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Saint-Héand - Secteur Riffoy - Procédure administrative pour l'instauration de servitudes de canalisations d'eaux pluviales et d'eaux usées Saint-Héand - Secteur Riffoy - Procédure administrative pour l'instauration de servitudes de canalisations d'eaux pluviales et d'eaux usées Délibération
Ajustement des services communs et des modalités de refacturation - Avenants aux conventions Ajustement des services communs et des modalités de refacturation - Avenants aux conventions Délibération
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique Délibération
Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole Délibération
Plan numérique à l'école - Subvention de fonctionnement Réseau Canopé Plan numérique à l'école - Subvention de fonctionnement Réseau Canopé Délibération
Plan " Vers une école numérique " - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et l'Education Nationale - Ecole Ferry Zay à Fraisses Plan " Vers une école numérique " - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et l'Education Nationale - Ecole Ferry Zay à Fraisses Délibération
Convention d'objectifs entre Saint-Etienne Métropole et l'Agence de développement touristique de la Loire - Renouvellement Convention d'objectifs entre Saint-Etienne Métropole et l'Agence de développement touristique de la Loire - Renouvellement Délibération
Avenant n°1 à la convention simple d’accès au RIA (Restaurant Inter-Administratif ) le buisson pour les agents de Saint-Etienne Métropole Avenant n°1 à la convention simple d’accès au RIA (Restaurant Inter-Administratif ) le buisson pour les agents de Saint-Etienne Métropole Délibération