Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale et des taxes foncières applicables en 2024 - Approbation Conseil Métropolitain AR_000453B3.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00045476.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux Rue d'Arlos - Commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0004544D.PDF
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00045364.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Création d'une aire de loisirs Conseil Métropolitain AR_000453BD.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Restauration des décors médiévaux de la Nef Conseil Métropolitain AR_0004541D.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Hameau de Rochegut, impasse de l’ancienne école - Commune de Rozier-Côtes-d’Aurec - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004544A.PDF
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), fixation du produit pour l'année 2024 Conseil Métropolitain AR_000453B6.PDF
Cap Métropole - Rapport d'activités 2022 Conseil Métropolitain AR_0004543A.PDF
Extension du périmètre de la Zone à Faibles Emissions mobilité Conseil Métropolitain AR_00045439.PDF
Approbation du Site Patrimonial Remarquable Saint-Etienne Centre sud Conseil Métropolitain AR_0004536C.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Ricamarie - Aménagement d'un plateau au pôle santé Conseil Métropolitain AR_00045427.PDF
Vote des tarifs 2024 pour l’accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe Stationnement
 Conseil Métropolitain AR_000453B9.PDF
Contrat de délégation par affermage du service public de distribution d’eau potable de la commune de Saint-Paul-en-Cornillon – Avenant n°2 - Approbation Conseil Métropolitain AR_00045443.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_000453B8.PDF