Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d’arrêt maladie Bureau Métropolitain AR_000300AC.PDF
Aides au commerces de proximité en Quartier Politique de la Ville - Dossier Le Symba Bureau Métropolitain AR_0003006F.PDF
Commune de Saint-Galmier - Extension de la zone d'activités les Flaches - Acquisition de terrain à vocation économique auprès de l'hôpital Maurice André - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003008F.PDF
Accès et accompagnement dans l'emploi - Soutien à l'association Forez entreprendre - Subvention 2020 Bureau Métropolitain AR_00030077.PDF
Mise en place et indemnisation des astreintes à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000300AE.PDF
Programmation 2020 du Contrat de ville - Tranche 2 Bureau Métropolitain AR_0003007E.PDF
Convention d'entretien des véhicules de service de Saint-Etienne Métropole par la ville du Chambon Feugerolles - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0003009D.PDF
Aides aux commerces Quartier Politique de la Ville - Dossier Les Halles SARL BAHMAN Bureau Métropolitain AR_00030073.PDF
Convention de gestion administrative et financière entre le SMASEL et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00030091.PDF
Novacieries - Rachat d'ouvrages à Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_00030092.PDF
Dématérialisation du traitement des déclarations d'intention d'aliéner - Ouverture du Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU) - approbation des conditions générales d'utilisation Bureau Métropolitain AR_0003009B.PDF
Stratégie Territoriale Emploi Formation - Soutien à l'association Emploi Loire Observatoire (ELO) - Subvention 2020 – 2021 Bureau Métropolitain AR_00030079.PDF
Aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique Bureau Métropolitain AR_00030095.PDF
Convention de gouvernance de la charte forestière du Pilat 2020-2026 Bureau Métropolitain AR_0003008B.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et l’EPCC Cité du design/ESADSE - Gestion bâtimentaire des locaux mis à disposition - Avenant Bureau Métropolitain AR_0003009E.PDF