Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 09 juin 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_00012288.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Bilan et clôture de la concertation en application de l'article L103-6 du Code de l'Urbanisme Conseil Métropolitain AR_000121FD.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de l’assainissement - Approbation des conventions et autorisation de signer les conventions à intervenir Conseil Métropolitain AR_0001227E.PDF
Approbation du compte de gestion 2015 Conseil Métropolitain AR_00012238.PDF
ZAC des Murons - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012272.PDF
Transfert de la dette voirie au 01/01/2016 - Convention pour remboursement aux communes Conseil Métropolitain AR_0001225C.PDF
Novaciéries - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012271.PDF
Mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Sainte-Croix-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00012282.PDF
Arrêt du projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Héand et bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_00012200.PDF
Schéma départemental de coopération intercommunale - Avis sur l'extension du périmètre de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00012207.PDF
Répartition dérogatoire du Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) au titre de 2016 Conseil Métropolitain AR_00012260.PDF
Autoroute A45 – Participation de Saint-Etienne Métropole au co-financement de la subvention publique d'équilibre Conseil Métropolitain AR_00012209.PDF
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2016 Conseil Métropolitain AR_00012280.PDF
Poursuite des opérations décidées par la commune de Saint-Etienne avant le transfert de la compétence Voirie à Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signature des conventions cadre et spécifiques aux opérations Conseil Métropolitain AR_0001227A.PDF
Subvention 2016-2017 à l'Ecole Nationale Supérieure des mines Conseil Métropolitain AR_00012269.PDF