Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 décembre 2015 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F599.PDF
Prise des compétences relatives à l'énergie par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0000F55E.PDF
Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application du Chambon-Feugerolles Conseil Métropolitain AR_0000F570.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 janvier 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F59A.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0000F579.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F59B.PDF
Procédure de délégation de service public - Déclaration sans suite Conseil Métropolitain AR_0000F582.PDF
Budget annexe assainissement collectif - Tarifs d’assainissement collectif 2016 – Rectificatif concernant la commune de l’Etrat Conseil Métropolitain AR_0000F57C.PDF
Château de Fontanes - révision des tarifs de location des salles "La Grange" et "Cave voûtée" Conseil Métropolitain AR_0000F590.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application d'Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_0000F576.PDF
Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit des communes membres Conseil Métropolitain AR_0000F563.PDF
Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_0000F569.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Amélioration des échanges avec le public dans le cadre de la concertation préalable Conseil Métropolitain AR_0000F58D.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0000F56D.PDF
Rapport développement durable - 2016 Conseil Métropolitain AR_0000F558.PDF