Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Convention de mandat relative à l’attribution et au versement des aides destinées à la mise en conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement en vue de réduire les rejets de pollution dans le milieu naturel – Autorisation à signer la convention avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne | Bureau Métropolitain | AR_00026F21.PDF (1.97 Mo) | |
| Convention de financement des travaux d’assainissement collectifs par l’association la Bulle Verte pour les communes de Saint-Galmier et Chamboeuf | Bureau Métropolitain | AR_00026F30.PDF (1.86 Mo) | |
| Participation pour le financement des voiries et réseaux du lotissement "Plein Soleil"- convention de versement entre la commune de la Ricamarie et Saint-Etienne Métropole - avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_00026F23.PDF (1.88 Mo) | |
| Agence d'urbanisme de la région stéphanoise EPURES - validation du programme partenarial 2019 | Bureau Métropolitain | AR_00026F18.PDF (1.71 Mo) | |
| Convention avec le Centre International de Recherche et d'Innovation pour le Développement Durable (CIRIDD) pour 2019 | Bureau Métropolitain | AR_00026EFD.PDF (1.73 Mo) | |
| Emplois saisonniers 2019 | Bureau Métropolitain | AR_00026F3E.PDF (1.75 Mo) | |
| Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00026F03.PDF (1.95 Mo) | |
| Travaux de géni civil télécom lieu dit chemin Du Goulot- Propriété Bonin- Commune de La Tour-en-Jarez- Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00026F31.PDF (1.93 Mo) | |
| Mise en œuvre des conventions et autorisations spéciales de déversements des effluents non domestiques dans les réseaux d’assainissement | Bureau Métropolitain | AR_00026F25.PDF (1.9 Mo) | |
| Programme de coopération de l’économie sociale et solidaire (PROCESS) - Soutien au dispositif local d'accompagnement (DLA) - Versement de subventions à Emploi Loire Observatoire (ELO) | Bureau Métropolitain | AR_00026EBE.PDF (1.99 Mo) | |
| Club Gier Entreprises - Subvention 2019 | Bureau Métropolitain | AR_00026EEC.PDF (1.73 Mo) | |
| Association " TERRES EN VILLES " - Révision de la cotisation | Bureau Métropolitain | AR_00026F1D.PDF (1.69 Mo) | |
| Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_00026F01.PDF (1.81 Mo) | |
| Dossier ANRU – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain – Traitement de l'habitat ancien du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne – Déclaration d'utilité Publique du premier programme de travaux de l'opération de restauration immobilière | Bureau Métropolitain | AR_00026F0D.PDF (2.06 Mo) | |
| Fonds Solidarité Logement (FSL) - Participation de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2019 | Bureau Métropolitain | AR_00026F07.PDF (1.7 Mo) |