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Affichage des décisions du Président

• Décisions juin 2024
• Décisions mars 2024
• Décisions mai 2024
• Décisions février 2024
• Décisions avril 2024

• Décisions juin 2024

• Décisions mars 2024

  • • • 2024.00135 Conv. de partenariat entre SEM et le Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Info. Géographique (CRAIG) pour l'instal. base RTK CENTIPEDE - Autoris. signer conv
    • • 2024.00136 Régie d'avances et de recettes STAS-TPAS - suppres. régie et fin de fonctions du régisseur, mandataires suppléants et mandataires à compter du 1er janvier 2024
    • • 2024.00137 Saint-Etienne - Pépinière de la République - Avenant n°2 conclu avec la société Les Curiosités de Coco
    • • 2024.00138 Saint-Etienne - 4 rue de l'Eparre - DATA CENTER - Avenant n°2 au bail conclu avec la société DISTRIBUTION CASINO France
    • • 2024.00139 Vente d'une semi-remorque fond mouvant alternatif (FMA) immatriculée DL-119-JJ pour destruction et retrait de l'inventaire de SEM
    • • 2024.00157 Convention de mise à disposition de locaux entre la commune de Rive-de-Gier et Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00158 Accord de confidentialité portant sur l'étude de deux projets de stations d'avitaillement en énergies propres pour véhicules lourds
    • • 2024.00159 Semaines de l'égalité – Bus de l'Egalité – Conv. sur conditions d'intervention du bus de l'Egalité au Lycée Professionnel Jacob Holtzer de Firminy
    • • 2024.00160 Semaines de l'égalité – Bus de l'Egalité – Conv. sur conditions d'intervention du bus de l'Egalité au Lycée Général et Technologique Jacob Holtzer de Firminy
    • • 2024.00161 Semaines de l'égalité – Bus de l'Egalité – Conv. sur conditions d'intervention du bus de l'Egalité au Collège du Portail Rouge de St-Etienne
    • • 2024.00162 Semaines de l'égalité – Bus de l'Egalité – Conv. sur conditions d'intervention du bus de l'Egalité au Collège Aristide Briand de St-Etienne
    • • 2024.00163 Don d'une oeuvre de Velu VISWANADHAN au Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2024.00165 Le Chambon-Feugerolles - Acquisition d'emprises foncières dans le cadre de l'aménagement du réservoir d'eau de la Tour auprès de la Société Feugerolles
    • • 2024.00166 Saint-Christo-en-Jarez - Chemin de la Source - Acquisition d'une parcelle de terrain dans le cadre de la création d'un bassin d'orage auprès des Consorts Mazenod
    • • 2024.00167 Musée d'art moderne et contemporain -Contrat d'artiste avec Anne BOURSE
    • • 2024.00168 Mission de M.O. pour dévoiement réseau AEP dans cadre création barreau routier et pont dans axe rue Bergognon - Presta. similaires - Marché EGIS EAU
    • • 2024.00169 Maintenance du système d'alertes aux crues -Marché conclu avec SYNAPSE INFORMATIQUE
    • • 2024.00170 Acccord-cadre mono-attribu. pour nettoyage manuel voiries Z.A communautaire de Molina La Chazotte conclu avec l'ADAPEI LOIRE
    • • 2024.00171 Saint-Priest-en-Jarez - MAMC - Trvx de réhabilitation des sols, cimaises et traitement d'air - Avenant n°1 au marché 2023DCAF134
    • • 2024.00172 Travaux à la vantellerie du barrage du gouffre d'Enfer - Marché conclu avec SAS ELLIPSE RIVORY SAS SARL TREMA
    • • 2024.00173 Presta. de signalisation routière horizontale – A.C avec sté AXIMUM SECURITE LYON pour lots 1 et 2, et avec grpmt HELIOS division PROXIMARK JS CONCEPT pour lot 3
    • • 2024.00174 Gestion et exploitation des parkings métropolitains - Ursules sur St-Etienne et Gare et Liberté sur Saint-Chamond – Marché conclu avec la société INDIGO PARK
    • • 2024.00175 Marché sté SYSOCO, filiale groupe Vinci Energies sous la marque AXIANS, pour acquisition matériel radio télécom. sous solution tetra digimax réseau radio privé de SEM
    • • 2024.00176 Mission de program. et assistance à M.O. pour Construction bâtiment dédié à la Recherche et l’Innovation en Ophtalmologie (CRIO)- Attribution marché
    • • 2024.00177 Conv. avec centrale d'achat RESAH pour mise à dispo. de l'A.C. 2023-R082 -Acquisition solutions infrastructures informatiques et prestations de sces associées-
    • • 2024.00178 Renouvellement de l'abonnement MAILCHIMP auprès de la société DOING
    • • 2024.00179 Saint-Etienne - Pépinière Le Mixeur - Avenant n°4 conclu avec les associations Ronalpia - AGF- Sport dans la Ville
    • • 2024.00181 Conv. portant autoris. réalis. trvx et occupation tempo. - suppres. seuil sur Lizeron à St-Victor-sur-Loire entre Electricité de France et SEM - Autoris. signer conv
    • • 2024.00182 Conv. partenariat entre SEM et la Fédération Française de Handball dans cadre organis. match handball féminin France-Lettonie au sein de l'Arena SEM le 07 avril 2024
    • • 2024.00183 Saint-Etienne - Grande Usine Créative - Avenant n°1 conclu avec la société PROFILS ETUDES
    • • 2024.00184 Convention partenariale entre SEM et l'unité d'enseignement de l'établis. médico-social accueillant des élèves en situation de handicap
    • • 2024.00185 Saint-Etienne - Pépinière le BHT - Avenant n°3 conclu avec le GIE MANUTECH
    • • 2024.00186 Saint-Etienne - 34 rue Necker - Avenant n°1 conclu avec la société VIAVI SOLUTIONS France
    • • 2024.00189 Avenant 1 à la conv. cadre de partenariat sur le champ du développement économique insertion et emploi 2021 – 2023 entre SEM, la Ville de St-Etienne et Pôle Emploi
    • • 2024.00224 Le Chambon-Feugerolles - Les Crozes - bld d'Auvergne - Constitution servitude de passage de canalisations d'assainis. avec RM IMMO
