Le magazine de Saint-Étienne Métropole
Télécharger
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Création d'un parc public | Conseil Métropolitain | AR_000422CD.PDF (260.04 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0004232E.PDF (211.96 Ko) | |
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade et de clôture sur la commune de La Gimond | Conseil Métropolitain | AR_000422E6.PDF (194.98 Ko) | |
Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Approbation | Conseil Métropolitain | AR_000422E1.PDF (499.71 Ko) | |
Gestion urbaine et sociale de proximité : Parc de rencontres intergénérationnelles - Commune de Saint-Maurice-en-Gourgois | Conseil Métropolitain | AR_000422EB.PDF (197.86 Ko) | |
Travaux de dissimulation de reseaux - Rue Gabriel Fauré sur la commune de Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0004231D.PDF (211.29 Ko) | |
Chamboeuf - ZA La Grange : garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0004230B.PDF (214.46 Ko) | |
Fonds de concours " pour une restauration collective publique locale et durable et pour des jardins collectifs " - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds Création d’une cuisine centrale intercommunale |
Conseil Métropolitain | AR_000422FA.PDF (235.37 Ko) | |
Délibération modificative de la délibération n°2023.00235 du 25 mai 2023 fixant les taux de la part locale de la taxe d’aménagement | Conseil Métropolitain | AR_000422DE.PDF (197.84 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Grand-Croix - Réhabilitation de la Mairie et de son annexe | Conseil Métropolitain | AR_000422C8.PDF (270.34 Ko) | |
Vœu pour que les atermoiements de la nouvelle géographie prioritaire cessent et soient remplacés par une feuille de route ambitieuse, concrète et efficace au service de la cohésion sociale de la Métropole |
Conseil Métropolitain | AR_00042346.PDF (202.36 Ko) | |
Operations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Nizier-de-Fornas à Saint-Etienne Métropole pour les travaux de réfection des routes de Biesse, Mizeriecq et des Monnets | Conseil Métropolitain | AR_0004232C.PDF (204.11 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 8 juin 2021 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Genilac pour le financement de la construction et de la réhabilitation de l'école élémentaire et de la médiathèque du pôle scolaire Victor Elie Louis | Conseil Métropolitain | AR_000422DC.PDF (236.79 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Aménagement de l'ensemble Louis Pasteur | Conseil Métropolitain | AR_000422D8.PDF (259.36 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Nizier-de-Fornas - Aménagement du terrain de football et d'un City-stade | Conseil Métropolitain | AR_000422B7.PDF (260.07 Ko) |