Convention d'objectifs avec la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier Pro - Saison sportive 2023-2024 … d'objectifs avec la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier Pro - Saison sportive 2023-2024 … Délibération … Délibération
Convention d'objectifs avec la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier Pro - Saison sportive 2022-2023 … d'objectifs avec la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier Pro - Saison sportive 2022-2023 … Délibération … Délibération
Contrat de bassin versant Gier – Convention annuelle 2023 avec le SyGR dans le cadre de l'entente entre SEM et le SyGR … Contrat de bassin versant Gier – Convention annuelle 2023 avec le SyGR dans le cadre de l'entente entre SEM et le SyGR … Délibération … Délibération
Service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la Moyenne Vallée du Gier - Approbation du principe de la délégation de service public … public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la Moyenne Vallée du Gier - Approbation du principe de la délégation de service … Délibération
Aides aux commerces de proximité (QPV) Centre studio Déclic – 48, rue Jean Jaurès - 42800 Rive-de-Gier … Centre studio Déclic – 48, rue Jean Jaurès - 42800 Rive-de-Gier … Délibération N°2024.00338 … Délibération
Plan de relance métropolitain 2021- 2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Valla-en-Gier - Rénovation de l'église … d'un fonds de concours à la commune de La Valla-en-Gier - Rénovation de l'église … Délibération N°2024.00370 … Délibération
Service public de production et de distribution d'eau potable du territoire de Moyenne Vallée du Gier - Approbation du choix du délégataire … d'eau potable du territoire de Moyenne Vallée du Gier - Approbation du choix du délégataire … Délibération … Délibération
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Rive-de-Gier … des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Rive-de-Gier … Délibération N°2024.00002 … Délibération
Modifications à apporter aux statuts du Syndicat mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier SIEMLY … des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier SIEMLY … Délibération N°2024.00065 … Délibération
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Rive-de-Gier … des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Rive-de-Gier … Délibération N°2023.00557 … Délibération