    • • 2024.00210 Don d'une oeuvre de James ENSOR au Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2024.00211 Don de neuf œuvres design par Anne-Sophie MALACHANE au Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2024.00213 Avt1 à la conv. d'occupation temporaire de parcelles situées sur l'ex-site Duralex sur Rive-de-Gier conclue entre SEM et EPORA pour trvx amngmt berges du Gier
    • • 2024.00214 Avt1 à la conv. d'occup. temporaire d'une parcelle située sur l'ex-site Duralex sur Rive-de-Gier conclue entre SEM et EPORA pour usage d'aire de retournement
    • • 2024.00215 Convention d'occupation temporaire du domaine public entre SEM et l'EPCC Cité du design ESADSE - Avenant n°6
    • • 2024.00216 Convention de mise à disposition d'espaces du Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2024.00217 Conv. de mise à dispo. de données du centre de ressource multimodal Multitud au système numérique multimodal Moovizy
    • • 2024.00218 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Conv. de partenariat financière avec l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Cité du Design
    • • 2024.00241 Fourniture et remplacement d’un chargeur onduleur basse fréquence 48V x 30A au barrage de Lavalette
    • • 2024.00242 Suivi des espèces protégées au barrage des Plats
    • • 2024.00180 Convention de mise à disposition de l'ouvrage hydraulique du Furet rond-point de Vélocio du Département de la Loire à SEM - Autorisation de signer conv
    • • 2024.00190 Etude de stabilité du barrage de Couzon
    • • 2024.00191 Inspections subaquatiques et télévisuelles du barrage de Soulages
    • • 2024.00192 Fourniture et pose carrelage à la régie d'eau potable de l'Ondaine sur Unieux - Contrat conclu avec PHILIPPE MONTELIMART
    • • 2024.00193 Fraisses - Unieux - Etudes de reconversion de la friche Akers et d'amngmt des berges de l'Ondaine (Loire) - Avt 2 au marché 2021DCAF120
    • • 2024.00194 Raccordement au réseau de distribution d'électricité parvis stade Geoffroy-Guichard ENEDIS
    • • 2024.00195 Marché relatif à la réalisation d'étude pollution sols sur axe Couronne Ouest pour bonne exécution mandat étude plan vélo Métropolitain de SEM - société SOCOTEC
    • • 2024.00196 Amngt du Janon et Langonand - création voirie nouvelle à St-Chamond - Lot 1 Terrasmt Génie Civil Génie Végétal - Avt1 au marché 2022ASRI46 avecTERELIAN SOLREM SAS
    • • 2024.00197 Réalisation trvx de maintenance ou de rnvlmnt équipements à la station d'épuration du Pertuiset à Unieux - Contrat Véolia Eau
    • • 2024.00198 Marché relatif au pré-diagnostic écologique Couronne Ouest dans cadre plan vélo Métropolitain de SEM - sté DE PLUMES ET DE GLUMES pour bonne exécution mandat d'étude
    • • 2024.00199 Roche-la-Molière - bd Louis Braille - Détermination coûts de dépollution des terres - Attribution d'un marché sans publicité ni mise en concurrence
    • • 2024.00200 Avt1 au marché 2022ACT375 concernant trvx d'amngmt sur ruisseau du Combobert sur Firminy - Trvx complémentaires et modif. du montant global du marché
    • • 2024.00201 Avt1 au marché 2024DTM31 de M.O. pour amngmt ligne chronobus dénommée M6+ à St-Etienne conclu avec SCE ATELIER VILLE ET PAYSAGE
    • • 2024.00203 Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024 - Achat d'espaces publicitaires conclu avec Citiz Media
    • • 2024.00219 Le Chambon-Feugerolles - ZA des Crozes - constitu. servitude pour passage canalisation eau potable pour régul. dans cadre cession d'un terrain
    • • 2024.00220 Convention de mise à disposition de la solution DETOXIO - SERENECITY
    • • 2024.00221 Saint-Etienne - Pépinière Le Mixeur - Convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société LAURENT Emilie
    • • 2024.00222 Saint-Etienne - Pépinière le BHT - Avenant n°1 à la convention conclue avec la société WEARE TECH
    • • 2024.00223 Saint-Etienne - Pépinière le BHT - Avenant n°3 à la convention conclue avec la société FENYX CONSEIL
    • • 2024.00225 St-Etienne - Quartier Montplaisir - Rue M. Champagnat - Dde mise en œuvre procédure transfert office dans domaine public métropolitain et ouverture enquête publique
    • • 2024.00226 Villars - Diverses voies ouvertes à circulation publique - Dde mise en œuvre procédure transfert office dans domaine public métropolitain et ouverture enquête publique
    • • 2024.00227 Contrat de cession de droits d’auteur avec Anne-Valérie GASC - Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2024.00228 Contrat de cession de droits d’auteur avec ETAINN ZWER - Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2024.00229 Contrat de cession de droits d’auteur avec Sandra SANSEVERINO - Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2024.00230 Contrat de cession de droits d’auteur avec A. Stella - Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2024.00232 Trvx mainten. et petite réhabil. dans bâts métropolitains - Lot 1 - Etanchéité - A.C SUPER ETANCHEITE - Lot 2 - Maçon. - A.C BRTECH CONSTRUCTION - Lot 3 - Menuis
    • • 2024.00233 Marché conclu avec la société TISSOT PAYSAGE dans cadre prestations d'entretien du terrain d'honneur du stade Geoffroy-Guichard à Saint-Étienne
    • • 2024.00234 Arena SEM – Montage et démontage du parquet pour match de Handball de l'Equipe de France Féminine qualificatif à l'EURO2024
