Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Bilan de la participation et médiation citoyenne et arrêt du projet de Site Patrimonial Remarquable (SPR) révisé de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_0002B216.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway- Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Ville de Saint-Etienne pour l'amélioration architecturale du gymnase du Puits Thibaud - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0002AC44.PDF
Contrat de rivière Gier - Convention annuelle 2020 avec le SyGR dans le cadre de l'entente SEM SyGR Bureau Métropolitain AR_0002AD01.PDF
Convention de projet urbain partenarial - Rue Théo Delsart à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002AD00.PDF
Dissolution du Syndicat Intercommunal des Parcs d'Andrézieux-Bouthéon (SIPAB) - Convention de péréquation de la fiscalité économique entre Saint-Etienne-Métropole et la Communauté de Communes Forez Est (CCFE) Bureau Métropolitain AR_0002AC4F.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Projets Jazz 2020 Bureau Métropolitain AR_0002AC9B.PDF
Convention de participation financière entre le Syndicat mixte des eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier (SIEMLY) et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002ACF9.PDF
Charte de coopération culturelle - Projets cirque 2020 Bureau Métropolitain AR_0002AC90.PDF
Programme de murs anti-bruit - Protocole d'accord relatif aux études préalables au lancement des travaux Bureau Métropolitain AR_0002AC4B.PDF
Charte de Coopération Culturelle - projet Rebond Off Bureau Métropolitain AR_0002AC8A.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002ACEB.PDF
Convention gestion des points d'arrêts des réseaux de transports publics avec le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0002ACA2.PDF
Contrat de rivière Ondaine Lizeron - Convention en vue du dépôt de la Déclaration d'Intérêt Général pour le programme de restauration et d'entretien de la ripisylve Bureau Métropolitain AR_0002AD02.PDF
Avenant à la convention entre Saint-Etienne Métropole et Alec42 pour l'année 2019 Bureau Métropolitain AR_0002AC4A.PDF
Convention d'entretien des véhicules de service de Saint-Etienne Métropole par la ville du Chambon-Feugerolles Bureau Métropolitain AR_0002ACF4.PDF