Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
SPL Cap Métropole - Rapport d'activité 2018 Conseil Métropolitain AR_0002B299.PDF
Budgets annexes assainissement - Tarifs applicables au 1er janvier 2020 Conseil Métropolitain AR_0002B220.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 octobre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002B2C4.PDF
Budgets annexes Assainissement collectif, SPANC et eau potable - Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Exercice 2019 Conseil Métropolitain AR_0002B285.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002B2C7.PDF
Approbation du règlement de voirie métropolitain Conseil Métropolitain AR_0002B2B5.PDF
Travaux d'extension de réseaux Basse tension et Télecom lieu-dit "Gourgois" sur la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0002B228.PDF
Equipement Communautaire Multilocal (ECM) sur la commune de Tartaras - Caducité de la convention d'affectation du domaine public et d'entretien/gestion et fonctionnement de l'équipement Conseil Métropolitain AR_0002B2A1.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets - Année 2020 Conseil Métropolitain AR_0002B21E.PDF
Office de Tourisme Communautaire - Versement d'un acompte sur participation 2020 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_0002B27F.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Marcenod Conseil Métropolitain AR_0002B218.PDF
Projet Partenarial d'Aménagement du Gier, de l'Ondaine et de Saint-Etienne Sud Conseil Métropolitain AR_0002B29D.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune d'Unieux à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B225.PDF
Contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Châteauneuf - Modification des dispositions de répercussion aux usagers des charges d'achat d'eau - Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_0002B2AF.PDF
Transfert de compétences du Département de la Loire à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B210.PDF