    • • 2024.00235 Contrat de presta. de sce pour sécurisation des systèmes de com. - Contrat avec l'Assoc. des Radioamateurs au Service de la Sécurité Civile de la Loire - ADRASEC 42
    • • 2024.00236 Stade Geoffroy-Guichard - Acquisition de cages mobiles
    • • 2024.00237 Demande de subvention – Renouvellement des réseaux humides secteur Petit Pont de Badoit à Saint-Galmier
    • • 2024.00238 Demande de subvention - Trvx de mise en séparatif du réseau d'assainis. et du rnvlmt du réseau AEP rue de la Fontchalon à Andrézieux-Bouthéon
    • • 2024.00239 Convention d'exercice du droit de pêche sur le barrage du Couzon
    • • 2024.00240 Convention d'exercice du droit de pêche sur le barrage du Dorlay
    • • 2024.00243 Presta. recrutement Directeur Général Adjoint en charge de l'attractivité et du dvlpmt du territoire – Marché Cabinet FURSAC ANSELIN
    • • 2024.00202 Arena SEM - Fourniture et pose d'une paire de filets pare-ballons pour match handball équipe de France Féminine qualificatif à l'EURO24
    • • 2024.00206 St-Chamond - Arena SEM - Mission ponctuelle de M.O. désenfumage - Salle annexe - PRO et VISA - Autoris. paiement fractionné
    • • 2024.00208 Convention constitutive de grpmnt de commandes pour l'attribution d'un accord-cadre de maîtrise d'œuvre d'études urbaines
    • • 2024.00209 Avt 1 au marché 2023 ASRI127 - Trvx assainis. et eau potable sur secteurs Fleurdelix et îlot Notre Dame à Rive-de-Gier - grpmt CHOLTON SAS COLAS SAS France Agence TPCF
    • • 2024.00259 Intervention et déblocage de la vanne de vidange du barrage des Plats
    • • 2024.00205 Fourniture de bacs roulants pour les déchets ménagers et les déchets recyclables - contrat conclu avec ESE FRANCE SAS
    • • 2024.00244 Prestation d'animation de la conférence économique 2024
    • • 2024.00246 Marché subséquent 48 à l'A.C. multi attrib. 2021VO200 pour trvx de réamngmt rues Vaillant et 11 novembre à St-Etienne - Marché EIFFAGE ROUTE CENTRE EST GUINTOLI
    • • 2024.00247 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Trvx préparatoires sur le clos couvert des bâtiments B242 et B244 - Attribution des lots 1 et 2
    • • 2024.00248 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Marchés de travaux espaces publics - Attribution du lot n°1 travaux préparatoires, réseaux
    • • 2024.00249 A.C. mono-attrib. suivi envrnmtal - Lot 1 Suivi habitat en lit mineur - A.C. avec AMETEN HYDROMA - Lot 2 Suivi faune et flore - A.C. avec ECO-STRATÉGIE
    • • 2024.00250 D.M. de la déc. 2023.00996 - Trvx amngmt touristique du bourg sur Dargoire - Lot 2 Mobilier et serrurerie - Marché conclu avec SMR - Lot 3 Maçonnerie
    • • 2024.00251 Marché avec stés CHAZELLE T3P, ATELIER METALLERIE DE L'ARZON, DOUSSON et CLIMAY dans cadre trvx sécurisation électrique du stade Geoffroy Guichard à St-Étienne
    • • 2024.00252 Stade Geoffroy-Guichard - Remise en état de l’onduleur
    • • 2024.00253 Travaux de renouvellement du collecteur du Vérut sur Saint-Galmier - Avenant 1 au marché 2023ASRI97 conclu avec TREMA
    • • 2024.00254 Avt 1 au marché subs. 2023ASRI192 issu A.C. 2021EP303 - Lot 2 Territoire Gier - M.O. pour construc. filtre planté de roseaux à deux étages sur Ste-Croix-en-Jarez
    • • 2023.01337 Travaux de réparation sur véhicule immatriculé FW-252-LT - contrat conclu avec Garage de Villette SAS
    • • 2024.00245 Prestation d'achat dans le cadre de la Journée olympique et paralympique 2024 - Marché conclu avec EXTREME AGENCY
    • • 2024.00258 Marché pour presta. d'actualisation des données de la prospective financière 2023-2030 pour budget principal de SEM et budget annexe des transports
    • • 2024.00262 Conception et publication d'annonces de recrutement - Conv. constitutive de groupement de commandes - Approbation
    • • 2024.00266 St-Etienne - Cité Design 2025 - Mission Coordin. Sécur. et Protec. Santé réalis. projet Cité Design 2025 réhab. bâts - amngt espaces publics - Avt1 marché 2023DCAF61
    • • 2024.00267 Construction d'une chaufferie bois et du réseau de chaleur de St-Jean-Bonnefonds - Attrib. d'une mission de contrôle technique
    • • 2024.00271 Participation du Cerema au groupe d'experts du Plan de Mobilité de Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00264 Travaux de barriérage, panneautage et récupération des eaux pluviales pour sécurisation du barrage des Plats
    • • 2024.00265 La Grand'Croix - Aménagement des berges du Gier - Acquisition à la Société Synergie Capital
    • • 2024.00268 Saint-Etienne - Grande Usine Créative - Avenant n°1 de résiliation conclu avec la société CARTODEBAT
    • • 2024.00269 Saint-Galmier - Chemin de la Colombinière - Extension zone d'activités des Flaches - Acquisition emprise de terrain auprès sté BVF
    • • 2024.00270 La Ricamarie - Rue du Plein soleil et Chemin des Maures - Acquisition emprise terrain constitutive voirie auprès d'Alliade Habitat
    • • 2024.00272 Attribution d'un marché d'impression, façonnage et livraison d'éventail dans le cadre des JOP 2024 à la société TPP GROUP
    • • 2024.00273 Attractivité territoriale - Achat d'espace publicitaire dans Le Monde - Décision modificative de la décision 2023.01382
    • • 2024.00275 Saint-Victor-sur-Loire - Aménagement du Lizeron - Acquisition d'une emprise appartenant à Mme PORTE
    • • 2024.00276 Firminy - Rue des Perrières et des Aubépines - Acquisition emprise de terrain constitutive voirie auprès de la SCCV Le Velay
    • • 2024.00277 Saint-Etienne - Rue Alfred Colombet - Désaffectation du domaine public dans la perspective de sa cession
