Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Association des cadres et chefs d’entreprises du tertiaire de l’industrie de Forez sud (ACCTIFS) - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032643.PDF
Lorette - Zone économique Adèle Bourdon - Cession d'un terrain au profit de la société Girardon Produits Alimentaires Bureau Métropolitain AR_00032645.PDF
Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne - Ilot Théâtre - Poursuite de la procédure de biens en état d'abandon manifeste - Dossier simplifié d'acquisition publique- Approbation Bureau Métropolitain AR_00032662.PDF
Avis sur projet du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) de Loire Forez Agglomération Conseil Métropolitain AR_00032385.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 04 mars 2021 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000323C2.PDF
Règlement intérieur de la commission métropolitaine pour l'accessibilité - Adoption Conseil Métropolitain AR_0003238B.PDF
Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chamboeuf Conseil Métropolitain AR_00032387.PDF
Taux des Taxes foncières pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_00032353.PDF
Abrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00032386.PDF
Budget annexe eau - redevance eau potable - Modification au 1er avril 2021 - Commune de La Gimond et Unieux Conseil Métropolitain AR_0003237D.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000323BF.PDF
Groupement de commande entre Saint-Etienne Métropole et l'Etat pour le lancement d'une consultation de travaux en vue de la mise en œuvre d'écrans anti-bruit à Saint-Etienne Métropole - Election des représentants à la commission d'appel d'offre du groupement. Conseil Métropolitain AR_000323A8.PDF
Zénith - Approbation des tarifs pour la saison 2021 / 2022 Conseil Métropolitain AR_0003237E.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_0003234A.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Chamond - Autorisation d'un export de chaleur Conseil Métropolitain AR_00032381.PDF