eco. Sociale et Solidaire PROCESS - mission de sensibil., détection et acpgnmt à l'émergence projets en éco. et solidaire
2024.00720 Fourniture et pose de carrelage suite reprise zones rétention eau au bât 25 de METROTECH à St-Jean-Bonnefonds Cuisine Centrale - Marché F.C.P.S. CARRELAGE
2024.00722 Avenant n°1 au Marché 2023ASRI230 pour l'aménagement du Bourg de Chateauneuf - Lot 3 Voirie
2024.00723 Attribution d'un contrat de prestation de pompage d'urgence rue Germain Civet sans mise en concurrence - Ondaine
2024.00762 La Grand’Croix – Amngt berges du Gier – Acquisition à la SCI 2A des Sources et constitution d'une servitude d'ancrage
2024.00763 L'Horme - Lieu-dit La Borie - Convention d'occupation temporaire conclue avec M. Jean-Alain PICARD
2024.00764 Cité du Design 2025 - Autoris. d'urbanisme pour amngt cour nord-est du H Nord, d'un foyer définitif et plate-forme de recherche pour l'Esadse