Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044D78.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de la MJC de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00044DA0.PDF
Partenariat avec l’ecole de la Comédie de Saint-Etienne : soutien à l’entrepreneuriat et l’innovation Bureau Métropolitain AR_00044D93.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival des 7 collines Bureau Métropolitain AR_00044D9B.PDF
Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre Saint-Etienne Métropole et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier (SIAMVG) pour les travaux d'assainissement rue de la République à RIve de Gier - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_00044DAF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00044D86.PDF
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_00044DBA.PDF
Convention d'adhésion aux prestations de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Loire Bureau Métropolitain AR_00044DC3.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Convention cadre et annexe financière avec la CAF de la Loire Bureau Métropolitain AR_00044D89.PDF
Avenant de prolongation du contrat cap 2022 auprès de l’Eco-organisme Citeo – Filières emballages ménagers et papiers Bureau Métropolitain AR_00044DB2.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'une OPAH Copropriété fragile et dégradée sur La Cotonne - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Cotonne II - Modification du projet Bureau Métropolitain AR_00044D88.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Paroles Bureau Métropolitain AR_00044D97.PDF
Accompagnement à la transition des exploitations fragilisées - Soutien à Solidarité Paysans 42 Bureau Métropolitain AR_00044D6C.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00044D85.PDF
Approbation de la demande de subvention dans le cadre de la dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL) pour le projet Cité du Design 2025 - Opération Galerie nationale du Design et halle évènementielle Bureau Métropolitain AR_00044D90.PDF