Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00027DF9.PDF
Répartition de la dotation de solidarité communautaire (DSC) 2019 Conseil Métropolitain AR_00027D38.PDF
DSP tourisme d'affaires – Réalisation des aménagements extérieurs du Parc des expositions et participation de la Métropole aux investissements des équipements délégués – Approbation de l'avenant n°1 au contrat de DSP et des conventions à intervenir avec l'EPASE et la Ville de Saint-Étienne Conseil Métropolitain AR_00027D51.PDF
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Saint Paul en Jarez Conseil Métropolitain AR_00027D88.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs chemin du Plomb de Joux commune de Châteauneuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00027DC9.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades et de clôture sur la commune d'Aboën Conseil Métropolitain AR_00027DA9.PDF
Création d’une zone d’activité économique sur le secteur les roches – ZAC de Molina la Chazotte - sur la commune de La Talaudière Approbation du compte-rendu d’activités au concédant au 31/12/2018. Conseil Métropolitain AR_00027D59.PDF
Lancement de la procédure d'élaboration du règlement de voirie métropolitain Conseil Métropolitain AR_00027DC3.PDF
Convention SNCF abonnements scolaire réglementés Conseil Métropolitain AR_00027D43.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de Saint-Martin-la-plaine - Résiliation de la convention d'affectation et de gestion Conseil Métropolitain AR_00027D7F.PDF
Vœu relatif au projet de réorganisation territoriale des services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) Conseil Métropolitain AR_00027DFA.PDF
Approbation des comptes administratifs 2018, budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain 00027D17.pdf
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_00027DCF.PDF
Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Travaux eaux pluviales - Versement d'un fonds de concours par la commune Conseil Métropolitain AR_00027D3E.PDF
Modification du périmètre du droit de préemption urbain sur la commune de La Ricamarie Conseil Métropolitain AR_00027DA0.PDF