Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenant n°4 à la convention de mise à disposition partielle de service de Saint-Etienne Métropole auprès du syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML) Bureau Métropolitain AR_0004587F.PDF
Convention avec la Ville de Saint-Etienne liée aux opérations de maintenance et services associés des véhicules de Saint-Étienne Métropole hors BOM (benne à ordures ménagères ) - Approbation Bureau Métropolitain AR_00045837.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Création d'une aire de stationnement pour la Chartreuse Conseil Métropolitain AR_000453E6.PDF
Avis sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la commune d'Aveizieux Conseil Métropolitain AR_00045372.PDF
Contrat de délégation par affermage du service public de distribution d’eau potable de la commune d’Andrézieux-Bouthéon – Avenant N°2 - Approbation Conseil Métropolitain AR_0004543F.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Centre Bourg » Commune La Fouillouse - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00045448.PDF
Taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) applicable en 2024 - Approbation Conseil Métropolitain AR_000453B0.PDF
SPL Crématorium de Montmartre - Rapport d'activités 2022 Conseil Métropolitain AR_0004543B.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Héand - Requalification du Centre Bourg Conseil Métropolitain AR_00045429.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chagnon - Agrandissement du cimetière communal Conseil Métropolitain AR_000453BB.PDF
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Ricamarie - Approbation Conseil Métropolitain AR_00045361.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Genilac - Requalification du pôle familles des Bourdonnes Conseil Métropolitain AR_0004542F.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Le Becot (tranche 2) » Commune de Chambœuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004544C.PDF
Enfouissement de reseaux - Chemin de la Madone à Saint-Bonnet les Oules - Versement d’un fonds de concours par la Commune de Saint-Bonnet les Oules à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00045445.PDF
Autorisation de programme-Ajustements dans le cadre du budget primitif 2024 Conseil Métropolitain AR_000453A7.PDF