Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Saint-Etienne - ZAC Châteaucreux - Désaffectation d'une partie de la parcelle cadastrée section EK n°176 située 21 rue Cugnot Bureau Métropolitain AR_000277DA.PDF
soutien aux manifestations culturelles - Les Oreilles en Pointe - Annule et remplace la délibération du 24 janvier 2019 Bureau Métropolitain AR_000277BA.PDF
Conventions en vue de l'organisation de la Coupe du Monde de rugby 2023 Bureau Métropolitain AR_000277B1.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_000277C5.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Bureau Métropolitain AR_000277C2.PDF
Commune de Roche la Molière - Désaffectation d'une partie de l'impasse Louis Comte Bureau Métropolitain AR_000277D8.PDF
Avenant au contrat territorial de développement des énergies renouvelables signé avec l'ADEME Bureau Métropolitain AR_000277C3.PDF
Cession d'une parcelle au profit de la SAS BBC - Zone d'activités Combeplaine à Rive-de-Gier (Bernard et Bonnefond) Bureau Métropolitain AR_000277B9.PDF
Cession d'un tènement immobilier au profit de la société Archer Transactions - Parc de l'Etoile - rue Dorian à Firminy Bureau Métropolitain AR_000277B5.PDF
Saint-Etienne - ZAC Châteaucreux - Déclassement du domaine public métropolitain d'une partie de la parcelle cadastrée section EK n°176 située 21 rue Cugnot Bureau Métropolitain AR_000277DC.PDF
Conventions de partenariat avec Alec42 pour l'année 2019 Bureau Métropolitain AR_000277EA.PDF
Adhésions à des organismes agissant dans le domaine du développement durable Bureau Métropolitain AR_000277BE.PDF
Cession d'un foncier au profit de la SCI SEVE - Zone d'activités des volons à Andrézieux-Bouthéon (Comptoir de location) Bureau Métropolitain AR_000277B8.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant de la participation de Saint-Etienne Métropole aux travaux 2019 Bureau Métropolitain AR_000277D6.PDF
Avenant Emploi Loire Observatoire Bureau Métropolitain AR_000277B3.PDF