Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Cornillon à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000304D3.PDF
Encadrement et contribution des entrepôts logistiques de e-commerce Conseil Métropolitain AR_000304EE.PDF
Rapport d'activité 2019 - CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_000304B9.PDF
Répartition du produit des amendes de police 2020 - Révision libre des attributions de compensation en investissement des communes concernées Conseil Métropolitain AR_0003044D.PDF
EPCC Cité du Design - Versement d'un acompte sur participation 2021 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_0003047F.PDF
Entrée Nord de la Métropole - Site de la DOA - Convention d'études et de veille foncière avec EPORA Bureau Métropolitain AR_00030081.PDF
Fonds d'Aide aux Jeunes en Difficulté - Signature de l'avenant de transfert n° 2 à la convention-cadre Départementale FAJD 2018-2020 Bureau Métropolitain AR_0003007F.PDF
Avenant à la convention passée avec Alec42 en 2020 Bureau Métropolitain AR_0003008D.PDF
Soutien à la démarche " Mise En Relation" - Association Emploi Loire Observatoire (ELO) - Subvention 2020 – 2021 Bureau Métropolitain AR_0003007A.PDF
Convention financière de pré-collecte des ordures ménagères entre Saint-Etienne Métropole et la commune de La Gimond - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00030094.PDF
Appel à manifestation d’intérêt pour la mise en place de stations d’avitaillement de véhicules lourds en énergies propres sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00030087.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_0003007D.PDF
Solarisation du patrimoine bâti métropolitain : conventions de mise à disposition de sites auprès des opérateurs retenus Bureau Métropolitain AR_00030088.PDF
Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d’arrêt maladie Bureau Métropolitain AR_000300AC.PDF
Aides au commerces de proximité en Quartier Politique de la Ville - Dossier Le Symba Bureau Métropolitain AR_0003006F.PDF