Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien au sport de haut niveau - Club basket Saint-Chamond Vallée du Gier - Saison 2018-2019 Bureau Métropolitain AR_00022B93.PDF
Constitution de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Programme de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés(PLPDMA) Conseil Métropolitain AR_000225C2.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Lorette - Construction de nouveaux locaux des services techniques Conseil Métropolitain AR_00022586.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de Cellieu – Caducité et résiliation des conventions d'affectation du domaine et de gestion Conseil Métropolitain AR_00022597.PDF
Budget annexe Eau – Redevance eau potable – Modification des tarifs Conseil Métropolitain AR_00022580.PDF
Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORETTE Conseil Métropolitain AR_000225A6.PDF
Convention avec le Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier pour la contribution financière des charges syndicales relative à la défense incendie et aux contrôles des poteaux incendie des communes de Dargoire, St-Christo-en-Jarez, St-Romain-en-Jarez, Tartaras et Valfleury. Conseil Métropolitain AR_000225C0.PDF
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Unieux - Modalités de mise à disposition du dossier Conseil Métropolitain AR_000225A4.PDF
Réfection de voirie Route de Crépinges à Saint-Nizier-de-Fornas - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Nizier-de-Fornas Conseil Métropolitain AR_00022636.PDF
Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de la Loire dans le cadre du dispositif " Point Accueil Installation" (PAI) Conseil Métropolitain AR_000225B9.PDF
Programme Local de l'Habitat - Programmation en acquisition-amélioration et construction neuve - Actualisation d'une opération avec l'OPH de Firminy Conseil Métropolitain AR_00022598.PDF
Travaux d'enfouissement de réseau supplémentaire rue de l'Avenir – Commune de Saint-Priest-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00022631.PDF
Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Débat sur les orientations Conseil Métropolitain AR_00022582.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Priest-en-Jarez à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000225C4.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs allée de la Case au Bois commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Attribution d'un fonds de concours au SIEL. Conseil Métropolitain AR_00022633.PDF