Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrat de prestations de services pour l'obtention d'un droit d'espace publicitaire et pour l'acquisition de places de match - Saison sportive 2016-2017 - Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et Lagardère - Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et l'ASSE Bureau Métropolitain AR_000123F7.PDF
Contrat de Ville – Approbation de la convention d'application de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_000123CE.PDF
Marché négocié article 30-I 10° - Réalisation d'une déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire - Route de La Merlanchonnière sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Marché passé avec Sinbio Bureau Métropolitain AR_000123FC.PDF
Avenant n°1 au marché 2013VO253 - Travaux de mise en accessibilité quais bus et trolleybus Bureau Métropolitain AR_00012404.PDF
Approbation du compte de gestion 2015 Conseil Métropolitain AR_00012238.PDF
ZAC des Murons - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012272.PDF
Transfert de la dette voirie au 01/01/2016 - Convention pour remboursement aux communes Conseil Métropolitain AR_0001225C.PDF
Novaciéries - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012271.PDF
Mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Sainte-Croix-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00012282.PDF
Arrêt du projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Héand et bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_00012200.PDF
Schéma départemental de coopération intercommunale - Avis sur l'extension du périmètre de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00012207.PDF
Répartition dérogatoire du Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) au titre de 2016 Conseil Métropolitain AR_00012260.PDF
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2016 Conseil Métropolitain AR_00012280.PDF
Autoroute A45 – Participation de Saint-Etienne Métropole au co-financement de la subvention publique d'équilibre Conseil Métropolitain AR_00012209.PDF
Poursuite des opérations décidées par la commune de Saint-Etienne avant le transfert de la compétence Voirie à Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signature des conventions cadre et spécifiques aux opérations Conseil Métropolitain AR_0001227A.PDF