Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Marché de réalisation de travaux de signalisation routière horizontale sur les voiries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signature de l’avenant n°4 au marché n°2014VO61 Bureau Métropolitain AR_0000F0FC.PDF
réforme des véhicules de service immatriculés BQ-391-AB et BJ-152-TE Bureau Métropolitain AR_0000F0FA.PDF
Convention pour l'exposition " Jacques Villeglé " Musée d'art moderne et contemporain de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F0F3.PDF
Avenant n° 1 au marché de prestations de Facilities Management pour les gestions multitechniques et multiservices du Parc Métrotech - Marché n° 2015 ECO 143 avec GDF Suez Energie Services Bureau Métropolitain AR_0000F0FE.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Développer une action foncière pour la réalisation de programmes d'habitat (Fiche action n° 3) - Convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de La Ricamarie et l’EPORA pour l'opération "Ilot Martin Bernard" - Signature d'un avenant n° 3 de résiliation Bureau Métropolitain AR_0000F0F0.PDF
Mesures diverses - ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0000F0F7.PDF
Conventions individuelles de bonification avec les Associations Chantier d'Insertion (ACI) 2016 Bureau Métropolitain AR_0000F0ED.PDF
Prestation de service d'édition de catalogues d'expositions pour le Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0000F100.PDF
Avenant à la convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard Bureau Métropolitain AR_0000F0F6.PDF