Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Règlement intérieur 2020-2026- Approbation Conseil Métropolitain AR_0002FCD8.PDF
Travaux de dissimulation , rue Silbert sur la commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_0002FCF9.PDF
Désignation des membres des commissions permanentes de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002FCFC.PDF
Motion relative à la poursuite de l’activité du Groupe Kidiliz, à la défense de l’emploi et pour une véritable politique de relocalisation et de soutien à nos entreprises Conseil Métropolitain AR_0002FD02.PDF
Travaux de dissimulation, rue Blanqui sur la commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_0002FCFB.PDF
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2019 du SIEMLY et du SIAEP Haut Forez Conseil Métropolitain AR_0002FCF7.PDF
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_0002FCFD.PDF
Développement des " équipements communautaires multilocaux " (ECM) en coordination avec les communes - route thématique sur les usages de l'eau sur le site " Brunon " sur la commune du Chambon-Feugerolles nouvelle convention de fonds de concours Conseil Métropolitain AR_0002FCF5.PDF
Taxe d'Aménagement - Fixation des taux de la part locale Conseil Métropolitain AR_0002FCF4.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 13 octobre 2020 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0002FCFF.PDF
Motion relative à la candidature de Saint-Etienne Métropole pour l'accueil des jeux olympiques 2024 Conseil Métropolitain AR_0002FD00.PDF
Travaux de dissimulation, rue Charles de Gaulle sur la commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_0002FCFA.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Fontanes à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F710.PDF
VOEU Conseil Métropolitain AR_0002FD01.PDF
Appels à manifestation d'intérêt pour des usages innovants du vélo Conseil Métropolitain AR_0002FCDB.PDF