Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme révisé de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_000260B6.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pavezin Conseil Métropolitain AR_000260AC.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et ravalement de façade sur la commune de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_000260C0.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façades sur la commune de Sainte-Croix-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_000260BB.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façade sur la commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_000260C2.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façade sur la commune de Dargoire Conseil Métropolitain AR_000260BE.PDF
Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme révisé de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_000260B7.PDF
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Fraisses - Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée Conseil Métropolitain AR_000260B2.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façade sur la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_000260C1.PDF
Modification simplifiée du PLU de Saint-Paul-en-Jarez - Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification Conseil Métropolitain AR_000260B4.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°10 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_000260BA.PDF
Commune de Doizieux - désaffectation de l'ancienne station de traitement des eaux située lieudit "les Scies" et de l'ancien surpresseur d'eau potable situé lieudit "Grosmont" Bureau Métropolitain AR_000258BD.PDF
Règles d'accès à la gare routière de Châteaucreux Bureau Métropolitain AR_000258B8.PDF
Soutien à l'entreprise «LE BAR'CENOD» via le dispositif de l'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_000258AC.PDF
Avis sur le projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Auvergne-Rhône-Alpes (PRPGD) Bureau Métropolitain AR_000258B9.PDF