Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation d'une convention de mise à disposition d'agents municipaux de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00020CBF.PDF
Attribution du "label autopartage" à Citiz Alpes Loire Bureau Métropolitain AR_00020CAB.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00020CB4.PDF
Vente des ferrailles issues des déchèteries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer les nouveaux contrats Bureau Métropolitain AR_00020CBE.PDF
Dispositif Intégré pour l’Innovation- D2In - Convention de partenariat avec Bpifrance Financement Bureau Métropolitain AR_00020C7A.PDF
Convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance d’Assainissement Collectif « Traitement et transport des eaux usées »passée entre Saint-Etienne Métropole, le SIAMVG et la SAUR pour les communes de Farnay, Saint-Joseph, Rive-de-Gier, Saint-Martin-la-Plaine, La Terrasse sur-Dorlay et Doizieux Bureau Métropolitain AR_00020CBB.PDF
Contrat territorial pour la valorisation des déchets d’éléments d’ameublement (DEA) avec Eco-mobilier Bureau Métropolitain AR_00020CBD.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Bureau Métropolitain AR_00020CAC.PDF
Programmation Frenchtech - Partenariats avec le centre Jacques Cartier, le Fil (La Limace) et l’Ecole de la Comédie de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00020C7E.PDF
Programme de soutien à l'entrepreneuriat - Poles entrepreneuriaux - partenariats avec Talent Croises, Welcom et Club Gier Bureau Métropolitain AR_00020C7B.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) - Signature d'un avenant à la convention attributive de subvention entre un bénéficiaire et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00020CB2.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au Congrès ICOHTEC 2018 Bureau Métropolitain AR_00020CA7.PDF
Cession de terrain à la société TECHNICARTON - Zone d'Activités Les Fraries – Saint-Paul-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00020C9A.PDF
Développement durable - Adhésions aux associations extérieures - Modifications Bureau Métropolitain AR_00020CAF.PDF
Animation du quartier créatif Manufacture - FabLab Convention de partenariat et attributive de subvention avec Openscop Bureau Métropolitain AR_00020C7D.PDF