Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Création de la société Transpole Energie dans le cadre de la solarisation du dépôt Transpole de la STAS Conseil Métropolitain AR_00024F6A.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "Route de Saint-Etienne" commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours au SIIEL Conseil Métropolitain AR_00024F7D.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux rue buisson commune de Saint-Genest-Lerpt - attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00024F9F.PDF
Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de l'agglomération de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00024F67.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Nizier-de-Fornas - Rénovation et amélioration thermique de la salle socio-culturelle Conseil Métropolitain AR_00024F6D.PDF
Modification simplifiée de Plan Local d'Urbanisme de Saint-Maurice-en-Gourgois - Définition des modalités de mise à disposition Conseil Métropolitain AR_00024F79.PDF
Bâtigère Rhône-Alpes - Désignation Conseil Métropolitain AR_00024FAC.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole, la Ville de Firminy et l’EPORA pour la requalification du site industriel « ex-Faure » à Firminy : avenant n°1 de clôture de la convention Conseil Métropolitain AR_00024F73.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne - Signature de la convention partenariale Conseil Métropolitain AR_00024F74.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « hameau terre rouge » commune de Chamboeuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00024FA7.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux haute tension type A «rue des sources» - commune de Farnay - attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00024F9D.PDF
Révision libre de l'attribution de compensation de la ville de Saint-Etienne au titre du forfait post-stationnement Conseil Métropolitain AR_00024F5E.PDF
Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_00024F7B.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 20 décembre 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00024FB2.PDF
Approbation du Schéma Directeur des réseaux de chaleur Conseil Métropolitain AR_00024F68.PDF