Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Protection des agents au titre de la Prévoyance Bureau Métropolitain AR_0003009F.PDF
Ouverture dominicale des commerces – Avis sur les projets d'arrêtés municipaux pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_00030090.PDF
Association les amis du musée des transports urbains - Subvention Bureau Métropolitain AR_00030096.PDF
Aide aux commerces de proximité en Quartier Politique de la Ville - Dossier Boulangerie GOURI Bureau Métropolitain AR_0003006B.PDF
Convention d'études et de veille foncière entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne-Métropole et l'EPORA - secteur du Pont Blanc - avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0003008E.PDF
Opération de Renouvellement Urbain de Rive de Gier : convention partenariale de financement entre Saint-Etienne Métropole, Cap Métropole et le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0003007B.PDF
Commune de Saint-Etienne - 11 rue de Méons - Acquisition d'un tènement à vocation économique auprès de l'EPORA Bureau Métropolitain AR_00030093.PDF
Aide aux commerces Quartier Politique de la Ville - Dossier EF-ZIN Bureau Métropolitain AR_00030074.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier KIKOUP COIFF Bureau Métropolitain AR_00030071.PDF
Portage de la candidature ligérienne à l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Service Public de la Performance Énergétique de l’Habitat » (SPPEH) Bureau Métropolitain AR_00030076.PDF
Soutien à Envie Loire - Dispositif Repères Loire - Subvention 2020 Bureau Métropolitain AR_00030078.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003007C.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Bureau Métropolitain AR_0003008C.PDF
Approbation d’une convention de mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du SMASEL (Syndicat Mixte de l’Aéroport de Saint-Etienne Loire) –Modificatif par voie d’avenant - délibération du Bureau du 14 février 2020 Bureau Métropolitain AR_000300AF.PDF
Entrée Nord de la Métropole - Site de la DOA - Convention d'études et de veille foncière avec EPORA Bureau Métropolitain AR_00030081.PDF