Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation de la demande de subvention dans le cadre de la dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL) pour le projet Cité du Design 2025 - Opération Galerie nationale du Design et halle évènementielle Bureau Métropolitain AR_00044D90.PDF
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l'entreprise NS MADE Bureau Métropolitain AR_00044D95.PDF
Convention 2024-2027 entre Saint-Etienne Métropole et Vienne Condrieu Agglomération - Accès à la déchèterie de Tartaras - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_00044DB0.PDF
Billetterie des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Convention de subvention entre Paris 2024 et Saint Etienne Métropole dans le cadre de la billetterie solidaire Bureau Métropolitain AR_00044DA5.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044D84.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association ESCAL Bureau Métropolitain AR_00044DA1.PDF
Saint-Etienne - Route du Gouffre d'Enfer - Acquisition d'une maison dans le cadre du Plan d'Action et de Prévention des Inondations (PAPI) auprès de M. et Mme Tucoulat Bureau Métropolitain AR_00044DAD.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival la Rue des Artistes Bureau Métropolitain AR_00044D9D.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune du Chambon-Feugerolles à Saint-Etienne Métropole dans le cadre de l'aménagement du lit et des berges de l'Ondaine pour la réduction du risque de crues - Phase n°1 - Suppression du remblai ferroviaire Conseil Métropolitain AR_000445ED.PDF
Budget 2024 - Débat d’orientations budgétaires Conseil Métropolitain 000445B4.pdf
Travaux de dissimulation de réseaux secs « avenue Roger SALENGRO » commune d’Unieux - Attribution d’un fonds de concours au SIEL – Approbation Conseil Métropolitain AR_00044604.PDF
Communication des observations définitives relative à la gestion de la commune de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole dans le cadre d’une enquête nationale sur l’adaptation des métropoles et des aires urbaines au changement climatique concernant les exercices 2018 et suivants Conseil Métropolitain AR_000445CB.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue du Puy Batté - Commune de Rozier-Côtes-d’Aurec - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000445F0.PDF
Travaux d’extension de réseaux « square » commune de Saint-Martin-La-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Approbation Conseil Métropolitain AR_000445FF.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 21 décembre 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00044620.PDF