Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrat de projet : Création d'un emploi non permanent de Chef de projet Territoire d'Industrie de la Vallée du Gier, de l'Ondaine et de Loire Sud et autorisation de recrutement pour la Direction de l'Entreprenariat, de l'Enseignement Supérieur, la Recherche et l'Innovation
 Bureau Métropolitain AR_00045879.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'UNSS Loire Bureau Métropolitain AR_00045842.PDF
Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Bureau Métropolitain AR_00045874.PDF
SIMA COISE - Montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2024 Bureau Métropolitain AR_00045867.PDF
La Grand'Croix - Aménagement du lit et des berges du Gier - Protocole d'accord en vue de la résiliation du bail commercial de la SAS Cofirhad - Approbation Bureau Métropolitain AR_00045863.PDF
Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant Bureau Métropolitain AR_00045875.PDF
Soutien à l'entreprise "La Table du Bon Vivant" à Saint-Maurice-en-Gourgois, via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_00045815.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'UFOLEP LOIRE Bureau Métropolitain AR_00045840.PDF
Programme Local de l'Habitat - Lancement d'une étude pré-opérationnelle d’OPAH-RU multisites Bureau Métropolitain AR_0004581E.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0004581A.PDF
Protection sociale complémentaire - Ajustement du montant de la participation employeur pour la complémentaire santé Bureau Métropolitain AR_00045877.PDF
Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective Bureau Métropolitain AR_00045869.PDF
Recours aux intermittents du spectacle Direction de l'Evénementiel - Unité Grands Evénements

 Bureau Métropolitain AR_0004587C.PDF
Avenant n°4 à la convention de mise à disposition partielle de service de Saint-Etienne Métropole auprès du syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML) Bureau Métropolitain AR_0004587F.PDF
Convention avec la Ville de Saint-Etienne liée aux opérations de maintenance et services associés des véhicules de Saint-Étienne Métropole hors BOM (benne à ordures ménagères ) - Approbation Bureau Métropolitain AR_00045837.PDF