Soutien 2016 aux Communautés d'innovation dans le cadre du dispositif intégré pour l'innovation et le numérique (D2IN)

Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac - Modalités de la mise à disposition du public

Marché de travaux de réfection, modification et mise aux normes des lignes 1 et 2 de l'unité de valorisation thermique des boues à la station d'épuration Furania - Autorisation de signer le marché

Dispositif d'accès à l'emploi titulaire

Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application de Rive-de-Gier

Subvention pour la 31ème édition de la Fête du Lait des 10 et 11 septembre 2016

Château de Fontanes - révision des tarifs de location des salles "La Grange" et "Cave voûtée"

Prestation de service d'édition de catalogues d'expositions pour le Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n°2

Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de Roche-la-Molière