Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique Bureau Métropolitain AR_0002BA5A.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002BA68.PDF
Programme local de l’habitat - soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux Bureau Métropolitain AR_0002BA6F.PDF
Commune de Villars - Rue Thiers - Acquisition d'un bien immobilier auprès de Madame DEVUN Bureau Métropolitain AR_0002BA80.PDF
Adhésion au Groupement d'intérêt public (GIP) Développement et animation de la vie sociale Montreynaud Bureau Métropolitain AR_0002BA74.PDF
Convention-cadre relative à la disponibilité opérationnelle des sapeurs pompiers volontaires avec le SDIS 42 - Approbation Bureau Métropolitain AR_0002BA81.PDF
Programme local de l’habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve Bureau Métropolitain AR_0002BA6D.PDF
Opération de restauration de l'habitat ancien du quartier Centre-Ville de La Ricamarie - Traité de concession avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA51.PDF
Convention liée au remplissage en carburant, à l'entretien des véhicules légers et d'atelier, aux prestations de gestion des véhicules légers ainsi qu'aux poids lourds et équipements spéciaux hors Bennes à Ordures Ménagères Bureau Métropolitain AR_0002BA78.PDF
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la voie de desserte du lotissement les bleuets sur la commune de Saint-Galmier Bureau Métropolitain AR_0002BA7D.PDF
Avenant n°3 de la convention concernant la convention de transfert de compétence relatif à l'entretien des bennes à ordures ménagères de Saint-Etienne Métropole par l'atelier de la ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002BA79.PDF
Convention de partenariat avec le lycée Etienne Mimard dans le cadre des semaines de l'égalité 2020 Bureau Métropolitain AR_0002BA76.PDF
Avenant au contrat de reprise des cartons de sorte 5,02 et 1,05 auprès de REVIPAC Bureau Métropolitain AR_0002BA7A.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA6C.PDF
Programme local de l’habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du contrat de ville Bureau Métropolitain AR_0002BA70.PDF