Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
EPCC Cité du Design – Versement d’un acompte sur participation 2022 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_00036e98.PDF
Contrat de délégation du service public de l’eau potable de la commune de Châteauneuf – Avenant n°3 Conseil Métropolitain AR_00036ed1.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00036ee8.PDF
Délégation de service public de distribution de chaleur et de froid dans le quartier de Châteaucreux - Avenant n° 7 : Extension quartier Manufacture Conseil Métropolitain AR_00036eb2.PDF
Annulation partielle de la dette redevance spéciale manifestation de l'association Positive Education Conseil Métropolitain AR_00036ec4.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "rue James Jackson - Commune du Chambon-Feugerolles - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EEC.PDF
Présentation des rapports annuels 2020 des délégataires de service public - Rapport annuel 2020 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Conseil Métropolitain AR_00036EFA.PDF
Syndicat mixte de Production d'eau potable de la plaine du Forez sud (SYPROFORS) - Modification des statuts Conseil Métropolitain AR_00036ecc.PDF
Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2021-2026 Conseil Métropolitain AR_00036eae.PDF
Révisions libres des attributions de compensation de fonctionnement et en investissement communales Conseil Métropolitain AR_00036E10.PDF
Traitement budgétaire et comptable des dépenses du 1er semestre 2021 liées à la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19 Conseil Métropolitain AR_00036ea8.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Genilac - Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00036EBD.PDF
Budget annexe eau – Redevance eau potable – Modification de certains tarifs au 1er janvier 2022 Conseil Métropolitain AR_00036ec7.PDF
Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable de la commune de La Fouillouse – Avenant n°1 Contrat de délégation du service public de production et de distribution d’eau potable des communes de Fontanes – Saint-Héand – Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_00036ed3.PDF
Office du tourisme de Saint-Etienne Métropole - Versement d’un acompte sur participation 2022 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_00036e94.PDF