    • • 2024.00278 Saint-Etienne - Pépinière le Mixeur - Conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec Madame Chrystelle Gatelier
    • • 2024.00280 Prestation pour la location d'un lieu pour la réalisation de la conférence Economique 2024
    • • 2024.00281 Prestation pour la location d'un lieu pour la réalisation de la conférence Economique 2024
    • • 2024.00286 Avts1 marchés Traitement déchets alim. issus collecte séparée sur territoire SEM 2023DECH2027 lot1 secteur Sud et 2023DECH208 lot2 secteur Nord - SCIC COMPOST'OND
    • • 2024.00255 Andrézieux-Bouthéon - Bld Pierre Desgranges - Désaffec., déclas. et cession emprise constitutive d'un accotement de voie au bénéfice de M. Cumhur CUBUKCU
    • • 2024.00260 Saint-Etienne - 28 rue Eugène Beaune - Dépôt Vélivert - résiliation de la convention conclue avec la Ville de Saint-Etienne
    • • 2024.00263 Saint-Etienne - Pépinière NOVACIERIES B60 - Avenant n°2 conclu avec la SCIC GRAINES DE SOL
    • • 2024.00293 Location de matériels d'étaiement et de butonnage pour le renforcement de l'ouvrage P0803 à Roche-la-Molière

• Décisions mai 2024

• Décisions février 2024

  • • • 2024.00033 Convention pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive place Boivin à Saint-Etienne
    • • 2024.00055 Conv. mise à dispo. d'info. météorologiques pour organismes agréés SDAL (Système d'Avertis. Local aux crues) entre SEM et Météo-France - Autoris. de signer conv
    • • 2024.00056 Conv. de parten. entre SEM et le Comité Départem. Loire de Kick-boxing Muay Thai et Disciplines Associées dans cadre organis. 12ème édition Fight Night One Arena SEM
    • • 2024.00057 Saint-Martin-la-Plaine - Rue les Cours - Acquisition d'emprise de terrain constitutive de voirie auprès de l'EPORA
    • • 2024.00058 La Ricamarie - Lieu-dit le Bessy - Réseau eaux pluviales - Constitution servitude pour passage canalisation et ouvrages sur domaine privé avec M. COURBON
    • • 2024.00059 Voie d'accès au Technicentre SNCF - Dépôt d'une déclaration préalable
    • • 2024.00060 Demande de subvention – Contrat Furan-Ondaine-Lizeron – Franchissement piscicole sur le Lizeron – Saint-Victor-sur-Loire
    • • 2024.00061 Refacturation de consommations de gaz pour le site Fauriel Carlson Wagonlit Travel - Remboursement à St-Etienne Evenements
    • • 2024.00046 Prestations d'animations pédagogiques scolaires dans les écoles de SEM – Avenant n°1 au contrat n°2021DD324
    • • 2024.00047 Autorisation de signer la conv. avec l'UGAP pour la prestation de gestion de flotte pour véhicules industriels, engins industriels et équipements
    • • 2024.00049 Saint-Etienne - Cité du design 2025 - Assistance à maitrise d’ouvrage Sites et sols pollués - Marché de prestations similaires
    • • 2024.00050 Conv. constitutive d'un grpmt de cde pour l'amngmt de la place de l'Eglise à St-Héand entre SEM et la commune de Saint-Héand - Autorisation de signer la convention
    • • 2024.00051 Conv. de délég. de M.O. entre SEM et La Fouillouse pour amngmt place de l'église et ruelles du centre historique de La Fouillouse - Autorisation de signer la conv
    • • 2024.00052 Abonnement et maintenance logiciel MISSION RGPD et prestations associées - Marché à intervenir avec MISSION RGPD
    • • 2024.00053 Mission d'expertise amiable - Attribution d'un accord-cadre à bons de commande au cabinet ECCI
    • • 2024.00054 Avt de transfert au marché 2022DSI13 - Prestations de support, de maintenance et d'acquisition de licences Business Object
    • • 2024.00048 Avt1 au marché 2022EP221 - trvx de sécurisation du circuit de vidange du barrage de Lavalette - conclu avec le groupement AEVIA France Sud Rouby Industrie
    • • 2024.00072 Recours indemnitaire contentieux vantellerie Lavalette
    • • 2024.00062 Étude géotechnique pour la création d'un giratoire, la reprise d'un virage et la création d'une tranchée drainante sur la RM 15 à St-Genest-Lerpt -Marché CELIGEO
    • • 2024.00063 Maîtrise d'oeuvre amgt berges du Furan secteur du Clapeau de Corbières et du Patissier - Marché EGIS EAU
    • • 2024.00064 Maîtrise d'œuvre-Projet d'amgt du Furan secteur Rez St-Etienne -Marché gpt VDI-RIPARIA-HTV
    • • 2024.00065 Marché subséquent 15 à l'accord-cadre 2021EP303 – Lot2 Territoire Gier conclu avec le gpt MERLIN-VDI-EURYECE SARL
    • • 2024.00066 Av1 au marché 2022EP107 - Schéma directeur et étude patrimoniale des services d’eau secteur Plaine - SEURECA
    • • 2024.00067 SEM - Projet Partenarial d'Aménagement - Maitrise d’œuvre urbaine -Attribution du marché
  • • • 2024.00068 Migration du logiciel transport scolaire Pégase de la version 2 à la version 3 - Marché conclu avec INETUM
    • • 2024.00069 Marché de travaux réparation du digesteur 1 de l'usine Furania en vue de sa remise en service
    • • 2024.00070 Maintenance du logiciel Foederis et prestations associées – Contrat avec Foederis
    • • 2024.00071 Av1 aux contrats 2023SEM128, 2023SEM129 et 2023SEM130 prestations de gardiennage installations, manifestations et grands évènements VSE et SEM
    • • 2024.00073 Accord-cadre accompagnement agents et élus pour mise en œuvre des dispositions de la loi Egalim
    • • 2024.00074 St-Etienne - Pépinière Le Mixeur - Convention d'hébergement et d'accompagne conclue avec Nader HAZEM
    • • 2024.00075 St-Etienne - Pépinière de la République - Conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec Mme BLONDIN DE SWARTE JULIE MARTHE
