Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Exécution des budgets primitifs 2020 avant leur vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précédent Conseil Métropolitain AR_0002B27A.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs dans le cadre de l’aménagement de la place de la Valette - République sur la commune de Saint-Chamond – Attribution d’un fonds de concours au SIEL – Annule et remplace la délibération du 03 avril 2019 Conseil Métropolitain AR_0002B22A.PDF
Approbation d’un règlement de l’eau potable unique pour les communes sur lesquelles la Métropole est l’entité organisatrice du service Conseil Métropolitain AR_0002B2B0.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Grand'Croix à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B22C.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Etienne Châteaucreux - Avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public de chaleur et de froid Via Confort Conseil Métropolitain AR_0002B292.PDF
Opération de voirie impasse BACHELARD à la Ricamarie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Ricamarie à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B227.PDF
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d’égalité femmeshommes Conseil Métropolitain AR_0002B20F.PDF
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Aboën - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0002B21A.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Rénovation énergétique de l'église Conseil Métropolitain AR_0002B28A.PDF
Vote des tarifs d’accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe Stationnement Conseil Métropolitain AR_0002B222.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de Chagnon – Caducité et résiliation de la convention d'affectation du domaine et de gestion Conseil Métropolitain AR_0002B2A3.PDF
Rapport développement durable 2020 Conseil Métropolitain 0002B275.pdf
Décision modificative n°1 de 2019, budgets principal et annexes Conseil Métropolitain 0002B280.pdf
Révision libre de l'attribution de compensation de la Commune de Saint-Bonnet-les-Oules, travaux exceptionnels d'eaux pluviales Conseil Métropolitain AR_0002B288.PDF
Révision libre des attributions de compensation - Dissolution du Syndicat Intercommunal des Parcs d'Andrézieux-Bouthéon (SIPAB) Conseil Métropolitain AR_0002B293.PDF