Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrat d’affermage du service public de collecte des eaux usées de la commune de Saint-Chamond – Avenant N°1 - Approbation Conseil Métropolitain AR_00035AEB.PDF
Contrat de délégation par affermage pour l'exploitation de l'usine de dépollution de la commune de Roche-la-Molière - Avenant n°5 - Approbation Conseil Métropolitain AR_00035AEC.PDF
Travaux de dissimulation réseaux-rue de Saint-Etienne commune de Saint-Galmier- Attribution d’un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00035B00.PDF
Concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques - autorisation du Président à signer l'acte d'acception et la convention tripartie Conseil Métropolitain AR_000359B1.PDF
Travaux de dissimulation complémentaire de réseaux secs rue de l'Avenir commune de Saint-Priest-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00035AFA.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pavezin - Modification simplifiée N°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00035AE2.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Etrat - Construction d'une crèche Conseil Métropolitain AR_000359E2.PDF
Désignation du représentant de Saint-Etienne Métropole pour siéger au sein du Conseil d'administration de la COMUE "Université de Lyon" Conseil Métropolitain AR_00035B04.PDF
Service public de distribution d’eau potable sur la commune de Saint-Paul en Jarez – Approbation du choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_00035AE7.PDF
Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises en faveur des entreprises de spectacles vivants - Extension à 2 nouvelles catégories d'établissements Conseil Métropolitain AR_000359DF.PDF
Contrat de Relance et Transition Ecologique (CRTE) - Approbation Conseil Métropolitain AR_000359E5.PDF
Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) - Modulation du coefficient multiplicateur Conseil Métropolitain AR_000359D8.PDF
Contrat de projet partenarial d'aménagement 2021-2032 avec l'EPASE Conseil Métropolitain AR_00035AD9.PDF
Travaux d’extension de réseau électrique, lieu-dit les Girards, commune de Saint-Paul en Cornillon - Attribution d’un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00035B01.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Jean-Bonnefonds - Approbation de la modification simplifiée n°2 Conseil Métropolitain AR_00035ADD.PDF