Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2021 | Conseil Métropolitain | AR_000359D7.PDF (351.13 Ko) | |
Convention de coopération contractuelle pour la gestion de travaux d’entretien de voirie - Avenant n°1 | Conseil Métropolitain | AR_00035AF3.PDF (341.65 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs télécom et électricité, rue Joliot Curie, commune de Fraisses - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00035AFC.PDF (337.45 Ko) | |
Travaux d'extension IGC Télécom "4 rue Ennemonde Diard" propriétaire SCI Gaillard à Andrézieux-Bouthélon - Attribution d'un fonds de concours au Siel | Conseil Métropolitain | AR_00035AFF.PDF (325.9 Ko) | |
Taxe d'aménagement - Fixation des taux de la part locale | Conseil Métropolitain | AR_00035AD7.PDF (779.61 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Horme - Modification simplifiée n°4 - Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_00035ADF.PDF (498.87 Ko) | |
Création de la régie à autonomie financière pour la gestion des parcs de stationnement métropolitains, dénommée "régie parcs et aires de stationnement", et approbation des statuts | Conseil Métropolitain | AR_00035AF5.PDF (403.28 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs "place Neyrand" commune de Saint Chamond - Attribution d'un fonds de concours au Siel | Conseil Métropolitain | AR_00035B03.PDF (323.78 Ko) | |
Contrat territorial du Furan, de l'Ondaine, du Lizeron et de leurs affluents - Dépôt et engagement de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du contrat | Conseil Métropolitain | AR_00035AF1.PDF (319.66 Ko) | |
Taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Institution et fixation du produit 2022 | Conseil Métropolitain | AR_000359D9.PDF (327.18 Ko) | |
Travaux d'extension de réseau basse tension " Château Gouyonnière" commune de L'Etrat - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00035AFE.PDF (509.62 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) du Chambon-Feugerolles - Approbation de la Modification n°2 | Conseil Métropolitain | AR_00035ADA.PDF (368.41 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Caloire - Création d'un City stade | Conseil Métropolitain | AR_000359E1.PDF (419.88 Ko) | |
Mesure d’exonération partielle pour les assujettis a la redevance spéciale en 2021 | Conseil Métropolitain | AR_000359B6.PDF (250.61 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs rue Maurice Ravel commune de Saint-Priest-en-Jarez- Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00035AF7.PDF (338.99 Ko) |