Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Tarifs 2020 du Musée d'art moderne et contemporain (MAMC) Conseil Métropolitain AR_0002B212.PDF
Equipement Communautaire Multilocal (ECM) sur la commune de Saint-Joseph - Caducité et résiliation de la convention d'affectation du domaine public et d'entretien/gestion et fonctionnement de l'équipement Conseil Métropolitain AR_0002B29F.PDF
Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) révisé de la commune de Saint-Nizier-de-Fornas Conseil Métropolitain AR_0002B214.PDF
EPCC Cité du Design - Versement d'un acompte sur participation 2020 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_0002B27D.PDF
Intégration du contenu modernisé des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) dans la procédure de révision générale du PLU de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_0002B21C.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Chamboeuf - Réhabilitation de la maison Ragey Conseil Métropolitain AR_0002B28C.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole – Modification de la délibération CM/2018.00187 du 24 mai 2018 Conseil Métropolitain AR_0002B226.PDF
Approbation d’un avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public d'assainissement collectif de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_0002B2B3.PDF
Admissions en non valeurs et créances éteintes pour les budgets principal et transports 2019 Conseil Métropolitain AR_0002B283.PDF
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_0002B2B8.PDF
Dette - Produits complexes - Réajustement de la provision pour risque Conseil Métropolitain AR_0002B287.PDF
Travaux de dissimilation de réseaux secs « La Conchonnière » sur la commune de Saint-Galmier - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0002B229.PDF
Zone artisanale sur la commune de Genilac – Avenant n°1 au traité de concession avec la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B297.PDF
Aménagement du carrefour des rues Schuman et Frachon sur la commune du Chambon-Feugerolles - Engagement auprès du SIEL pour les travaux d’enfouissement des réseaux Basse Tension et de télécommunication Conseil Métropolitain AR_0002B22B.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Héand - Délibération des prix de chaleur Conseil Métropolitain AR_0002B28F.PDF