Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Annule et Remplace - Délibération n°2019-00507 - Approbation du transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la Rue Badiou et de l'Impasse Cussinel sur la Commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002C600.PDF
Soutien aux programmes d’accélération de la French Tech 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4E7.PDF
Ferme en Ville - Soutien à l'organisation de l'édition 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C5E2.PDF
Subvention 2020 Ecole de la Deuxième Chance Bureau Métropolitain AR_0002C4E3.PDF
L'association des cadres et chefs d'entreprises du tertiaire de l'industrie de Forez-Sud (ACCTIFS) - Subvention 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4D4.PDF
Dispositif d’aide au développement des petites entreprises du commerce de l’artisanat et des services avec point de vente dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville – Signature d’une convention avec l'entreprise «By Nicolas Lachize» Bureau Métropolitain AR_0002C5F8.PDF
OPAH-RU Firminy - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002C5E3.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002C5ED.PDF
Projet renouvellement urbain Rive-de-Gier - Concession d'aménagement Bureau Métropolitain AR_0002C5E8.PDF
Association ESTER " L'Est STéphanois En Réseau" - SUBVENTION 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4D0.PDF
Partenariats fondations 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C5CD.PDF
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise - Epures - validation du programme partenarial 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C5DE.PDF
Attribution d’une aide économique à l’entreprise JDE COFFEE Bureau Métropolitain AR_0002C4E2.PDF
Commune du Chambon-Feugerolles - Rue Du Bouchet - Prononciation d'une désaffectation d'une emprise constitutive d'un parking public Bureau Métropolitain AR_0002C5FF.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Arts Burlesques Bureau Métropolitain AR_0002C5DC.PDF