Plan Local d'Urbanisme ( PLU) de la commune de Marcenod - Approbation de la modification simplifiée n°3 Plan Local d'Urbanisme ( PLU) de la commune de Marcenod - Approbation de la modification simplifiée n°3 Délibération
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 novembre 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 novembre 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Délibération
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Doizieux - Réhabilitation du théâtre communal Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Doizieux - Réhabilitation du théâtre communal Délibération
Dissolution du Pôle Métropolitain - Liquidation et répartition Dissolution du Pôle Métropolitain - Liquidation et répartition Délibération
Tourisme – Demande de classement en station de tourisme de la ville de Saint-Etienne Tourisme – Demande de classement en station de tourisme de la ville de Saint-Etienne Délibération
Budget rattaché réseaux de chaleur - Avance de trésorerie remboursable du budget principal Budget rattaché réseaux de chaleur - Avance de trésorerie remboursable du budget principal Délibération
Budget 2023 - Débat d'orientations budgétaires Budget 2023 - Débat d'orientations budgétaires Délibération
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Villars - Restructuration et aménagement du parc urbain Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Villars - Restructuration et aménagement du parc urbain Délibération
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d'égalité femmes hommes pour l'année 2021 Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d'égalité femmes hommes pour l'année 2021 Délibération
Projet alimentaire territorial métropolitain - Validation de la stratégie et du programme d’actions 2023-2026 Projet alimentaire territorial métropolitain - Validation de la stratégie et du programme d’actions 2023-2026 Délibération