    • • 2024.00076 Saint-Etienne - Pôle entrepreneurial de Montreynaud - Bail commercial conclu avec la société AMELICE CONSEIL
    • • 2024.00077 Saint-Etienne - Pépinière le BHT - Avenant n°3 conclu avec la société OPTIMIZ NETWORK
    • • 2024.00104 Conseil Métropolitain du jeudi 08 février 2024 au stade Geoffroy-Guichard - Besoins techniques et prestation traiteur
    • • 2024.00078 Travaux de reprise du couronnement et de maçonnerie au Barrage de Soulages
    • • 2024.00079 Contrat éditorial pour la copublication et la diffusion du livre de David MESKHI dans le cadre de son exposition au MAMC+
    • • 2024.00080 Achat de caisses à claire-voie pour conditionnement et transport d'œuvres pour le Musée d'Art Moderne et Contemporain
    • • 2024.00081 Musée d'Art Moderne et Contemporain -Contrat de co-commissariat dans le cadre de l'exposition Pierrette Bloch
    • • 2024.00083 Trvx mise en séparatif rés. assainis. et rnvlmt réseau eau potable, chemin du Port, rue du Moulin sur St-Paul-en-Cornillon - Attrib. marché trvx grpmt LMTP-SOGEA
    • • 2024.00084 Avt 2 au marché 2023ACT85 pour la réfection de voirie rue de la Chenée et route Neuve sur la commune de Doizieux
    • • 2024.00086 M.O. pour la gestion eaux pluviales secteur Bel Air et bassin versant Jean Faure Perrotins RM 1082 à La Fouillouse - Avt1 au marché 2022ACT422
    • • 2024.00087 Fourniture de sacs plastique pour la collecte des déchets ménagers - contrat conclu avec BARBIER SAS
    • • 2024.00088 Marché conclu avec FORD RENT pour location de deux fourgons pour les besoins d'exploitation du service Vélivert de SEM
    • • 2024.00089 AMO pour le renouvellement du contrat de concession de distribution de gaz naturel de Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00090 Attribution de marchés de captation vidéo à la société 4PLUMES
    • • 2024.00091 Avt 1 au marché de trvx 2023ACT202 pour réfection réseaux assainis. et eau potable chemin des Vignes et rue du Frein sur Genilac
    • • 2024.00093 Impression, façonnage et livraison des programmes pour le Relais de la Flamme à SEM - Attribution marché de services à la sté REBOUL
    • • 2024.00095 Don de deux œuvres d’Alain KIRILI au Musée d'Art Moderne et Contemporain
    • • 2024.00096 Don d'un ensemble de 74 œuvres photographiques de Bernard Joubert au Musée d'Art Moderne et Contemporain
    • • 2024.00097 Don d'une oeuvre du duo d'artistes PETREL-ROUMAGNAC au Musée d'Art Moderne et Contemporain
    • • 2024.00099 Saint-Etienne - Immeuble B2O - 33 Bld Antonio Vivaldi - Avt 1 portant résiliation amiable conclu avec la société LEVELL
    • • 2024.00100 Saint-Etienne - Pépinière BHT - Avenant n°6 conclu avec la société TRAVELASSIST
    • • 2024.00102 Marché d'accompagnement à la mise en œuvre du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) - Avenant de transfert
    • • 2024.00103 Conv. constitutive de grpmt de cde avec l'EPCC Cité du Design - ESADSE pour l'A.C. de création identité visuelle pour nouvelle marque Cité du design et ses composantes
    • • 2024.00094 Nettoyage des réseaux d'adduction d'eau potable sur la commune de Fraisses
    • • 2024.00098 St-Etienne - Pépinière Le Mixeur - Avt 3 à la conv. d'hébergement conclu avec RONALPIA – CAP RURAL – SPORTS DANS LA VILLE
    • • 2024.00105 Commune du Chambon-Feugerolles – Site de la Bargette - Convention d'occupation temporaire de parcelles entre SEM et l'EPORA
    • • 2024.00106 St-Etienne - La Fabrique - 9 rue Charles de Gaulle - Contrat de location de logement nu conclu avec le cabinet Citya Montchalin
    • • 2024.00107 St-Etienne - Pépinière le BHT - Avt 1 au contrat conclu avec CREATING INTEGRATED MECHANICAL SYSTEMS AUVERGNE RHONE ALPES
    • • 2024.00108 St-Etienne - Pépinière le BHT - Avenant n°7 à la convention conclu avec la société ANGEL CORP
    • • 2024.00109 St-Etienne - Pépinière le Mixeur - Conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société PIVERT FUNERAIRE
    • • 2024.00110 St-Etienne - Pépinière le Mixeur - Convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société NS MADE
    • • 2024.00111 Firminy - 32 rue Dorian - Avenant n°1 à la convention conclu avec la SCI YMAJE
    • • 2024.00112 St-Etienne - 28 rue Eugène Beaune - Dépôt Vélivert - Convention de mise à disposition conclue avec la Ville de Saint-Etienne
    • • 2024.00113 St-Etienne - 28 rue Eugène Beaune - Local stockage Direction des Sports - Avt 1 à la conv. initiale portant prolongation conclu avec la Ville de St-Etienne
    • • 2024.00114 Demande de subvention pour la création d'un réseau de chaleur sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds
    • • 2024.00115 Dde de subv.- Recherche substances dangereuses dans l'eau (RSDE) et les boues de la station d'épuration de Ponsonneau – St-Genest-Lerpt
    • • 2024.00116 Convention d'adhésion au service DT-DICT du Centre Régional Auvergne Rhône Alpes de l'Information Géographique (CRAIG)
    • • 2024.00117 Conv. de partenariat entre SEM et Gérard Drouot Productions dans cadre accueil du show The Original Harlem Globetrotters au sein de l'Arena SEM le 21 03 2024
    • • 2024.00092 Marché de fourniture et livraison de nichoirs à faucons pèlerins
    • • 2024.00082 Saint-Etienne - Parking rue du professeur Benoit Lauras - Diagnostic de la qualité environnementale des milieux - Attrib. marché
    • • 2024.00101 Extension du réseau de distribution d'électricité 12 chemin des écureuils à Saint-Galmier - Contrat conclu avec ENEDIS
