Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Coupe du Monde de Rugby 2023 - Appel à manifestation d'intérêt "Héritage" - Appareils de musculation – Convention de « don de matériel sportif dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt Héritage – Appareils de musculation » Bureau Métropolitain AR_00044DA7.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté – Accompagnement social renforcé - Convention 2024 avec l’ANEF et l’AGASEF Bureau Métropolitain AR_00044D8F.PDF
Demande de subvention pour la création de terrains familiaux locatifs et la réhabilitation de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage de Roche-la-Molière Bureau Métropolitain AR_00044D74.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Signature de la convention 2024 avec l'Union départementale des missions locales et signature des conventions avec les trois missions locales concernées Bureau Métropolitain AR_00044D8E.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association Trampo'Jump 42 Bureau Métropolitain AR_00044D9F.PDF
Autorisation de conclure un avenant portant sur l'ajustement des tarifs appliqués par l'organisme Sud Loire Santé au travail pour assurer la surveillance médicale auprès du personnel en contrat de droit privé au sein de la régie assainissement Bureau Métropolitain AR_00044DBF.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Rencontres Musicales en Loire Bureau Métropolitain AR_00044D98.PDF
Protocole de coopération Saint-Etienne Métropole et EPORA Bureau Métropolitain AR_00044D6A.PDF
Mise à jour du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00044DC9.PDF
Adhésion à l’Application Multiservices Citoyenne Commune (AMC) - Convention avec l'ADCET Bureau Métropolitain AR_00044DAC.PDF
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00044D68.PDF
Rapport d'activité 2023 du Fonds de Solidarité Logement Bureau Métropolitain AR_00044D77.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du Comité départemental Ufolep Loire Bureau Métropolitain AR_00044D9E.PDF
Plan Numérique à l’Ecole - Dispositif Education Nationale « Notre Ecole Faisons là Ensemble » - Convention cadre de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique

Bureau Métropolitain AR_00044D92.PDF
Stratégie biodiversité - Convention cadre de partenariat dans le cadre du plan de sauvegarde des martinets Bureau Métropolitain AR_00044D62.PDF