Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Aménagement du lit et des berges du Langonand à l’amont de la rue de Paradis à Saint-Chamond - Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique et d’enquête parcellaire | Bureau Métropolitain | AR_000395A1.PDF (316.79 Ko) | |
Soutien aux acteurs dédiés à l'animation de l'écosystème d'innovation " industrie" - Pôle de compétitivité CIMES | Bureau Métropolitain | AR_0003958C.PDF (435.27 Ko) | |
Maison de l’emploi et de la formation - Convention de gestion entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00039586.PDF (316.51 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00039599.PDF (488.84 Ko) | |
Communauté d'innovation design et développement durable - Subventions 2022 | Bureau Métropolitain | AR_00039592.PDF (617 Ko) | |
Programmation 2022 du Contrat de ville - Deuxième tranche | Bureau Métropolitain | AR_0003959D.PDF (472.63 Ko) | |
Plan d'actions PLIE - Action WEEEJOB | Bureau Métropolitain | AR_00039584.PDF (323.52 Ko) | |
Charte de Coopération Culturelle - Festival des 7 collines | Bureau Métropolitain | AR_00039594.PDF (319.4 Ko) | |
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Subvention pour la réalisation du salon Tatou Juste 2022 à l'association Tatou Juste | Bureau Métropolitain | AR_00039582.PDF (495.32 Ko) | |
Dispositif des aides à l'immobilier - Entreprise MARLE FINISIHING - Avenant n°2 à la convention | Bureau Métropolitain | AR_0003958A.PDF (319.47 Ko) | |
Accompagnement du projet porté par le Club Gier Entreprise et CLEO - Démonstrateur « booster son développement par le numérique » | Bureau Métropolitain | AR_00039590.PDF (316.37 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Rive-de-Gier | Bureau Métropolitain | AR_0003959C.PDF (314.8 Ko) | |
Convention de financement d’un programme d’études sur l’étoile ferroviaire de Saint-Etienne intégrant les enjeux d’intermodalités | Bureau Métropolitain | AR_0003959F.PDF (355.73 Ko) | |
Convention de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la place Waldeck Rousseau à Saint-Etienne - Répartition du financement des travaux -Avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_000395A2.PDF (341.04 Ko) | |
Programme de coopération de l’économie sociale et solidaire (PROCESS) – Chambre régionale de l’économie, sociale et solidaire AURA (CRESS AuRa) – Subvention 2022 | Bureau Métropolitain | AR_0003957F.PDF (498.38 Ko) |