    • • 2024.00118 Avt 3 au marché 2019EP308- Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'évacuateur de crues du barrage de Lavalette - Conclu avec BRL INGENIERIE EMI INGENIERIE
    • • 2024.00119 Acquisition d'engins et véhicules pour les besoins de SEM - Avt 2 à l'A.C. 2021VO297 conclu avec ACOMETIS PRODUCTION
    • • 2024.00120 Mission de maîtrise d'oeuvre Riffoy sur St-Héand - Avt 2 au marché 2022ASRI130 conclu avec IRH INGENIEUR CONSEIL
    • • 2024.00121 Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour gestion terres et sédiments non inertes potentiels dans projet amngt berges du Furan sur secteur Rez - Marché ABO-ERG ENVIRON
    • • 2024.00122 Réalisation du constat d'atteinte des performances garanties (CAPG) du centre de tri - contrat conclu avec ELCIMAI ENVIRONNEMENT
    • • 2024.00123 Marché VIDEOSCOPE MULTIMEDIA dans cadre maintenance de deux écrans géants (LED) - permanences pour événements du stade G. Guichard à St-Étienne
    • • 2024.00124 Marché conclu avec la société DOUSSON dans cadre prestations de maintenance et gestion installations électriques du stade G. Guichard
    • • 2024.00125 Fourniture d'une caméra d'inspection pour la Régie Assainissement
    • • 2024.00126 Recherche de substances dangereuses dans l'eau (RSDE) et les boues de la station d'épuration Ponsonneau - St-Genest-Lerpt - Marché GIP TERANA
    • • 2024.00127 Etude environnementale (faune - flore) avec propos. amngt et gestion parcelle zone humide, rue de la Gonnière sur Fraisses - Marché FRANCE NATURE ENVIRON. LOIRE
    • • 2024.00128 Programmation 2024-2026 du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - PLIE de SEM - Attribution des lots 2, 8 et 12
    • • 2024.00129 Avenant de transfert du marché 2021DSI54 - Maintenance des licences COVADIS
    • • 2024.00130 Marché JS CONCEPT concernant reprise marquages au sol effacés et rmplcmt de signalisation verticale sur site Transpôle
    • • 2024.00131 Maintenance QLIK année 2024
    • • 2024.00132 Location et reprise de données des 9 appel Imac de la Direction Communication
    • • 2024.00133 Acquisition de kits de célébration Relais de la flamme - Clubs 2024 -Marché conclu avec AFFECTIVE
    • • 2024.00134 Convention de groupement de commandes entre la Ville de St-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et SEM - Achats de trvx, fournitures et services n°2024-2
    • • 2024.00085 Avt1 au marché subsé. 2022EP259 à l'A.C 2021EP303 grpmt MERLIN VDI EURYECE - M.O pour réhabilit. réservoir eau potable du Bessy St-Paul-en-Jarez
    • • 2024.00140 Marché de maîtrise d'œuvre pour le diagnostic de la STEP Moussettes de Roche-la-Molière
    • • 2024.00141 Travaux de renouvellement des diffuseurs du bassin d'aération de Saint-Héand et remise en état des rampes le cas échéant
    • • 2024.00142 Travaux de création de canalisation électrique en basse tension 3 rue Marcel Paul à Roche-la-Molière -Travaux confiés à ENEDIS
    • • 2024.00143 Abt annuel pour exécution et gestion contrats et abt annuel connecteur avec logiciel de rédaction des contrats - Contrat à intervenir avec Avenue Web Systemes
    • • 2024.00144 Marché conclu avec la société FLOWBIRD dans le cadre de l'évolution de la gestion des cartes sans contacts OURA du réseau STAS à Saint-Etienne
    • • 2024.00145 Marché INEO SYSTRANS dans cadre de l'intégration du pilotage de graissage des rails au système d'aide à l'exploitation et à l'info. voyageurs
    • • 2024.00146 Etude faune flore habitats - Parcelle abords AR803 et ses abords à la Fouillouse - Contrat Verdi Ingénierie Rhône-Alpes
    • • 2024.00147 Extension du réseau public de distribution d'électricité 1ter chemin de la Philippière à St-Chamond - Travaux confiés à ENEDIS
    • • 2024.00148 Marché SYSOCO, filiale du groupe Vinci Energies sous la marque AXIANS, dans cadre acquisition routeurs sous solution TETRA Digimax pour réseau radio privé de SEM
    • • 2024.00149 Avenant n°1 au marché 2024VO049 - Aménagement du parc Jean FERRAT – lot 01 VRD – Revêtements et immobiliers
    • • 2024.00150 Approbation de la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et SEM - Accord-cadre d'études urbaines
    • • 2024.00151 Achat de mobilier de seconde vie à l'ancien siège CASINO
    • • 2024.00152 Modification de la décision n°2023.01270 - Attractivité territoriale – Achat d'espace publicitaire auprès de la société JC DECAUX
    • • 2024.00153 Avt de transfert à la sté URBAN STUDIO PAYSAGE SARL au marché 2021AT218 de l'A.C. de maitrise d’œuvre pour amngmts cyclables sur le territoire de SEM
    • • 2024.00154 Marché EQUANS dans le cadre de l'évolution du logiciel embarqué à bord des véhicules d’exploitation du réseau STAS à Saint-Etienne
    • • 2024.00155 Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’opérations d’infrastructure sur le territoire de la Ville St-Etienne, la Ville de St-Chamond et de SEM
    • • 2024.00156 Maintenance logiciel SOLIS pour gestion fonds solidarité logement (FSL) et presta. associées - Marché à intervenir avec ARCHE MC2
    • • 2024.00164 Conv. partenariat entre SEM et Puy Foot. 43 Auvergne dans cadre accueil match équipe Puy Foot. 43 Auvergne dans cadre quarts de finale Coupe de France - G.-Guichard

• Décisions avril 2024

  • • • 2024.00287 Saint-Etienne - Pépinière le MIXEUR - Conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec l’entreprise TEDDE JONATHAN
