Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien aux manifestations culturelles - Oreilles en pointe Conseil Métropolitain AR_0002E28B.PDF
Amortissement des immobilisations du budget principal Conseil Métropolitain AR_0002E24F.PDF
Transformations de postes Conseil Métropolitain AR_0002E297.PDF
Opération Novaciéries - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2019 Conseil Métropolitain AR_0002E274.PDF
Subvention animation Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0002E28D.PDF
Remboursement des frais des élus Conseil Métropolitain AR_0002E257.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine des Transports et de la mobilité Conseil Métropolitain AR_0002E1F8.PDF
Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_0002E26F.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine de l'Eau, de l'assainissement et des rivières Conseil Métropolitain AR_0002E1DE.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize-Beaubrun à Saint-Etienne : approbation du CRAC 2019 et avenant 1 au traité de concession Conseil Métropolitain AR_0002E265.PDF
Droit à la formation des élus Conseil Métropolitain AR_0002E29A.PDF
Affectation des résultats 2019, budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain AR_0002E23F.PDF
Renouvellement de mises à disposition d’agents de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne - Agents en charge de l’organisation et de la gestion de grands événements Conseil Métropolitain AR_0002E299.PDF
Versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de Covid-19 Conseil Métropolitain AR_0002E298.PDF
Commission de délégation de service public - Composition et désignation Conseil Métropolitain AR_0002E139.PDF