Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Dispositif de gratuité partielle pour les abonnements occasionnels VELIVERT utilisant l'Application Moovizy Conseil Métropolitain AR_00029834.PDF
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhônes-Alpes sur la gestion de Saint-Etienne Métropole pour les exercices 2012 à 2017 Conseil Métropolitain 000297E9.pdf
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00029825.PDF
Principe du rapprochement des quatre OPH et création de l’office public de l’habitat rattaché à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000297C6.PDF
Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0002982D.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune d'Andrézieux-Bouthéon à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002984B.PDF
Opération Novaciéries - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2018- avenant n°6 au traité de concession d'aménagement avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_000297FA.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Pavezin - Réhabilitation d'un bâtiment en mairie et bibliothèque Conseil Métropolitain AR_00029812.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Genest-Lerpt - Acquisition de matériel zéro-phytosanitaire pour les espaces verts et d'un broyeur de végétaux Conseil Métropolitain AR_0002980F.PDF
Société NOVIM (ex SEDL) - Augmentation du capital de la société - Modification des statuts - Approbation Conseil Métropolitain AR_00029800.PDF
Création d'un fonds en faveur de la qualité de l'air Conseil Métropolitain AR_00029803.PDF
Approbation d'avenants aux contrats de délégation des services d'eau potable sur les communes de la Fouillouse, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Galmier, Chamboeuf, Lorette et Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_000297DF.PDF
Révision libre des attributions de compensation - Travaux exceptionnels d'eaux pluviales, travaux exceptionnels de voirie, gestion des parcs et aires de stationnement Conseil Métropolitain AR_00029852.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 04 juillet 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00029869.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Cellieu Conseil Métropolitain AR_00029820.PDF