Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Protection sociale complémentaire - Ajustement du montant de la participation employeur pour la complémentaire santé Bureau Métropolitain AR_00045877.PDF
Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective Bureau Métropolitain AR_00045869.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 24 janvier 2024 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00045477.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Ricamarie - Construction d'un pôle petite enfance Conseil Métropolitain AR_00045424.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Création d'une aire de stationnement pour la Chartreuse Conseil Métropolitain AR_000453E6.PDF
Avis sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la commune d'Aveizieux Conseil Métropolitain AR_00045372.PDF
Contrat de délégation par affermage du service public de distribution d’eau potable de la commune d’Andrézieux-Bouthéon – Avenant N°2 - Approbation Conseil Métropolitain AR_0004543F.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Centre Bourg » Commune La Fouillouse - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00045448.PDF
Taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) applicable en 2024 - Approbation Conseil Métropolitain AR_000453B0.PDF
SPL Crématorium de Montmartre - Rapport d'activités 2022 Conseil Métropolitain AR_0004543B.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Héand - Requalification du Centre Bourg Conseil Métropolitain AR_00045429.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chagnon - Agrandissement du cimetière communal Conseil Métropolitain AR_000453BB.PDF
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Ricamarie - Approbation Conseil Métropolitain AR_00045361.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Genilac - Requalification du pôle familles des Bourdonnes Conseil Métropolitain AR_0004542F.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Le Becot (tranche 2) » Commune de Chambœuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004544C.PDF