    • • 2024.00289 Saint-Jean-Bonnefonds - METROTECH - Avenant n°2 à la convention initiale conclu avec la société MOTHE-RUIZ
    • • 2024.00299 Extension convention avec l'ANCV pour mise en place du paiement par chèques vacances sur la régie œuvres sociales SEM
    • • 2024.00256 St-Etienne – Projet construction du B.H.T 2 et offre de stationmt adaptée au contexte du quartier Manufacture - Mission de programmiste - Avt 2 au marché 2023CAP01
    • • 2024.00257 Cession d'équipements constitutifs des stations de tri à la Communauté d'Agglomération de la Rochelle
    • • 2024.00274 Travaux de remplacement d’une estrade sur le site Le Gros Chêne - Marché conclu avec RBD SVS GROUP
    • • 2024.00285 Demande de subvention - Trvx de réhabilitation d'un réseau d'eaux usées sur le chemin de la Madone à Saint-Bonnet-Les-Oules
    • • 2024.00187 Saint-Etienne - 49 bis Cours Fauriel - cession de lots de volume au profit de la SCI 53 Fauriel
    • • 2024.00304 Convention de prêt d'œuvres à diverses institutions - Comité de prêt du 1er février 2024 musée d’Art Moderne et contemporain
    • • 2024.00307 Saint-Etienne - Pépinière de Montreynaud - Avenant n°1 conclu avec la société Sirius recrutement
    • • 2024.00309 St-Etienne - Pépinière République - Conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec Madame Pourcelot Mélissa
    • • 2024.00283 Extension du réseau public de distribution d'électricité - 9102 route de Saint-Chamond à Sorbiers - Travaux confiés à ENEDIS
    • • 2024.00284 Marché subséquent 49 2024-VO-0001 de l'accord-cadre 2021VO200 -Trvx amngt voirie rue Charle de Gaulle et Rond-Point des Dauphins à Andrézieux-Bouthéon
    • • 2024.00290 M.O. pour amngt pôle d'échanges Multimodal Massenet quartier La Terrasse place Massenet à St-Etienne – Marché 2024DGTI10 grpmt PRESENTS JNC INTERN. – Avt1 de transfert
    • • 2024.00291 Travaux de rnvlmt réseaux humides Secteur Petit Pont de Badoit sur Saint-Galmier - Marché grpmt SADE TPCF COLAS
    • • 2024.00292 Arbre de Noël 2024 pour enfants du personnel de SEM et communes membres - Autorisation signature convention de grpmt de cdes entre la Ville de St-Etienne et SEM
    • • 2024.00294 Fourniture, livraison et dépotage de chlorure ferrique pour stations d'épuration suivies en régie par SEM - Avt1 au marché 2023ASRI463 conclu avec KUHLMANN
    • • 2024.00295 Fourniture et dépotage de polymère pour les stations d'épuration suivies en régie par SEM - Avt1 au marché 2023ASRI465 conclu avec SNF
    • • 2024.00296 Maintenance du logiciel ASTRE RH et prestations associées
    • • 2024.00297 Avenant de transfert au marché 2021ACHA 306c conclu avec la sté LA POTINIERE et transféré à la sté MAISON DUSSAP - Approb
    • • 2024.00298 Suspicion de fuite sur canalisation 3ème tranche du boulevard Fayol - Commune de Firminy
    • • 2024.00308 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Assistance à M.O. - Rédaction schéma directeur des établissements recevant du public - Attrib. du marché
    • • 2024.00310 Convention d'exercice du droit de pêche sur les communes de La Valla-en-Gier et Saint-Chamond
    • • 2024.00311 Dde de subvention - Saint-Paul en Jarez Réservoir du Bessy - Réhabilitation de l'ouvrage et amélioration du rendement
    • • 2024.00323 Avt1 marché 2022DD87 - Lot1- Presta. Assistance à M.O. dans cadre démarche -économie circulaire- de SEM - Réalis. étude faisabi. en vue création écosystème du réemploi
    • • 2024.00324 Avt1 au marché 2022DD88 - Lot2- Presta. d’Assistance à M.O. dans cadre démarche -économie circulaire- de SEM - Réalis. étude faisabilité
    • • 2024.00231 Saint-Priest-en-Jarez - Site de la DOA - Convention d'occupation précaire conclue avec la société CAPLOT - Cirque AMAR
    • • 2024.00312 Attribution du marché de formation « L’évolution du métier d’acheteur » à l'organisme Crop&co
    • • 2024.00313 Achat de matériel ergonomique
    • • 2024.00314 Achat de matériel ergonomique
    • • 2024.00301 Prestation artistique dans le cadre du relais de la flame marché conclu avec BRUNO VIGNERON PHOTOGRAPHIES
    • • 2024.00302 Fourniture de matériaux d'emballage pour conditionnement & transport d'œuvres - déménagement réserve MAMC
    • • 2024.00303 Prestation de transport d'œuvres d'art depuis les USA en vue de leur acquisition par le MAMC+
    • • 2024.00305 Prestation de transport d'œuvres d'art en vue de leur acquisition par le MAMC+
    • • 2024.00306 Prestation de location dans le cadre de la journée olympique et paralympique 2024 marché conclu avec LA FABRIQUE SKATEPARK
    • • 2024.00325 A.C. mono-attrib. de techniques de l'information et com. - Héberg. et mise en œuvre solution OPEN ENT NG et presta. associées pour écoles territoire SEM - A.C EDIFICE
    • • 2024.00327 Stade Geoffroy-Guichard - Prestations de désourisation des locaux sur l'année 2024
    • • 2024.00328 Marché NATURAL GRASS PARC ET SPORTS dans cadre marché relatif mise en place gazon placage renforcé pour pelouse stade G.G. dans cadre J. Olympiques Paralym. PARIS 2024
    • • 2024.00330 Marché ELYFEC dans cadre mission coordination SPS trvx de sécuris. électrique stade G.G pour J. O. et paralym. PARIS 2024 - Marché subsé. 10 à l'A.C 2020DCAF332
    • • 2024.00282 Extension du réseau public de distribution d'électricité 99 bis cours Fauriel à Saint-Etienne - Travaux confiés à ENEDIS
