Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Conventions de mise à disposition partielle d'agents de Saint-Etienne Métropole auprès du SYDEMER Bureau Métropolitain AR_00045880.PDF
Lotissement les Fartonnières à Saint-Martin-la-Plaine - Autorisation de signature de la convention de rétrocession de voirie, réseaux eaux et assainissement Bureau Métropolitain AR_0004586A.PDF
Soutien à l'entreprise "Maison Forte" à Farnay, via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_00045812.PDF
Ecole de la deuxième chance - Subvention 2024 Bureau Métropolitain AR_00045823.PDF
Actions en faveur de l’alimentation et de l’agriculture de proximité pour 2024 - Soutien aux Amis du Treuil et ses membres Bureau Métropolitain AR_0004580E.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00045819.PDF
Convention avec le Centre de gestion de la Loire pour la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation Bureau Métropolitain AR_00045881.PDF
Programmation 2024 du Contrat de Ville - Tranche 1 Bureau Métropolitain AR_0004581F.PDF
Filière d'excellence Santé - Soutien à Novéka ! - Partenariat triennal 2024-2026 Bureau Métropolitain AR_00045824.PDF
Participation annuelle 2024 avec le SyGR dans le cadre de l’entente SEM SyGR Bureau Métropolitain AR_00045866.PDF
Filière d'excellence Santé - Soutien au Gérontopôle Auvergne Rhône-Alpes (AURA) - Partenariat triennal 2024-2026 Bureau Métropolitain AR_00045825.PDF
Association Jeunes Ambassadeurs : demande de subvention pour l’année 2024 Bureau Métropolitain AR_00045827.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet « Course des enfants solidaires – Challenge René Lemaire » de l’association CLIPS Bureau Métropolitain AR_00045860.PDF
Ajustement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Bureau Métropolitain AR_0004586B.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Centre Social et Culturel Lavieu Centre-Ville Bureau Métropolitain AR_00045845.PDF