Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Demande de subvention pour l’acquisition de 7 nouveaux trolleybus articulés dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024. Bureau Métropolitain AR_00044DAB.PDF
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Demande d’attribution d’aide de l’entreprise « BY GEORGETTE-FOREZ » Hôtel Best Western Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_00044DAA.PDF
Actions en faveur de l'installation et du test d'activités agricoles pour 2024 - Soutien à l’ADDEAR de la Loire Bureau Métropolitain AR_00044D6F.PDF
Emplois d'été 2024 Bureau Métropolitain AR_00044DCE.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044D78.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de la MJC de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00044DA0.PDF
Partenariat avec l’ecole de la Comédie de Saint-Etienne : soutien à l’entrepreneuriat et l’innovation Bureau Métropolitain AR_00044D93.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival des 7 collines Bureau Métropolitain AR_00044D9B.PDF
Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre Saint-Etienne Métropole et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier (SIAMVG) pour les travaux d'assainissement rue de la République à RIve de Gier - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_00044DAF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00044D86.PDF
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_00044DBA.PDF
Convention d'adhésion aux prestations de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Loire Bureau Métropolitain AR_00044DC3.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Convention cadre et annexe financière avec la CAF de la Loire Bureau Métropolitain AR_00044D89.PDF
Avenant de prolongation du contrat cap 2022 auprès de l’Eco-organisme Citeo – Filières emballages ménagers et papiers Bureau Métropolitain AR_00044DB2.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'une OPAH Copropriété fragile et dégradée sur La Cotonne - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Cotonne II - Modification du projet Bureau Métropolitain AR_00044D88.PDF