Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Commune de Villars - Avenue de l'Industrie - Acquisition d'un bien immobilier auprès de Mme Bourget et M. Silva Bureau Métropolitain AR_0002AD10.PDF
Reversement des redevances pour pollution de l'eau d'origine domestique et modernisation des réseaux de collecte – Conventionnement avec les agences de l'Eau Loire-Bretagne et Rhône-Méditerranée-Corse Bureau Métropolitain AR_0002ACFD.PDF
Cession par l'Etablissement public de la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais d'un ensemble de 74 œuvres pour un euro symbolique - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0002AC86.PDF
Convention de gestion et d'assistance administrative avec le Syndicat Mixte de l'Aéroport de Saint-Etienne Loire (SMASEL) 2018-2020 - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0002AC54.PDF
Interventions d'urgence sur l'ex-RD3- Autorisation de signature de l'avenant à la convention financière entre Saint-Etienne Métropole et le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0002AD09.PDF
Prolongement 3ème ligne de tramway et aménagement du boulevard urbain Colonel Marey - Convention opérationnelle avec l'EPORA - Rachat de trois emprises à l'EPORA Bureau Métropolitain AR_0002ACD6.PDF
Dépôt d'une Déclaration d'Intérêt Général (DIG) pour la mise en œuvre du plan de gestion de la végétation et des plantes invasives sur le bassin du Gier Bureau Métropolitain AR_0002AD04.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien du quartier Centre-ville à Saint-Chamond – Traité de concession avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002ACE2.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de L'Horme - Réalisation d’un parcours thématique sur la biodiversité Bureau Métropolitain AR_0002AC47.PDF
Contrat de reprise des déchets papiers de sorte 1.11 et acier issus de la collecte sélective Bureau Métropolitain AR_0002ACF6.PDF
Acquisition d'une œuvre de Wallace BERMAN - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0002AC88.PDF
Prolongement de la 3ème ligne de tramway - Convention avec l'EPASE relative aux travaux de réalisation d'une palissade le long du chemin du Bardot Bureau Métropolitain AR_0002ACB9.PDF
Attribution d’une aide exceptionnelle à l’immobilier à l’entreprise TECHNETICS (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002AC83.PDF
Approbation d’une convention pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances d’assainissement de la commune de Chamboeuf Bureau Métropolitain AR_0002ACFE.PDF
Désaffectation d'une emprise du domaine public sise Impasse des Perdrix sur la Commune de Sorbiers Bureau Métropolitain AR_0002AD0F.PDF