1502 résultats de recherche

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de La Tour-en-Jarez – Entérinement de l’avis conforme de la Mission Régionale de l’Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d’examen au cas par cas ad hoc

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de La Tour-en-Jarez – Entérinement de l’avis conforme de la Mission Régionale de l’Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d’examen au cas par cas ad hoc

Délibération

Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 6 juin 2023 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de La Gimond pour le financement de la réhabilitation d'un bâtiment pour création de 2 logements et d'une salle associative

Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 6 juin 2023 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de La Gimond pour le financement de la réhabilitation d'un bâtiment pour création de 2 logements et d'une salle associative

Délibération