Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux d'extension d'infrastructure génie civil Telecom " chemin de pré-grand " commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_00031363.PDF
Vote des tarifs 2021 pour l’accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe Stationnement Conseil Métropolitain AR_0003135D.PDF
Mesures de compensation abonnés Nautiform - Saison 2020 - 2021 Conseil Métropolitain AR_00031359.PDF
Approbation d’un avenant n°1 au contrat de délégation du service de production et de distribution d’eau potable sur les communes de Fontanès et de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_00031334.PDF
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d’égalité femmes hommes pour l'année 2019 Conseil Métropolitain AR_0003134E.PDF
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_000312DB.PDF
Approbation du choix de la gestion en régie du service public d’Eaux Brutes – Territoire Furan et adoption des statuts de la régie dotée de la simple autonomie financière « Régie d’Eaux Brutes – Territoire Furan » Conseil Métropolitain AR_00031328.PDF
Budgets annexes assainissement et eau potable - Tarifs applicables au 1er avril 2021 Conseil Métropolitain AR_0003134C.PDF
Opération de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Grand-Croix à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003135F.PDF
Débat des orientations budgétaires 2021, rapport de présentation. Conseil Métropolitain AR_000312F2.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets année 2021 Conseil Métropolitain AR_0003135B.PDF
Service public de distribution d’eau potable sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_0003132B.PDF
Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie d’Assainissement de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00031369.PDF
Fonds de concours exceptionnel à la commune de Doizieux - Projet " les nouveaux ateliers du Dorlay " Conseil Métropolitain AR_00031357.PDF
Désignations des représentants de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes Conseil Métropolitain AR_0003136B.PDF