    • • 2024.00315 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Création de la Galerie Nationale du Design, d’une halle évènementielle et d’un accueil quartier- Opération 2 - Attrib. lots 12-13
    • • 2024.00316 Marché société CIBEST dans le cadre du rnvlmt équipements vidéoprotection embarqués et obsolescents dans 32 véhicules affrétés du réseau STAS à St-Étienne
    • • 2024.00317 Saint-Etienne - Parking rue du professeur Benoit Lauras - Etude géotechnique préalable -Attribution du marché
    • • 2024.00318 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Assistance à maitrise d'ouvrage - Etude défense extérieure contre l'incendie - Attribution du marché
    • • 2024.00322 Marché conclu avec plusieurs prestataires dans cadre marché d'exécution de services réguliers routiers de transports scolaires pour le compte de SEM
    • • 2024.00329 Marché pour élaboration guide sur idées reçues concernant prise en compte biodiversité en ville afin de sensibiliser les habitants et professionnels - ARTHROPOLOGIA
    • • 2024.00336 Investigation sur le réseau d'assainissement du bassin d'orage du Janon de Terrenoire à St-Etienne - Contrat conclu avec Véolia Eau
    • • 2024.00319 Saint-Jean-Bonnefonds - Métrotech - Convention précaire conclue avec la société Dessintey
    • • 2024.00326 Exploitation du restaurant Inter-Entreprises Grüner - Convention cadre de partenariat - Avenant n°2
    • • 2024.00332 Convention d'occupation et de mise à disposition de l'espace Musée du Stade G.-Guichard entre SEM et l'assoc. ASSE-Musée des Verts
    • • 2024.00333 Dde de subvention - Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement chemin de Chantemerle - RM12 - Secteur Croix-Rapeau - Phase 2 à St-Galmier
    • • 2024.00335 Dde de subvention – Trvx de mise en séparatif du réseau d'assainissement de l'avenue Verdun et de la rue du 11 novembre à St-Galmier
    • • 2024.00337 Dispositif d'analyse et de suivi du logement des étudiants - conv. de fournitures de données et protocole d'utilisation CAF EPURES SEM
    • • 2024.00300 Régie de recettes et d'avances "aire d'accueil des gens du voyage, 2024.00300.pdf et des terrains familiaux locatifs " de Saint-Chamond
    • • 2024.00204 Achat d'espaces digitaux - Attribution d'un accord-cadre à bons de commande à WEBMEDIA RM
    • • 2024.00207 Formation prévention incendie dans le cadre du programme Bénévoles Terrain de vos émotions Grands Evènements
    • • 2024.00320 Réfection de vestiaires réservés aux médiateurs, 17 rue Pierre Copel Saint-Etienne
    • • 2024.00321 Aménagement des vestiaires médiateurs, 17 rue Pierre Copel Saint-Etienne
    • • 2024.00331 Dévoiement et pose nouvelle conduite pour alimentation en eau potable de St-Héand - Trvx situés sur St-Priest-en-Jarez, La Tour-en-Jarez et l'Etrat – Marché SADE CGTH
    • • 2024.00334 Désignation du Cabinet d'avocats NNG pour le contentieux UPE
    • • 2024.00338 Fourniture, livraison et dépotage de chaux pour stations d'épuration suivies en régie par SEM - Avt 1 au marché n°2023ASRI464 CALDIC France
    • • 2024.00339 Avt 2 à l'A.C. mono attributaire 2021EP286 pour l'exploitation des usines des 4 vents et de Latour conclu avec Suez Eau France
    • • 2024.00340 Marché subsé.1 à l'A.C. multi-attrib. 2023DCAF448 Lot 2 Zone Plaine, Gier, Ondaine et ouvrage hors territoire - réalis. études géotech. pour ville de St-Etienne et SEM
    • • 2024.00341 Remplacement du surpresseur d'eau potable station Le Pouay à la Valla-en-Gier - Marché conclu avec Véolia
    • • 2024.00342 SEM - Réalis. études géotech. pour Ville de St-Etienne et SEM - Attrib. marché subsé. 2 à l'A.C. 2023-DCAF-448 et 2023-DCAF-447
    • • 2024.00343 Achat d'espace publicitaire auprès de CITYZ MEDIA - Campagne de communication Jeux olympiques 2024
    • • 2024.00346 St-Etienne - Parking rue du Professeur Benoit Lauras - Diagnostic qualité environnementale des milieux - Etude complémentaire
    • • 2024.00347 Logiciel ASTRE RH Mainten. et presta. associées Logiciel E-GF - Mainten., assist. et presta. associées - Marchés à intervenir avec INETUM SOFTWARE FRANCE et BULL SAS
    • • 2024.00349 Avt 2 marché 2019EP349 - Exploita. rés. et ouvra. produc. et distrib. eau potable et exploita. réseaux col. eaux usées et pluvia. Rive-de-Gier - La Stépha. des Eaux
    • • 2024.00350 Marché de création de perspective 3D des espaces publics dans cadre projet Cité du Design 2025 attribué à BUTT-R-FLY ILLUSTRATIONS
    • • 2024.00351 St-Galmier - Z.A. Les Flaches - Marché de M.O. pour Amngt de l’extension de la Zone d’activités Les Flaches - Avt1 au marché 2022DCAF33
    • • 2024.00352 Marché concept., réalis., livraison, pose et dépose habil. de rue (ciel de rubans et décors suspendus) à l’occasion Jeux Olympiques et Paralym. 2024 - sté TOUT COMME
    • • 2024.00353 Avt 3 Marché 2021DCAF382 - Design urbain et identité du quartier - Anim. démarche participative, prototypage du projet et supports de présentation
    • • 2024.00355 Marché de travaux d’assainissement et d'eau potable du secteur rue de la République à Rive-de-Gier
    • • 2024.00358 Evolution du système de téléphonie fixe, prestations, fournitures et sces associés - Avt 1 au contrat 2023INF040 conclu avec NXO France
    • • 2024.00362 Trvx d'assainissement et d'eau potable des rue de la République, Dugas Montbel et route du Coin sur Saint-Chamond - Marché conclu avec le grpmt SADE CGTH LMTP
    • • 2024.00348 Création d'un poteau incendie via le réseau d'adduction d'eau potable du SIEMLY sur la commune de Saint-Romain-en-Jarez