Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Saint-Bonnet-Les-Oules - ZA Lapra : garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00042309.PDF (214.15 Ko) | |
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Paul en Cornillon à Saint-Etienne Métropole pour les travaux d’enfouissement de réseaux secs de la rue du Port et de l’impasse du Moulin | Conseil Métropolitain | AR_00042320.PDF (200.16 Ko) | |
Concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques – Avenant n°1 au contrat | Conseil Métropolitain | AR_00042315.PDF (263.6 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 12 octobre 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier pour le financement de la relocalisation du conservatoire de musique au sein de l'ancienne école Victor Hugo |
Conseil Métropolitain | AR_000422DA.PDF (236.27 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 15 juin 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) |
Conseil Métropolitain | AR_00042341.PDF (183.72 Ko) | |
Travaux de dissimulation de reseaux secs - Impasse les cours - Commune de Saint-Martin-la-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL. | Conseil Métropolitain | AR_0004231F.PDF (238.84 Ko) | |
Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public | Conseil Métropolitain | AR_000422EC.PDF (213.83 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Çaloire - Réfection du chemin du Rocher | Conseil Métropolitain | AR_000422D3.PDF (255.3 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fraisses - Réalisation d'un terrain de football en gazon synthétique | Conseil Métropolitain | AR_000422B8.PDF (254.28 Ko) | |
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix | Conseil Métropolitain | AR_000422E8.PDF (209.79 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Bonnet les Oules à Saint-Etienne-Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00042322.PDF (204.28 Ko) | |
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2023 | Conseil Métropolitain | AR_000422DD.PDF (219.55 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Andrézieux-Bouthéon à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00042325.PDF (208.5 Ko) | |
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école Magand à Sorbiers | Conseil Métropolitain | AR_000422ED.PDF (201.56 Ko) | |
Travaux de dissimulation BT - Parking du Caire sur la commune de Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0004231A.PDF (228.71 Ko) |