Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Demande de subvention Association L'HIRONDELLE centre de soin pour animaux sauvages Bureau Métropolitain AR_0003A6FF.PDF
Modification des modalités de mise en oeuvre du "Fonds air véhicules" Bureau Métropolitain AR_0003A6FC.PDF
Opération de traitement de l'habitation ancien dégradé du centre-ville de Rive-de-Gier - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A70C.PDF
Accompagnement projet numérique du FIL Bureau Métropolitain AR_0003A73C.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003A71F.PDF
Programmation territoire d’innovation Lyon – Saint-Etienne : soutien 2021 à la Fondation pour la médiation industrielle - avenant à la convention Bureau Métropolitain AR_0003A746.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien dégradé du quartier centre-ville de La Ricamarie - Approbation du compte-rendu d’activité de la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A70A.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien du quartier centre-ville Firminy - Approbation du Compte-rendu d’Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A70B.PDF
Agence départementale d'information sur le logement de la Loire et de la Haute-Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2022 Bureau Métropolitain AR_0003A707.PDF
Charte constitutive du Réseau européen de villes universitaires (European Network of University Towns, ENUT) initiée par l’Association des Villes Universitaires Françaises (AVUF) Bureau Métropolitain AR_0003A75D.PDF
ZAC Pasteur Berges du Gier à L'Horme - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A6F9.PDF
Soutien à la Maison des Tresses et Lacets Bureau Métropolitain AR_0003A730.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_0003A721.PDF
Mise à disposition d'un agent de la ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Étienne Métropole – Chargé d’accueil maison du projet Cité du Design 2025 Bureau Métropolitain AR_0003A769.PDF
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet de l'association « Territoires Ruraux Jeunesse et Sport » Bureau Métropolitain AR_0003A73A.PDF