Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de co-organisation entre le MUDAM du Luxembourg et le Musée d'art moderne et contemporain Exposition Robert MORRIS Bureau Métropolitain AR_0002BA59.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage sur le marché de l'habitat en secteurs de renouvellement urbain - Signature d'une convention de coopération entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA65.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002BA6B.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Firminy - Gestion centralisée du chauffage de huit sites scolaires et du pôle jeunesse Bureau Métropolitain AR_0002BA53.PDF
Approbation d’une convention de mise à disposition à 50% d’un temps complet d’un agent du département de la Loire à Saint-Etienne Métropole – préparation du transfert de la compétence « fonds de solidarité pour le logement » Bureau Métropolitain AR_0002BA88.PDF
Signature du Protocole d'engagements réciproques et renforcés du contrat de Ville de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA72.PDF
Collecte de pneus utilisés en agriculture - soutien à la Fédération départementale des comités de développement agricole Bureau Métropolitain AR_0002BA5B.PDF
Aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique Bureau Métropolitain AR_0002BA5A.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002BA68.PDF
Programme local de l’habitat - soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux Bureau Métropolitain AR_0002BA6F.PDF
Commune de Villars - Rue Thiers - Acquisition d'un bien immobilier auprès de Madame DEVUN Bureau Métropolitain AR_0002BA80.PDF
Adhésion au Groupement d'intérêt public (GIP) Développement et animation de la vie sociale Montreynaud Bureau Métropolitain AR_0002BA74.PDF
Convention-cadre relative à la disponibilité opérationnelle des sapeurs pompiers volontaires avec le SDIS 42 - Approbation Bureau Métropolitain AR_0002BA81.PDF
Programme local de l’habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve Bureau Métropolitain AR_0002BA6D.PDF
Opération de restauration de l'habitat ancien du quartier Centre-Ville de La Ricamarie - Traité de concession avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA51.PDF