Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00027F69.PDF
Partenariat communautés d'innovation 2018-2020 - Avenants 2019 - Partenariats 2019-2020 French Tech One Lyon Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00027F45.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et La Fondation de l'Université de Lyon pour la création d'un fonds de soutien à l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation Bureau Métropolitain AR_00027F48.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Remplacement des huisseries de la mairie (Tranche 2019) Bureau Métropolitain AR_00027F53.PDF
Reconduction du dispositif "Territoire à Energie Positive" à l'échelle de Saint-Etienne Métropole et du Pilat Bureau Métropolitain AR_00027F51.PDF
Mise en place d'une astreinte de sécurité au Nautiform Bureau Métropolitain AR_00027F7B.PDF
Programme de soutien à l'entrepreneuriat - Animation des pôles entrepreneuriaux en partenariat avec Talents Croises, Le Club Gier, et Welcom Bureau Métropolitain AR_00027F42.PDF
Création d’un service commun dénommé « Mission Accessibilité handicap » entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00027F7D.PDF
Cession d'une parcelle au profit de la SAS immobilière Santoni - Zone d'activités des Murons à Andrézieux-Bouthéon (Santex) Bureau Métropolitain AR_00027F6D.PDF
Subvention animation de la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00027F70.PDF
Travaux de dissimulation du réseau basse tension - Chemin entre la rue Joannes Bonnel et la route de Farnay à Rive-de-Gier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_00027F79.PDF
Concession d'aménagement pour le traitement de l'habitat ancien quartier Tarentaize - Beaubrun - Couriot à Saint-Etienne - Garantie d'emprunt accordée à Cap Métropole et actualisation du bilan de la concession Bureau Métropolitain AR_00027F66.PDF
Cession de terrain situé au Chambon-Feugerolles à la société Gaillard Investissement Bureau Métropolitain AR_00027F6B.PDF
Autorisation d'occupation temporaire au profit de la SAS Geoffroy-Guichard Immobilier Bureau Métropolitain AR_00027F6E.PDF
Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Gier - Dépôt de l'avenant n° 1 et autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_00027F74.PDF