Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux d'extension du réseau basse tension - Propriété Foulatier-Traen chemin du Crêt - Commune de Saint-Joseph - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_000290C9.PDF (575.3 Ko) | |
Association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes - Cotisation 2019 | Bureau Métropolitain | AR_000290B7.PDF (564.19 Ko) | |
Convention partenariale de financement pour la mise en œuvre du projet de résorption de l'habitat ancien du quartier Tarentaize Beaubrun à Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00027F65.PDF (1.89 Mo) | |
Saint-Etienne – Rue Gabriel Péri – Acquisition d’un tènement immobilier auprès des consorts Mangin Plotton | Bureau Métropolitain | AR_00027F77.PDF (1.8 Mo) | |
Réformes de véhicules | Bureau Métropolitain | AR_00027F73.PDF (1.72 Mo) | |
Renouvellement d’une convention de mise à disposition à temps partiel d’un agent de Saint-Etienne Métropole à l’EPCC Cité du Design – Ecole supérieure d’art et design | Bureau Métropolitain | AR_00027F7C.PDF (1.85 Mo) | |
Convention de coopération – Mise en œuvre d’une zone à faibles émissions entre Saint-Etienne Métropole et le CEREMA | Bureau Métropolitain | AR_00027F63.PDF (1.82 Mo) | |
Convention avec l'entreprise SNF relative au dossier de déclaration loi sur l'eau dans le cadre de l'étude de la possibilité de rejet des affluents de tours aéroréfrigérantes à Andrézieux-Bouthéon dans le réseau public de collecte des eaux pluviales de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00027F78.PDF (2.04 Mo) | |
Soutien aux entreprises innovantes - Entrée au capital de la société de Capital risque SA métropole Innovations | Bureau Métropolitain | AR_00027F49.PDF (1.99 Mo) | |
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Marché de maîtrise d'œuvre générale - Protocole d'accord transactionnel avec EGIS | Bureau Métropolitain | AR_00027F72.PDF (1.85 Mo) | |
Tourisme - Culture - Site Le Corbusier à Firminy – Subvention à l'association Le Corbusier pour l'église de Firminy-vert dans le cadre des journées européennes du patrimoine | Bureau Métropolitain | AR_00027F6F.PDF (1.86 Mo) | |
Subvention 2019 à l'association Tatou Juste | Bureau Métropolitain | AR_00027F52.PDF (1.76 Mo) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00027F69.PDF (1.91 Mo) | |
Partenariat communautés d'innovation 2018-2020 - Avenants 2019 - Partenariats 2019-2020 French Tech One Lyon Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00027F45.PDF (2.04 Mo) | |
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et La Fondation de l'Université de Lyon pour la création d'un fonds de soutien à l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation | Bureau Métropolitain | AR_00027F48.PDF (1.94 Mo) |