Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien au Gérontopôle Auvergne Rhône Alpes (AURA) Conseil Métropolitain AR_000333CA.PDF
Contrat de délégation du service public de distribution de l’eau potable de Chamboeuf – avenant n°4 Conseil Métropolitain AR_00033476.PDF
Travaux de dissimulation basse place du Suel commune de Saint-Paul-en-Jarez- Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033483.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs " allée de la briquetterie " commune de la Fouillouse - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003348C.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs chemin de la Barroa commune de Villars - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003348A.PDF
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_000333DF.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Châteauneuf - Projet IMM@BOIS Tranche 2 Conseil Métropolitain AR_000333BA.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades et de clôture sur la commune de Saint-Nizier-de-Fornas Conseil Métropolitain AR_000333E9.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 06 mai 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00033506.PDF
Tarifs pour la saison 2021/2022 Musée d'art moderne et contemporain Conseil Métropolitain AR_000333C8.PDF
Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'Union des groupements d'achats publics par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032F87.PDF
Communauté d'innovation design et développement durable - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F79.PDF
Convention pluri annuelle avec Loire télé (TL7) Bureau Métropolitain AR_00032F88.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et l’EPCC Cité du Design/ESADSE – mise à disposition de l’agent en charge de la gestion bâtimentaire des locaux Bureau Métropolitain AR_00032F8A.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00032F8C.PDF