Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation de réseaux secs "RD 54 - La Rosalie" Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00032389.PDF
Taux de TEOM pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_0003234E.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs ( basse tension et télécom ) rue des Eglantines commune de Lorette - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00032388.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au salon Curieux voyageurs 2021 Bureau Métropolitain AR_00031BAE.PDF
Mise à jour du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00031C32.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00031C0B.PDF
Convention de partenariat Projet Urbain Régional entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Firminy et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00031C23.PDF
Patinoire Métropolitaine –- Acquisition d’une parcelle de terrain à Cité Nouvelle Bureau Métropolitain AR_00031BB7.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Société KERANOVA (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00031BA8.PDF
Attribution de subventions à des associations agissant dans le domaine du développement durable pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_00031BB3.PDF
Convention de mandat entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne dans le cadre du projet commun de convention collectif pour la protection sociale complémentaire Bureau Métropolitain AR_00031C35.PDF
Travaux pour le projet de transfert des effluents du site Moulin St-Paul à La Fouillouse à la STEP Furania à Villars - Constitution de servitudes au titre des articles R 152-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime Bureau Métropolitain AR_00031C30.PDF
Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la ville de Saint Etienne - maison de l’emploi Bureau Métropolitain AR_00031C36.PDF
Contrat de reprise de l'aluminium issu du tri sélectif des déchets ménagers Bureau Métropolitain AR_00031C2C.PDF
Saint-Etienne - rue Nicéphore Niepce - Acquisition du tènement immobilier de l'ancienne Foir'fouille dans le cadre du Plan d'Actions et de Prévention contre les Inondations Bureau Métropolitain AR_00031C31.PDF