Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Rénovation de la boulangerie communale Conseil Métropolitain AR_0001E8DF.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Genilac - Prolongation de la durée du contrat - Avenant n°5. Conseil Métropolitain AR_0001E8FB.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs- Lieu-dit La Jubilière à Saint-Joseph - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001E902.PDF
Présentation du budget primitif 2018 (BP 2018), budget principal et annexes - Autorisations de programme et d'engagement et crédits de paiement Conseil Métropolitain 0001E8C4.pdf
Agence pour le Développement Economique de la Région Lyonnaise (ADERLY) - Désignation des représentants Conseil Métropolitain AR_0001E90C.PDF
Approbation de la modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0001E8F2.PDF
Equipement Communautaire Multilocal (ECM) sur la commune de Roche-la-Molière - Résiliation des conventions d'affectation du domaine et de gestion Conseil Métropolitain AR_0001E8E0.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs rue Edouard Branly à Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001E903.PDF
Travaux d’amélioration de l’échangeur du Sardon - Ouest - à La Grand'Croix - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001E900.PDF
Métropole Habitat - Désignation d'un nouvel administrateur Conseil Métropolitain AR_0001E8EC.PDF
ZAC de Molina La Chazotte - Commune de La Talaudière - Création d'une zone d'activité économique sur le secteur "Les Roches" - Traité de concession d'aménagement avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_0001E8D6.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_0001E8F9.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de l'assainissement et de l'eau potable - Fin des conventions passées avec les communes de Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_0001E8FA.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Route de la Pacotière à Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001E906.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_0001E8D5.PDF