Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention liée au remplissage en carburant, à l'entretien des véhicules légers et d'atelier, aux prestations de gestion des véhicules légers ainsi qu'aux poids lourds et équipements spéciaux hors Bennes à Ordures Ménagères Bureau Métropolitain AR_0002BA78.PDF
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la voie de desserte du lotissement les bleuets sur la commune de Saint-Galmier Bureau Métropolitain AR_0002BA7D.PDF
Avenant n°3 de la convention concernant la convention de transfert de compétence relatif à l'entretien des bennes à ordures ménagères de Saint-Etienne Métropole par l'atelier de la ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002BA79.PDF
Convention de partenariat avec le lycée Etienne Mimard dans le cadre des semaines de l'égalité 2020 Bureau Métropolitain AR_0002BA76.PDF
Avenant au contrat de reprise des cartons de sorte 5,02 et 1,05 auprès de REVIPAC Bureau Métropolitain AR_0002BA7A.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA6C.PDF
Programme local de l’habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du contrat de ville Bureau Métropolitain AR_0002BA70.PDF
Conventions individuelles de bonification avec les associations portant des Ateliers Chantier d'Insertion (ACI) - Fonds d'aide 2020 Bureau Métropolitain AR_0002BA55.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mis en œuvre d'une OPAH Copropriétés fragiles et dégradées sur La Cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de Saint-Etienne Métropole à l'étude de maitrise d'œuvre de la copropriété Cotonne 2 Bureau Métropolitain AR_0002BA60.PDF
Lorette – Zone économique Adèle Bourdon – Cession d’une emprise au profit de la société FORGINOVE Bureau Métropolitain AR_0002BA58.PDF
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) Bureau Métropolitain AR_0002BA3A.PDF
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune de Villars - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat Bureau Métropolitain AR_0002BA71.PDF
Création, suppression, transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0002BA83.PDF
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de plusieurs voies situées sur la commune de Villars Bureau Métropolitain AR_0002BA7F.PDF
Convention de projet urbain partenarial - Lotissement des Acacias à Sorbiers Bureau Métropolitain AR_0002BA7B.PDF