Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2020 du SIEMLY et du SIAEP Haut-Forez Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2020 du SIEMLY et du SIAEP Haut-Forez Délibération
Syndicat mixte de Production d'eau potable de la plaine du Forez sud (SYPROFORS) - Modification des statuts Syndicat mixte de Production d'eau potable de la plaine du Forez sud (SYPROFORS) - Modification des statuts Délibération
Déploiement d’une zone à faibles émissions sur une partie du territoire de Saint-Etienne Métropole Déploiement d’une zone à faibles émissions sur une partie du territoire de Saint-Etienne Métropole Délibération
Exécution des budgets primitifs 2022 avant leur vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précédent Exécution des budgets primitifs 2022 avant leur vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précédent Délibération
Traitement budgétaire et comptable des dépenses du 1er semestre 2021 liées à la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19 Traitement budgétaire et comptable des dépenses du 1er semestre 2021 liées à la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19 Délibération
Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Ajustement dans le cadre de la décision modificative n°1 pour 2021 Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Ajustement dans le cadre de la décision modificative n°1 pour 2021 Délibération
Provisions pour risques et charges : constitutions, ajustements et reprises Provisions pour risques et charges : constitutions, ajustements et reprises Délibération
Admissions en non-valeur et créances éteintes - Budgets principal et transport Admissions en non-valeur et créances éteintes - Budgets principal et transport Délibération
Budget annexe eau – Redevance eau potable – Modification de certains tarifs au 1er janvier 2022 Budget annexe eau – Redevance eau potable – Modification de certains tarifs au 1er janvier 2022 Délibération
EPCC Cité du Design – Versement d’un acompte sur participation 2022 par anticipation du vote du budget primitif EPCC Cité du Design – Versement d’un acompte sur participation 2022 par anticipation du vote du budget primitif Délibération