Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Commission de concession d'aménagement - Création et désignation Conseil Métropolitain AR_0002F4E0.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F453.PDF
Règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT), adoption Conseil Métropolitain AR_0002F4ED.PDF
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) et instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la commune de Rive-de-GIer Conseil Métropolitain AR_0002F417.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2020 Conseil Métropolitain AR_0002F3FF.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs rue du sepulcre commune de Fontanes - Attribution d'un fonds de concours Siel Conseil Métropolitain AR_0002F462.PDF
Biennale artpress des jeunes artistes - Exposition Après l'école - Partenariat entre le Musée d'art moderne et contemporain et l'EPCC Cité du Design/ESADSE Conseil Métropolitain AR_0002F41F.PDF
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_0002F4E5.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Aboën Conseil Métropolitain AR_0002F418.PDF
Actions entreprises ou proposées au regard du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes Conseil Métropolitain AR_0002F476.PDF
Groupement d'autorités concédantes Centre de tri - Désignation d'un représentant pour assurer le rôle de Président du comité de pilotage Conseil Métropolitain AR_0002F4E2.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_0002F413.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Dargoire à Saint -Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F44F.PDF
Modification du périmètre du droit de préemption urbaine (DPU) sur le territoire de la commune de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_0002F4EE.PDF
Travaux d'extension d'un réseau de basse tension électrique au lieu-dit " La Vaille"- Propriété Garcia sur la commune de Saint-Joseph - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0002F45B.PDF