Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Création d'un parc public Conseil Métropolitain AR_000422CD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0004232E.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade et de clôture sur la commune de La Gimond Conseil Métropolitain AR_000422E6.PDF
Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Approbation Conseil Métropolitain AR_000422E1.PDF
Gestion urbaine et sociale de proximité : Parc de rencontres intergénérationnelles - Commune de Saint-Maurice-en-Gourgois Conseil Métropolitain AR_000422EB.PDF
Travaux de dissimulation de reseaux - Rue Gabriel Fauré sur la commune de Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004231D.PDF
Chamboeuf - ZA La Grange : garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_0004230B.PDF
Fonds de concours " pour une restauration collective publique locale et durable et pour des jardins collectifs " - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds
Création d’une cuisine centrale intercommunale
Conseil Métropolitain AR_000422FA.PDF
Délibération modificative de la délibération n°2023.00235 du 25 mai 2023 fixant les taux de la part locale de la taxe d’aménagement Conseil Métropolitain AR_000422DE.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Grand-Croix - Réhabilitation de la Mairie et de son annexe Conseil Métropolitain AR_000422C8.PDF
Vœu pour que les atermoiements de la nouvelle géographie prioritaire cessent et soient remplacés par une feuille de route ambitieuse, concrète et efficace
au service de la cohésion sociale de la Métropole
Conseil Métropolitain AR_00042346.PDF
Operations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Nizier-de-Fornas à Saint-Etienne Métropole pour les travaux de réfection des routes de Biesse, Mizeriecq et des Monnets Conseil Métropolitain AR_0004232C.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 8 juin 2021 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Genilac pour le financement de la construction et de la réhabilitation de l'école élémentaire et de la médiathèque du pôle scolaire Victor Elie Louis Conseil Métropolitain AR_000422DC.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Aménagement de l'ensemble Louis Pasteur Conseil Métropolitain AR_000422D8.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Nizier-de-Fornas - Aménagement du terrain de football et d'un City-stade Conseil Métropolitain AR_000422B7.PDF