Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation du Compte Administratif 2015 Conseil Métropolitain 00012235.pdf
Immeuble tertiaire Fauriel - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012273.PDF
Adhésion et cotisations aux structures agissant dans le domaine du développement durable Conseil Métropolitain AR_0001226C.PDF
Novaciéries - Modification du dossier de création de la ZAC Conseil Métropolitain AR_00012270.PDF
Transfert et reprise des résultats 2015 des budgets annexes Eau des communes Conseil Métropolitain AR_0001225A.PDF
Arrêt du projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Genest-Lerpt et bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_00012204.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0001228A.PDF
Parkings et aires de stationnement - Création de régies d'avances et de recettes pour la gestion des parkings Conseil Métropolitain AR_0001225F.PDF
Programme partenarial d'activités 2016 de l'Agence d'urbanisme de la région stéphanoise - EPURES Conseil Métropolitain AR_00012262.PDF
Plateforme locale de la rénovation énergétique - convention entre les trois communautés de communes du territoire du Parc naturel régional du Pilat et Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001226E.PDF
Avenant à la convention de financement entre Saint-Etienne Métropole et l'Ecole Nationale Superieure des Mines de Saint-Etienne pour la création du Centre Ingénierie et Santé Conseil Métropolitain AR_00012268.PDF
Conventions de prestations passées avec les communes de Saint-Christo-en-Jarez, La-Valla-en-Gier, Unieux et Saint-Etienne dans le cadre de la compétence réseaux de chaleur Conseil Métropolitain AR_0001226D.PDF
Opération Combeplaine à Rive-de-Gier - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012277.PDF
Convention de reversement du FCTVA au titre des dépenses de 2014 et 2015 des budgets EAU Conseil Métropolitain AR_0001225E.PDF
La Sauvagère - Approbation du compte-rendu annuel d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012276.PDF