Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Concession de service de transports publics urbains de voyageurs et des mobilités de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003235A.PDF
Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au sein du Conseil d’administration et à la commission de Recherche de l’Université Jean Monnet Conseil Métropolitain AR_000323BC.PDF
Budgets primitifs 2021, budgets principal et annexes - Présentation Conseil Métropolitain 000322F9.pdf
Bellevue Le Mont - Périmètre d'études Conseil Métropolitain AR_00032383.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "RD 54 - La Rosalie" Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00032389.PDF
Taux de TEOM pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_0003234E.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs ( basse tension et télécom ) rue des Eglantines commune de Lorette - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00032388.PDF
Avis sur projet du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) de Loire Forez Agglomération Conseil Métropolitain AR_00032385.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 04 mars 2021 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000323C2.PDF
Règlement intérieur de la commission métropolitaine pour l'accessibilité - Adoption Conseil Métropolitain AR_0003238B.PDF
Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chamboeuf Conseil Métropolitain AR_00032387.PDF
Taux des Taxes foncières pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_00032353.PDF
Abrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00032386.PDF
Budget annexe eau - redevance eau potable - Modification au 1er avril 2021 - Commune de La Gimond et Unieux Conseil Métropolitain AR_0003237D.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000323BF.PDF