Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_0002E26E.PDF
Avenant n°1 à la convention financière compétence transport suite à l'extension de territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002E295.PDF
Comptes administratifs 2019 - Approbation Conseil Métropolitain 0002E23A.pdf
Programme d’action exceptionnel au titre de la prévention spécialisée et du contrat de ville sur la période d'été 2020 Conseil Métropolitain AR_0002E29D.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 14 février 2020 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002E29C.PDF
Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2020 Conseil Métropolitain AR_0002E247.PDF
Délégation au Bureau et au Président Conseil Métropolitain AR_0002E11A.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Positive Education Conseil Métropolitain AR_0002E289.PDF
Adoption du règlement budgétaire et financier, mandature 2020-2026 Conseil Métropolitain AR_0002E230.PDF
Approbation d’un avenant n°2 au contrat de délégation du service d’eau potable sur la commune de Saint-Genest Lerpt Conseil Métropolitain AR_0002E28F.PDF
Zone d'activité des Roches sur la commune de La Talaudière – Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2019 – Avenant n°2 au traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_0002E275.PDF
Modalité de mise en œuvre du fonds air véhicule en faveur de la qualité de l'air Conseil Métropolitain AR_0002E270.PDF
Dispositif projets structurants pour la compétitivité (PSPC) Région - Soutien au projet Faire Wastes (SILEANE) Conseil Métropolitain AR_0002E287.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine de l'Habitat Conseil Métropolitain AR_0002E1D1.PDF
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) et instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) renforcé sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_0002E26A.PDF